Achat d'un minibus et d'une benne a ordures ménagères avec grue pour le groupement de commande Ville d'Auch — Grand Auch Cœur de Gascogne
Ville d'Auch
Pour le lot n° 1, l'article 96 du décret n° 2016-360 s'applique. Pour le lot n° 2 une démonstration est obligatoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Grues › Grues à conteneurs
- • Midi-Pyrénées › Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-08 | Avis de marché |
| 2018-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Grues à conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448421
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule fourgon minibus
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat d'un véhicule fourgon minibus.
Durée de l'accord: 84 jours
Intitulé du lot: Achat d'une benne à ordures ménagères avec grue neuve
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'une benne à ordures ménagères avec grue neuve.
Durée de l'accord: 10 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour le lot 1: service après vente jugée sur une note explicitant les conditions du services après-vente. Pour le lot 2: délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix de l'engin (lot 2) ou coût du véhicule prenant en compte les incidences énergétiques et environnementales du véhicule sur sa durée de vie (lot 1)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Pour le lot 1: valeur technique jugée sur les fiches techniques. Pour le lot 2: valeur technique jugée sur les fiches techniques et sur le démonstration
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21320013200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art. L551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2017/S 216-448421 (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Pour le lot n° 1, l'article 96 du décret n° 2016-360 s'applique. Pour le lot n° 2 une démonstration est obligatoire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Grues à conteneurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448421
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Le délai de livraison est proposé par le candidat dans la limite de 10 mois. Les variantes à l'initiative du candidat sont limitées aux points suivants: volume, charge utile, empattement, puissance moteur et capacité de la grue.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule fourgon minibus
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat d'un véhicule fourgon minibus.
Durée de l'accord: 84 jours
Intitulé du lot: Achat d'une benne à ordures ménagères avec grue neuve
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'une benne à ordures ménagères avec grue neuve.
Durée de l'accord: 10 mois
Informations complémentaires:
Le délai de livraison est proposé par le candidat dans la limite de 10 mois. Les variantes à l'initiative du candidat sont limitées aux points suivants: volume, charge utile, empattement, puissance moteur et capacité de la grue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pouvoir de la personne habilitée à signer au nom de l'entreprise ou de la société (et/ou K-bis); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou DC1); renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ou DC1).
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2); déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Délai de paiement à 30 jours-financement par fonds propres garanties financières: retenue de garantie de 5 % pour le lot 2, garantie à première demande à hauteur de 100 % de l'avance le cas échéant.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour le lot 1: service après vente jugée sur une note explicitant les conditions du services après-vente. Pour le lot 2: délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix de l'engin (lot 2) ou coût du véhicule prenant en compte les incidences énergétiques et environnementales du véhicule sur sa durée de vie (lot 1)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Pour le lot 1: valeur technique jugée sur les fiches techniques. Pour le lot 2: valeur technique jugée sur les fiches techniques et sur le démonstration
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21320013200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.marches-securises.fr
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art. L551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2017/S 216-448421 (2017-11-08)
Avis d'attribution de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'Auch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064923
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-448421
Numéro JO-S: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 030-064923 (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot nº 1, l'article 96 du décret nº 2016-360 s'applique. Pour le lot nº 2 une démonstration est obligatoire.
Valeur totale du marché: 259 204 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'Auch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064923
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-448421
Numéro JO-S: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 030-064923 (2018-02-09)
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