Achat de documents et diverses prestations de service bibliographique
Achat de documents et diverses prestations de service bibliographique. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2017-10-26.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-10-26
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Avis de marché
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