Achat de denrées alimentaires

Ville de Montpellier

Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 16 lots. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits et fruits à coque tropicaux › Fruits tropicaux › Kiwis
• Fruits non tropicaux › Baies › Fraises
• Fruits non tropicaux › Fruits à noyau › Abricots
• Fruits non tropicaux › Fruits à noyau › Cerises
• Fruits non tropicaux › Fruits à noyau › Prunes
• Fruits non tropicaux › Fruits à noyau › Pêches
• Fruits non tropicaux › Pommes, poires et coings › Poires
• Fruits non tropicaux › Raisins
• Fruits transformés › Melons
• Légumes à feuilles › Feuilles de salade
• Légumes-fruits › Tomates

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-10	Avis de marché
2017-09-14	Informations complémentaires
2018-01-10	Avis d'attribution de marché
2018-01-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 7D00171300
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Abricots 📦
Cerises 📦
Fraises 📦
Kiwis 📦
Melons 📦
Pêches 📦
Légumes-fruits 📦
Poires 📦
Prunes 📦
Raisins 📦
Tomates 📦
Feuilles de salade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Freche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date limite de soumission: 2017-09-19 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-318932
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 210 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Abricots
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant mini annuel: 1 625 EUR HT.

Montant maxi annuel: 6 500 EUR HT.

Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options:

Accord-cadre reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Cerises
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant mini annuel: 1 250 EUR HT.

Montant maxi annuel: 5 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fraises
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant mini annuel: 425 EUR HT.

Montant maxi annuel: 1 700 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 6 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Kiwis
Numéro du lot: 4
Brève description:

Montant mini annuel: 3 250 EUR HT.

Montant maxi annuel: 13 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Melons
Numéro du lot: 5
Brève description:

Montant mini annuel: 3 875 EUR HT.

Montant maxi annuel: 15 500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pêches / Nectarines
Numéro du lot: 6
Brève description:

Montant mini annuel: 4375 EUR HT.

Montant maxi annuel: 17500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pastèques sans pépin
Numéro du lot: 7
Brève description:

Montant mini annuel: 2125 EUR HT.

Montant maxi annuel: 8500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poires
Numéro du lot: 8
Brève description:

Montant mini annuel: 4 625 EUR HT.

Montant maxi annuel: 18 500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prunes
Numéro du lot: 9
Brève description:

Montant mini annuel: 1 500 EUR HT.

Montant maxi annuel: 6 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Raisins
Numéro du lot: 10
Brève description:

Montant mini annuel: 1375 EUR HT.

Montant maxi annuel: 5500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tomates
Numéro du lot: 11
Brève description:

Montant mini annuel: 8 000 EUR HT.

Montant maxi annuel: 32 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salade de 4ème gamme
Numéro du lot: 12
Brève description:

Montant mini annuel: 6 250 EUR HT.

Montant maxi annuel: 25 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mélange de crudités 4ème gamme
Numéro du lot: 13
Brève description:

Montant mini annuel: 18750 EUR HT.

Montant maxi annuel: 75000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes frais 4ème gamme
Numéro du lot: 14
Brève description:

Montant mini annuel: 13 750 EUR HT.

Montant maxi annuel: 55 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits frais 4ème gamme
Numéro du lot: 15
Brève description:

Montant mini annuel: 2 500 EUR HT.

Montant maxi annuel: 10 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture biologique en 4ème gamme
Numéro du lot: 16
Brève description:

Montant mini annuel: 2000 EUR HT.

Montant maxi annuel: 8000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements tels que prévus à l'article 48-i-1° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— lettre de candidature et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (DC1).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJCP Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si marché arrive à terme, nouvel avis en 2021, sinon nouvel avis en 2018, 2019 ou 2020.

Le cautionnement et garanties exigées, ainsi que les modalités essentielles de financement et de paiement sont prévues dans le dossier de consultation des entreprises. Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des offres par voie électronique. Certains lots sont soumis à échantillonnage, les conditions de remise des échantillons sont détaillées au règlement de la consultation. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier3m.fr. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 154-318932 (2017-08-10)

Informations complémentaires (2017-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366427
Se réfère à l'avis: 2017/S 154-318932
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2017/S 179-366427 (2017-09-14)

Avis d'attribution de marché (2018-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 16 lots. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum, et maximum et un opérateur économique en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2018 au 31.12.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Valeur totale du marché: 1 210 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Georges Frêche

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-10 📅
Date de publication: 2018-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 008-013476
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, service de la commande publique, 1 place Georges Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, tél +33 467348763, fax +33 499060685.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant mini annuel: 1 625 EUR (HT). Montant maxi annuel: 6 500 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 1 250 EUR (HT). Montant maxi annuel: 5 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 425 EUR (HT). Montant maxi annuel: 1 700 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 3 250 EUR (HT). Montant maxi annuel: 13 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 3 875 EUR (HT). Montant maxi annuel: 15 500 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Pêches / nectarines
Brève description:

Montant mini annuel: 4 375 EUR (HT). Montant maxi annuel: 17 500 euros (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 2 125 EUR (HT). Montant maxi annuel: 8 500 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 4 625 EUR (HT). Montant maxi annuel: 18 500 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 1 500 EUR (HT). Montant maxi annuel: 6 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 1 375 EUR (HT). Montant maxi annuel: 5 500 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Montant mini annuel: 8 000 EUR (HT). Montant maxi annuel: 32 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Salade de 4
Brève description:

Montant mini annuel: 6 250 EUR (HT). Montant maxi annuel: 25 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Mélange de crudités 4
Brève description:

Montant mini annuel: 18 750 EUR (HT). Montant maxi annuel: 75 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Légumes frais 4
Brève description:

Montant mini annuel: 13 750 EUR (HT). Montant maxi annuel: 55 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fruits frais 4
Brève description:

Montant mini annuel: 2 500 EUR (HT). Montant maxi annuel: 10 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Produits issus de l'agriculture biologique en 4
Brève description:

Montant mini annuel: 2 000 EUR (HT). Montant maxi annuel: 8 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-29 📅
Source: OJS 2018/S 008-013476 (2018-01-10)

Informations complémentaires (2018-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché pour l'achat de denrées alimentaires comportant 16 lots. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-025647
Se réfère à l'avis: 2018/S 008-013476
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2018/S 013-025647 (2018-01-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (12)

Légumes, fruits et noix (10)

Légumes (8)

Légumes-fruits (6)