Achat d'équipements dans le cadre l'opération tramway 2019
Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén
Achat des équipements suivants: machine à laver, tour en fosse, vérins de levage et table bogie, sablières, rail route de maintenance, rail route d'entretien. Ces marchés comprennent: l'étude, la fabrication, la livraison, l'installation, les essais, la mise en service et la formation du personnel aux prestations de maintenance et assistance en période de garantie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Crics et appareils de levage pour véhicules › Appareils de levage pour véhicules
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
- • Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue › Grues montées sur véhicule
- • Machines à nettoyer diverses › Tunnel de lavage
- • Machines-outils à laser et centres d'usinage › Machines-outils à usage spécifique
- • Matériel de levage et de manutention › Pièces pour matériel de levage et de manutention
- • Pompes et compresseurs › Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
- • Tours › Tour CNC
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules d'entretien ou de services des voies ferrées, et wagons de marchandises › Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • Équipement de transport et pièces détachées divers › Équipement ferroviaire
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-15 | Avis de marché |
| 2017-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement ferroviaire
Numéro de référence: K09-10-11-12-13-14
Brève description:
“Achat des équipements suivants: machine à laver, tour en fosse, vérins de levage et table bogie, sablières, rail route de maintenance, rail route...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement ferroviaire 📦
Code CPV supplémentaire: Tunnel de lavage 📦
Machines-outils à usage spécifique 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Équipement ferroviaire 📦
Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: c.villoteau@tramcites.fr 📧
Téléphone: +33 231785830 📞
Fax: +33 231785839 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-102417
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“Tramcités (groupement Egis Rail — Normandie Aménagement) agit au nom et pour le compte de la communauté urbaine Caen la mer. Procédure: appel d'offres...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Machine à laver
Numéro du lot: K 09
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
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Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'Europe au titre du FEDER / FSE Basse-Normandie 2014-2020.
Intitulé du lot: Tour en fosse
Numéro du lot: K 10
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
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Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vérins de levage et table bogie
Numéro du lot: K 11
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
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Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sablières
Numéro du lot: K 12
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
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Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rail route de maintenance
Numéro du lot: K 13
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
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Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Rail route d'entretien
Numéro du lot: K 14
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
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Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Caennasie, Fleury-sur-Orne.”
“Agglomération Caennaise, Fleury-sur-Orne.”
“Agglomeration Caennaise, Fleury-sur-Orne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature DC1 à jour du décret n° 2016-360 du 25.7.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du ministère des finances...”
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“2. Une déclaration du candidat DC2 à jour du décret n° 2016-360 du 25.7.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du ministère des finances...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution ou déclaration de...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public,”
“— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même...”
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“Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre moyen (certificat d'identité professionnelle, titres professionnels..).”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à 1”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres, subventions (ce projet est cofinancé par l'union européenne, l'état, la région et le département), emprunts. Délai global de paiement: 30...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du décret du 25.3.2016, le...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 23:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Lambert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:”
“— référé pré contractuel prévu à l'article L. 551-5 et suivants du code de la justice administrative (CJA) avant la signature du marché,”
“— référé contractuel prévu à l'article L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2017/S 055-102417 (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement ferroviaire
Numéro de référence: K09-10-11-12-13-14
Brève description:
“Achat des équipements suivants: machine à laver, tour en fosse, vérins de levage et table bogie, sablières, rail route de maintenance, rail route...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement ferroviaire 📦
Code CPV supplémentaire: Tunnel de lavage 📦
Machines-outils à usage spécifique 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Équipement ferroviaire 📦
Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: c.villoteau@tramcites.fr 📧
Téléphone: +33 231785830 📞
Fax: +33 231785839 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-102417
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“Tramcités (groupement Egis Rail — Normandie Aménagement) agit au nom et pour le compte de la communauté urbaine Caen la mer. Procédure: appel d'offres...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Machine à laver
Numéro du lot: K 09
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'Europe au titre du FEDER / FSE Basse-Normandie 2014-2020.
Intitulé du lot: Tour en fosse
Numéro du lot: K 10
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vérins de levage et table bogie
Numéro du lot: K 11
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sablières
Numéro du lot: K 12
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Rail route de maintenance
Numéro du lot: K 13
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Rail route d'entretien
Numéro du lot: K 14
Brève description:
“Le marché comprend: les études d'exécution des matériels, la fabrication en usine, la fourniture de la documentation, la livraison, le déchargement et...”
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Caennasie, Fleury-sur-Orne.”
“Agglomération Caennaise, Fleury-sur-Orne.”
Afficher plus (1)
“Agglomeration Caennaise, Fleury-sur-Orne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature DC1 à jour du décret n° 2016-360 du 25.7.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du ministère des finances...”
“2. Une déclaration du candidat DC2 à jour du décret n° 2016-360 du 25.7.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du ministère des finances...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution ou déclaration de...”
Afficher plus (3)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public,”
“— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de conduite des travaux de même...”
“Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre moyen (certificat d'identité professionnelle, titres professionnels..).”
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à 1”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres, subventions (ce projet est cofinancé par l'union européenne, l'état, la région et le département), emprunts. Délai global de paiement: 30...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du décret du 25.3.2016, le...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 23:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Lambert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:”
“— référé pré contractuel prévu à l'article L. 551-5 et suivants du code de la justice administrative (CJA) avant la signature du marché,”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel prévu à l'article L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2017/S 055-102417 (2017-03-15)
Avis d'attribution de marché (2017-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 052 210 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-GPT Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-396828
Se réfère à l'avis: 2017/S 055-102417
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“Date de CAO des lots K10/K11/K12/K13: 20.6.2017. Date de CAO des lots K09/K14: 11.7.2017. Date de signature des marchés: 30.8.2017.”
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'Europe au titre du FEDER/FSE Basse-Normandie 2014-2020
Financement de l'Europe au titre du FEDER/FSE Basse Normandie 2014-2020
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-05 📅
Nom: Autoequip Ibérica SA
Adresse postale: carrer de Josep Tarradellas, 38
Commune postale: Montmeló Barcelona
Code postal: 08160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ysalvador@amsintegral.com 📧
Pays: Barcelona 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2017-09-06 📅
Nom: SAS Sculfort Yel
Numéro d'enregistrement national: 538 374 489 00010
Adresse postale: ZAC des Fonds Saint-Jacques
Commune postale: Feignes
Code postal: 59750
Téléphone: +33 327567168 📞
Courrier électronique: info@sculfort-france.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Nom: SA Bertolotti
Numéro d'enregistrement national: 00423480482
Adresse postale: loc S. Antonio
Commune postale: Incisa in Val d'Arno, Florence
Code postal: 50064
Téléphone: +39 055833171 📞
Courrier électronique: impianti@bertolottispa.it 📧
Pays: Toscana 🏙️
Nom: Cmar
Numéro d'enregistrement national: 338 714 439 00027
Adresse postale: ZA Pont-Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Téléphone: +33 241763162 📞
Courrier électronique: n.pagerie@cmar.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
2
4
Référence
Informations complémentaires
“Date de CAO des lots K10/K11/K12/K13: 20.6.2017.”
“Date de CAO des lots K09/K14: 11.7.2017.”
“Date de signature des marchés: 30.8.2017.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé contractuel prévu à l'article L551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA — recours de pleine...”
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Source: OJS 2017/S 193-396828 (2017-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 052 210 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-GPT Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-04 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-396828
Se réfère à l'avis: 2017/S 055-102417
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
“Date de CAO des lots K10/K11/K12/K13: 20.6.2017. Date de CAO des lots K09/K14: 11.7.2017. Date de signature des marchés: 30.8.2017.”
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'Europe au titre du FEDER/FSE Basse-Normandie 2014-2020
Financement de l'Europe au titre du FEDER/FSE Basse Normandie 2014-2020
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-05 📅
Nom: Autoequip Ibérica SA
Adresse postale: carrer de Josep Tarradellas, 38
Commune postale: Montmeló Barcelona
Code postal: 08160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ysalvador@amsintegral.com 📧
Pays: Barcelona 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2017-09-06 📅
Nom: SAS Sculfort Yel
Numéro d'enregistrement national: 538 374 489 00010
Adresse postale: ZAC des Fonds Saint-Jacques
Commune postale: Feignes
Code postal: 59750
Téléphone: +33 327567168 📞
Courrier électronique: info@sculfort-france.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Nom: SA Bertolotti
Numéro d'enregistrement national: 00423480482
Adresse postale: loc S. Antonio
Commune postale: Incisa in Val d'Arno, Florence
Code postal: 50064
Téléphone: +39 055833171 📞
Courrier électronique: impianti@bertolottispa.it 📧
Pays: Toscana 🏙️
Nom: Cmar
Numéro d'enregistrement national: 338 714 439 00027
Adresse postale: ZA Pont-Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Téléphone: +33 241763162 📞
Courrier électronique: n.pagerie@cmar.fr 📧
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
2
4
Référence
Informations complémentaires
“Date de CAO des lots K10/K11/K12/K13: 20.6.2017.”
“Date de CAO des lots K09/K14: 11.7.2017.”
Afficher plus (1)
“Date de signature des marchés: 30.8.2017.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé contractuel prévu à l'article L551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA — recours de pleine...”
Source: OJS 2017/S 193-396828 (2017-10-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)