Accords cadres relatifs à l'entretien et aux travaux des bâtiments communaux

Ville de Montfermeil

Le présent marché a pour objet l'entretien et les travaux des bâtiments communaux.
ces travaux, objet du marché, se concentre en majorité sur 4 mois de l'année correspondant surtout aux vacances scolaires. Cette précision est apportée afin que les titulaires de chaque lot organisent son entreprise pour répondre avec l'efficacité optimum attendue au moment des demandes de travaux.
Les présents accords-cadres seront conclus pour une durée allles prestations sont réalisées au fur et à mesure des besoins. Elles donnent lieu à l'établissement de bons de commande.
Les bons de commande signés par la personne publique ou le représentant expressément désigné par elle, peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché. Le paiement se fera par mandat administratif.
Le financement sera assuré par les ressources du budget communal.
Les marchés sont passés à prix unitaires et révisables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-08 Avis de marché
2017-08-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien et les travaux des bâtiments communaux. ces travaux, objet du marché, se concentre en majorité sur 4 mois de l'année correspondant surtout aux vacances scolaires. Cette précision est apportée afin que les titulaires de chaque lot organisent son entreprise pour répondre avec l'efficacité optimum attendue au moment des demandes de travaux. Les présents accords-cadres seront conclus pour une durée allles prestations sont réalisées au fur et à mesure des besoins. Elles donnent lieu à l'établissement de bons de commande. Les bons de commande signés par la personne publique ou le représentant expressément désigné par elle, peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché. Le paiement se fera par mandat administratif. Le financement sera assuré par les ressources du budget communal. Les marchés sont passés à prix unitaires et révisables.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux d'isolation de toiture 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montfermeil
Adresse postale: 7/11 place Jean Mermoz
Code postal: 93370
Commune postale: Montfermeil
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montfermeil.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-montfermeil.fr 📧
Téléphone: +33 141707049 📞
Fax: +33 141707072 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=66349 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-19 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-092107
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Avance: Garantie à première demande. Les soumissionnaires doivent transmettre leur offre sous pli cacheté. Le dépôt de pli sur place contre récépissé n'est pas autorisé. Avant la notification, le pouvoir adjudicateur informera le soumissionnaire que son offre a été retenue et qu'il est l'attributaire du marché. Le soumissionnaire disposera d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour fournir les documents qui lui sont demandés par le pouvoir adjudicateur. il adressera ces éléments d'information à l'adresse du pouvoir adjudicateur indiquée sur la page de garde du présent document. Si le candidat retenu ne peut produire ces éléments dans le délai fixé, son offre sera rejetée par le pouvoir adjudicateur qui s'adressera au soumissionnaire placé en deuxième position et, ainsi de suite autant de fois que nécessaire. les candidats établis à l'étranger produiront les documents équivalents dans leur pays d'origine ou une déclaration sous serment. Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays du candidat) et dont le nom et l'adresse sont indiqués. Documents contractuels et documents additionnels — conditions d'obtention. Date limite d'obtention: 6 jours ouvrables avant la date limite de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document. Conditions d'obtention: Les entreprises sont vivement invitées à retirer les DCE par voie électronique, en le téléchargeant sur le lien indiqué sur la page de garde du présent document. 6.6 — Questions sur la consultation. Les questions posées par les candidats seront répondues jusqu'à 9 jours calendaires avant le jour de la date limite de réception des offres. Aucune réponse ne sera apportée aux questions déposées dans un délai plus court. Les entreprises sont vivement invitées à retirer les DCE par voie électronique, en le téléchargeant sur le lien indiqué sur le profil acheteur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien et les travaux des bâtiments communaux.
ces travaux, objet du marché, se concentre en majorité sur 4 mois de l'année correspondant surtout aux vacances scolaires. Cette précision est apportée afin que les titulaires de chaque lot organisent son entreprise pour répondre avec l'efficacité optimum attendue au moment des demandes de travaux.
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Les présents accords-cadres seront conclus pour une durée allles prestations sont réalisées au fur et à mesure des besoins. Elles donnent lieu à l'établissement de bons de commande.
Les bons de commande signés par la personne publique ou le représentant expressément désigné par elle, peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché. Le paiement se fera par mandat administratif.
Le financement sera assuré par les ressources du budget communal.
Les marchés sont passés à prix unitaires et révisables.
Intitulé du lot: Maçonnerie-gros œuvre-sol dur
Numéro du lot: 1
Brève description: Maçonnerie-gros œuvre-sol dur.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:
Le marché pourra être modifié par avenants conformément aux articles 139 et 140 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le pouvoir adjudicateur pourra, négocier avec le titulaire sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés ayant pour objet des prestations similaires, en application de l'article 30-i-7° du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Plâtrerie-menuiserie
Numéro du lot: 2
Brève description: Plâtrerie — menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture — revêtement de sol souple
Numéro du lot: 3
Brève description: Peinture-revêtement sol souple.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité courant fort
Numéro du lot: 4
Brève description: Électricité courant fort.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité courant faible
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité courant faible.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Clôture-métallerie-serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Clôture-métallerie-serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité — terrasse — couverture
Numéro du lot: 7
Brève description: Étanchéité — terrasse — couverture.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 8
Brève description: Vitrerie.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage -VMC
Numéro du lot: 9
Brève description: Plomberie-chauffage-VMC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montfermeil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature DC1 (dernière mise à jour);
déclaration du candidat DC2 (dernière mise à jour) avec comme précisions obligatoires:
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires annuels des 03 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique total de l'entreprise.
La présentation des références (08 maxi.) correspondant aux caractéristiques principales du marché (entretien et travaux) indiquant:
La collectivité
La date de début et de fin
La durée
La nature précise des travaux
Le montant annuel (TTC)
Pour les nouvelles entreprises, il est demandé de justifier de leur capacité financière et technique et de leurs références professionnelles par tout moyen.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Toutes les rubriques devront être complétées intégralement sous peine de voir la candidature rejetée, en particulier à l'issue, le cas échéant, de demandes de précisions ultérieures (Art. 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) restées sans réponse dans les délais prévus par ces demandes. Les modalités de ces demandes de précisions quant à la candidature figurent à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens affectés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mode organisationnel
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement
Mesures prises en faveur de la sécurité
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=66349
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=66349 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=66349 🌏

Référence
Informations complémentaires
Avance:
Garantie à première demande.
Les soumissionnaires doivent transmettre leur offre sous pli cacheté. Le dépôt de pli sur place contre récépissé n'est pas autorisé.
Avant la notification, le pouvoir adjudicateur informera le soumissionnaire que son offre a été retenue et qu'il est l'attributaire du marché.
Le soumissionnaire disposera d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour fournir les documents qui lui sont demandés par le pouvoir adjudicateur.
il adressera ces éléments d'information à l'adresse du pouvoir adjudicateur indiquée sur la page de garde du présent document. Si le candidat retenu ne peut produire ces éléments dans le délai fixé, son offre sera rejetée par le pouvoir adjudicateur qui s'adressera au soumissionnaire placé en deuxième position et, ainsi de suite autant de fois que nécessaire.
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les candidats établis à l'étranger produiront les documents équivalents dans leur pays d'origine ou une déclaration sous serment.
Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays du candidat) et dont le nom et l'adresse sont indiqués.
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Documents contractuels et documents additionnels — conditions d'obtention.
Date limite d'obtention: 6 jours ouvrables avant la date limite de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
Conditions d'obtention: Les entreprises sont vivement invitées à retirer les DCE par voie électronique, en le téléchargeant sur le lien indiqué sur la page de garde du présent document.
6.6 — Questions sur la consultation.
Les questions posées par les candidats seront répondues jusqu'à 9 jours calendaires avant le jour de la date limite de réception des offres. Aucune réponse ne sera apportée aux questions déposées dans un délai plus court. Les entreprises sont vivement invitées à retirer les DCE par voie électronique, en le téléchargeant sur le lien indiqué sur le profil acheteur.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202020 📞
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats, aux concurrents et aux tiers sont les suivantes:
Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais et conditions prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers et aux concurrents évincés, pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification de la décision ou de la publication de cette décision.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202020 📞
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2017/S 050-092107 (2017-03-08)
Avis d'attribution de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien et les travaux des bâtiments communaux. Ces travaux, objet du marché, se concentre en majorité sur 4 mois de l'année correspondant surtout aux vacances scolaires. Cette précision est apportée afin que les titulaires de chaque lot organisent son entreprise pour répondre avec l'efficacité optimum attendue au moment des demandes de travaux. Les présents accords-cadres seront conclus pour une durée allles prestations sont réalisées au fur et à mesure des besoins. Elles donnent lieu à l'établissement de bons de commande. Les bons de commande signés par la personne publique ou le représentant expressément désigné par elle, peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché.le paiement se fera par mandat administratif. Le financement sera assuré par les ressources du budget communal. Les marchés sont passés à prix unitaires et révisables.
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Valeur totale du marché: 6 030 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-344116
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-092107
Numéro JO-S: 167

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie-gros oeuvre-sol dur
Brève description:
Maçonnerie-gros oeuvre-sol dur.
Plâtrerie-menuiserie.
Peinture — revêtement de sol souple.
Plomberie — chauffage -VMC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅
2017-08-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat dans les délais et conditions prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers et aux concurrents évincés, pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de la décision ou de la publication de cette décision.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 167-344116 (2017-08-31)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
AFD Bosio et Fils Conception Realisation Menuiseries DL Peinture Eiffage énergie IDF Entreprise Da Silva JMC Nord Construction
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et... Travaux de revêtement Travaux d'isolation de toiture Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de maçonnerie et de briquetage Travaux de briquetage Travaux de maçonnerie