Accords-cadres pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de Paris Habitat — 4 lots

Paris Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de paris habitat.
Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de 4 accords-cadres exécutés en partie par l'émission de bons de commande (lots 1, 2 et 3), et par la conclusion de marchés subséquents (lot 4)au sens des articles 78, 79 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Pour le lot 4, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, l'accord-cadre sera conclu avec cinq (5) attributaires dans les conditions fixées à l'article 5.5.2 du règlement de la consultation.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des accords-cadres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de menuiserie et de charpenterie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-04	Avis de marché
2018-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie et de charpenterie
Numéro de référence: 2017/151
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de paris habitat. Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de 4 accords-cadres exécutés en partie par l'émission de bons de commande (lots 1, 2 et 3), et par la conclusion de marchés subséquents (lot 4)au sens des articles 78, 79 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 4, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, l'accord-cadre sera conclu avec cinq (5) attributaires dans les conditions fixées à l'article 5.5.2 du règlement de la consultation. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des accords-cadres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-311993
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Montant annuel minimum: sans montant annuel maximum: 3 600 000 EUR HT montant maximum sur la durée totale: 14 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de paris habitat.

Les prestations, définies dans le cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de 4 accords-cadres exécutés en partie par l'émission de bons de commande (lots 1, 2 et 3), et par la conclusion de marchés subséquents (lot 4)au sens des articles 78, 79 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Pour le lot 4, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, l'accord-cadre sera conclu avec cinq (5) attributaires dans les conditions fixées à l'article 5.5.2 du règlement de la consultation.

L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des accords-cadres.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Direction du patrimoine et directions territoriales Nord-Est et Nord-Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales Nord Est et Nord Ouest dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible 2 fois 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021.

Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou de reconductions, conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum: sans montant annuel maximum: 3 600 000 EUR HT montant maximum sur la durée totale: 14 400 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Direction du patrimoine et directions territoriales Sud-Est et Sud-Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales Sud Est et Sud Ouest dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum: sans montant annuel maximum: 2 500 000 EUR HT montant maximum sur la durée totale: 10 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Direction du patrimoine et directions territoriales Est et Val de Marne
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales Est et Val de Marne dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum: sans montant annuel maximum: 1 800 000 EUR HT montant maximum sur la durée totale: 7 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Toutes directions territoriales
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les gros travaux de menuiserie:

— supérieurs à 400 000 EUR HT à réaliser au fur et à mesure des besoins pour les directions territoriales de Paris Habitat. et

— inférieurs à 400 000 EUR HT à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de Paris Habitat en cas de défaillance de l'un des titulaires des accords-cadres relatifs aux lots 1, 2 et 3.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— le document intitulé « document unique de marché européen » (DUME): cadre adapté (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), joint dans le dossier de la consultation,

— en cas de sous-traitant présenté dans le dossier (prestations sous-traitées égales ou supérieures à 600 EUR TTC: voir article 2.2 du règlement de la consultation,

— la fiche « coordonnées du candidat » dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation,

— en cas de candidature présentée dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises, les habilitations du mandataire à représenter ses co-traitants dans le cadre de la présente procédure de mise en concurrence (une habilitation par cotraitant).

Situation économique et financière:

Ales justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):

1. Les chiffres d'affaires globaux et les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours de 3 derniers exercices disponibles.

2. Le bilan ou un extrait de bilan concernant le dernier exercice disponible, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement de bilan est obligatoire en vertu de la loi.

3. Le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels que le candidat a souscrit.

Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont (renseignements à indiquer dans le DUME):

4. Les références du candidat au cours des 5 dernières années de nature et d'importance similaire à l'objet de la consultation. Ces références devront être contrôlables par Paris Habitat.

5. Les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée figurant à l'article 3.1 du règlement de la consultation.

Lorsque le candidat n'est pas en mesure d'obtenir ces certificats à la date de remise de sa candidature pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, sera acceptée la preuve qu'il met en œuvre d'autres mesures équivalentes. La preuve de l'équivalence des mesures concernées pourra être rapportée par tout moyen.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Avance: au titre des accords-cadres, il ne sera pas accordé d'avance au titulaire.

Retenue de garantie: au titre des accords-cadres relatifs aux lots 1, 2 et 3, et uniquement pour les marchés forfaitaires passés au titre de l'accord-cadre relatif au lot 4, il sera appliquée sur les sommes dues, à titre d'acompte, une retenue de 5 % destinée à garantir Paris Habitat — OPH.

Toutefois, la retenue de garantie ne sera pas pratiquée si l'entrepreneur fournit pour un montant égal à 5 % du montant TTC de l'accord-cadre concerné, une garantie à première demande, selon le dernier modèle fixé par arrêté du ministre de l'économie.

Une caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée. Financement: essources propres. Paiement: virement à 30 jours. Forme juridique: solidaire ou conjoint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — a l'attention du service marchés — 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — service courrier — a l'attention du service marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récépissé annexé au règlement de consultation
Courrier électronique: ld-djcmc@parishabitat.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr

Important:

1/ les critères de sélection des offres propres à chaque lot figurent à l'article 5.3 du règlement de la consultation.

S'agissant du lot 4, le jugement des offres sera effectué au regard du critère de la valeur technique et selon la pondération suivante:

— valeur technique de l'offre: 100 %, appréciée au vu des thèmes à développer dans le mémoire technique et organisationnel remis par les candidats.

2/Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse e mail valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 151-311993 (2017-08-04)

Avis d'attribution de marché (2018-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de Paris habitat. Les prestations, définies dans le Cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de 4 accords-cadres exécutés en partie par l'émission de bons de commande (lots 1, 2 et 3), et par la conclusion de marchés subséquents (lot 4)au sens des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot 4, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, l'accord-cadre sera conclu avec 5 attributaires dans les conditions fixées à l'article 5.5.2 du règlement de la consultation. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet des accords-cadres.

Valeur totale du marché: 66 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-024830
Se réfère à l'avis: 2017/S 151-311993
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Montant annuel minimum: sans. Montant annuel maximum: 3 600 000 EUR HT. Montant maximum sur la durée totale: 14 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la réalisation de gros travaux de menuiserie au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de Paris habitat.

Les prestations, définies dans le Cahier des clauses techniques particulières, donneront lieu à l'établissement de 4 accords-cadres exécutés en partie par l'émission de bons de commande (lots 1, 2 et 3), et par la conclusion de marchés subséquents (lot 4)au sens des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Pour le lot 4, et sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, l'accord-cadre sera conclu avec 5 attributaires dans les conditions fixées à l'article 5.5.2 du règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Direction du patrimoine et directions territoriales nord-est et nord-ouest
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales nord est et nord ouest dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000 EUR HT.

Description des options:

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels.

Achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou de reconductions, conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Informations complémentaires:

Montant annuel minimum: sans.

Montant annuel maximum: 3 600 000 EUR HT.

Montant maximum sur la durée totale: 14 400 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Direction du patrimoine et directions territoriales sud-est et sud-ouest
Direction du patrimoine et directions territoriales est et Val-de-Marne
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour les gros travaux de menuiserie à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales est et Val-de-Marne dont le montant estimé, par opération, est inférieur à 400 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Montant annuel maximum: 1 800 000 EUR HT.

Montant maximum sur la durée totale: 7 200 000 EUR HT.

Brève description:

— supérieurs à 400 000 EUR HT à réaliser au fur et à mesure des besoins pour les directions territoriales de Paris habitat.

Et.

— inférieurs à 400 000 EUR HT à réaliser au fur et à mesure des besoins pour la direction du patrimoine et les directions territoriales de Paris habitat en cas de défaillance de l'un des titulaires des accords-cadres relatifs aux lots 1, 2 et 3.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅
2017-12-19 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre relatif au lot 4 est conclu sans montant minimum et sans montant maximum.

Les accords-cadres ont été signés le 12.12.2017 (lot 2) et le 14.12.2017 (lots 1, 3 et 4).

Ils sont consultables sur demande écrite adressée à:

Paris Habitat — Oph.

Direction juridique et de la commande publique.

21 bis rue Claude Bernard

75253 Paris Cedex 05

Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Source: OJS 2018/S 013-024830 (2018-01-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de menuiserie et de charpenterie (>20)

Travaux de charpenterie (4)
Travaux de menuiserie (>20)