Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées dans le cadre d'un groupement de commandes entre la CCI Paris Île-de-France et la CCIT Essonne

CCI Paris Ile-de-France

Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées dans le cadre d'un groupement de commandes entre la CCI Paris Île-de-France et la CCIT Essonne. Chaque membre du groupement émet des bons de commandes auprès du titulaire à hauteur de ses besoins propres et s'assure de la bonne exécution du bon de commande et du paiement du titulaire pour la partie qui le concerne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sas Rouquette

Qui ?

• CCI Paris Ile-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-06	Avis de marché
2017-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: CFA266XX
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: 47-49 rue de Tocqueville
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Courrier électronique: dyalcin@cci-paris-idf.fr 📧
Téléphone: +33 155656528 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134242
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

En application de 40 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement en jus de fruits, eaux minérales ou de source, gazeuses ou plates, sodas et boissons rafraîchissantes non alcoolisées, bières diverses, cidres et vins rouges, blancs et rosés en? ou de cuisine et boissons alcoolisées distillées au profit des divers établissements de la Chambre de commerce et d'industrie régionale Paris Île-de-France (CCIR) et la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCIE).

L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum, pour une durée de 1 an (non reconductible). À titre purement indicatif, le montant des commandes en 2016 s'est élevé à environ 230 000 EUR HT pour l'ensemble des entités.

Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Fiche «Communication et échanges d'informations par voie électronique»;

2. Formulaire DC1 (version à jour téléchargeable sur site de la Direction des affaires juridiques de Bercy à cette adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

3. Délégation de pouvoir ou de signature datée et signée, si le signataire n'est pas le représentant légal;

4. Copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Le cadre de présentation des chiffres d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:

— le cadre de présentation des effectifs moyens annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130017270
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
Adresse postale: 2 cours Mgr Roméro
Commune postale: Évry
Code postal: 91004
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: j.bellon@essonne.cci.fr 📧
Adresse Internet: http://www.essonne.cci.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 071-134242 (2017-04-06)

Avis d'attribution de marché (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées dans le cadre d'un groupement de commandes entre la CCI Paris Île-de-France et la CCIT Essonne.

Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 113-227472
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134242
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le montant de 220 000 EUR indiqué rubrique V.2.4 correspond à l'estimation prévisionnelle sur la durée totale. La durée de l'accord-cadre est de 1 an non reconductible. L'accord-cadre mentionné ci-dessous à été signé le 10.6.2017. Il est consultable sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France — direction des achats — service achats — 47-49 rue de Tocqueville — 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de cet accord-cadre, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris IDF.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre de produits complémentaires
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-09 📅

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Le montant de 220 000 EUR indiqué rubrique V.2.4 correspond à l'estimation prévisionnelle sur la durée totale. La durée de l'accord-cadre est de 1 an non reconductible. L'accord-cadre mentionné ci-dessous à été signé le 10.6.2017. Il est consultable sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France — direction des achats — service achats — 47-49 rue de Tocqueville — 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de cet accord-cadre, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Source: OJS 2017/S 113-227472 (2017-06-13)

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