Achat d'un équipement de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD)

Institut national sciences appliquées

Achat d'un équipement de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Corial

Qui ?

• Institut national sciences appliquées

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments divers d'évaluation ou de test › Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-29	Avis de marché
2018-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
Numéro de référence: 2017-023
Brève description:

Achat d'un équipement de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma (PECVD).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Code CPV supplémentaire: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut National Sciences Appliquées
Adresse postale: 20 avenue des Buttes de Coësmes, CS 70839
Code postal: 35708
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://www.insa-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insa-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 223238200 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-09 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388623
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Les variantes libres ne sont pas autorisées. Le soumissionnaire devra répondre à la variante exigée (option): suivi en temps réel des procédés de dépôt.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le réacteur PECVD permettra de déposer des couches minces diélectriques (SIO2, SI3N4, a-si, ...) offrant des propriétés remarquables pour:

— l'isolation électrique entre les niveaux métalliques,

— la résistance à la gravure lors des procédés d'attaques par plasma et bains chimiques,

— l'étude des contraintes pour contrôler la déformation et la mise en forme de micro-objets,

— les applications en optique intégrée avec un contrôle des indices de réfraction des couches déposées.

L'équipement sera installé et mis en service en salle blanche.

Le bâtiment ne disposant pas d'ascenseur et de monte-charge, l'équipementier prendra les mesures nécessaires à sa charge permettant de livrer l'équipement devant l'entrée de la salle blanche au 1

L'équipementier devra livrer et mettre en service la machine au plus tard le 1.6.2018.

Durée de l'accord: 8 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER-CPER sophie-stic Ondes Photonique-Mado
Informations complémentaires:

Les variantes libres ne sont pas autorisées.

Le soumissionnaire devra répondre à la variante exigée (option): suivi en temps réel des procédés de dépôt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Service achats marchés ou Laboratoire Foton
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable ou remis gratuitement sous format papier sur demande écrite aux points de contacts susmentionnés.

Visite des locaux obligatoire: organisée entre 9:30 et 17:30 du lundi au vendredi après prise de rendez-vous par mail: thomas.batte@insa-rennes.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 190-388623 (2017-09-29)

Avis d'attribution de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'un équipement de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma.
Valeur totale du marché: 259 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national sciences appliquées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-176393
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-388623
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Attribution du marché: 28.11.2017. Signature du marché: 18.12.2017. Marché consultable à l'INSA de Rennes.

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cper Photonique 2017

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats marchés ou laboratoire Foton

Référence
Informations complémentaires

Attribution du marché: 28.11.2017.

Signature du marché: 18.12.2017.

Marché consultable à l'INSA de Rennes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 079-176393 (2018-04-20)

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