Ach16/059
CNFPT
Réalisation d'actions de formation sur le thème «sécurité des agents au travail» organisées pour le compte des Délégations Alsace-Moselle, Champagne-Ardenne et Lorraine du CNFPT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alaji SAS
- • BBE developpement Sarl
- • Epic direction régionale, AFPA grand est
- • GO! Form'Action SARL
- • CNFPT
- • Grand Est › Alsace
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-15 | Avis de marché |
| 2018-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH16059
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9684&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368758
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volume de 250 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 1
Brève description: Habilitation électrique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Volume de 90 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 2
Brève description: Formation des sauveteurs secouristes du travail (SST).
Intitulé du lot: Volume de 125 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 3
Brève description: Formation prévention des risques lies a l'activité physique (PRAP).
Intitulé du lot: Volume de 220 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 4
Brève description: Conduites d'engins.
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux en hauteur.
Intitulé du lot: Volume de 25 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 6
Brève description: Sécurité des agents sur les chantiers.
Intitulé du lot: Volume de 50 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 7
Brève description: Conduite en situation difficile.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9684&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la fonction publique territoriale
Adresse postale: 13 rue des Messageries
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Point de contact: CNFPT — Délégation d'Alsace-Moselle
Téléphone: +33 141833000 📞
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8289&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Ministère de l'économie et des finances, DAJ / sous-direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 180-368758 (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: ACH16059
Brève description:
Réalisation d'actions de formation sur le thème «sécurité des agents au travail» organisées pour le compte des Délégations Alsace-Moselle, Champagne-Ardenne et Lorraine du CNFPT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Grand Est 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 155274400 📞
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9684&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368758
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volume maximum en quantité et sans indication de minimum.
Les marchés seront passés pour une période de 1 an à compter de leur date de notification; ils pourront être renouvelés 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget de l'établissement.
Paiement par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (art. 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif.
Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des date et heure limite seront automatiquement rejetés.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volume de 250 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 1
Brève description: Habilitation électrique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 1 an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Volume de 90 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 2
Brève description: Formation des sauveteurs secouristes du travail (SST).
Intitulé du lot: Volume de 125 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 3
Brève description: Formation prévention des risques lies a l'activité physique (PRAP).
Intitulé du lot: Volume de 220 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 4
Brève description: Conduites d'engins.
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux en hauteur.
Intitulé du lot: Volume de 25 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 6
Brève description: Sécurité des agents sur les chantiers.
Intitulé du lot: Volume de 50 000 EUR HT maximum par an, sans indication de minimum
Numéro du lot: 7
Brève description: Conduite en situation difficile.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Contact
URL des documents: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9684&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la fonction publique territoriale
Adresse postale: 13 rue des Messageries
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Point de contact: CNFPT — Délégation d'Alsace-Moselle
Téléphone: +33 141833000 📞
Pays: Alsace 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8289&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable dans 4 ans.
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication de volume maximum en quantité et sans indication de minimum.
Afficher plus
Les marchés seront passés pour une période de 1 an à compter de leur date de notification; ils pourront être renouvelés 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Budget de l'établissement.
Paiement par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (art. 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif.
Afficher plus
Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de six (6) jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des date et heure limite seront automatiquement rejetés.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Ministère de l'économie et des finances, DAJ / sous-direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 180-368758 (2017-09-15)
Avis d'attribution de marché (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ACH17059
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 80 rue de Reuilly - CS 41232
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224353
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368758
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique incluant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée et enrichie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Nombre de sites et qualité du maillage territorial du prestataire sur le territoire couvert par les délégations Alsace-Moselle, Champagne-Ardenne et Lorraine (sur la base des descriptifs de sites)
Quantité et qualité des moyens humains proposés (sur la base des CV fournis)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-14 📅
2018-05-04 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie et des finances -DAJ /Sous-direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2018/S 098-224353 (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: ACH17059
Brève description:
Réalisation d'actions de formation sur le thème «sécurité des agents au travail» organisées pour le compte des délégations Alsace-Moselle, Champagne-Ardenne et Lorraine du CNFPT.
Valeur totale du marché: 3 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 80 rue de Reuilly - CS 41232
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224353
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368758
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Formation des Sauveteurs secouristes du travail (SST).
Formation Prévention des risques liés a l'activité physique (PRAP).
Securite des agents sur les chantiers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre jugée sur la base de la proposition pédagogique incluant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée et enrichie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Nombre de sites et qualité du maillage territorial du prestataire sur le territoire couvert par les délégations Alsace-Moselle, Champagne-Ardenne et Lorraine (sur la base des descriptifs de sites)
Quantité et qualité des moyens humains proposés (sur la base des CV fournis)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-14 📅
2018-05-04 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère de l'économie et des finances -DAJ /Sous-direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2018/S 098-224353 (2018-05-24)
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