Accords-cadres à bons de commandes pour des formations au BAFA et au BAFD des personnels de la collectivité parisienne en 3 lots séparés

Ville de Paris

Formations au BAFA et au BAFD des personnels de la collectivité parisienne en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-19	Avis de marché
2018-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 2017G12038440
Brève description:

Formations au BAFA et au BAFD des personnels de la collectivité parisienne en 3 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 Fournitures et services — domaine fonctionnement des services, 17 boulevard Morland, 7ème étage
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: marie-anne.pinto@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-09-19 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-283271
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité à prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 12 mois, reconductible 3 fois dans les mêmes termes par tacite acceptation. Sans montant minimum sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Session de formation générale au BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Formation générale au BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs).

Valeur estimée hors TVA: 79 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois dans les mêmes termes par tacite acceptation.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Session de formation d'approfondissement au BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Formation d'approfondissement au BAFA (brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs).

Valeur estimée hors TVA: 81 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Sessions de formation générale et de perfectionnement au BAFD (brevet d'aptitude aux fonctions de directeur d'accueil collectif de mineurs)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Formation générale et de perfectionnement au BAFD (brevet d'aptitude aux fonctions de directeur d'accueil collectif de mineurs).

Valeur estimée hors TVA: 52 700 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices.

Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental précisées à l'article 1.5.2 du CCAP n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 Fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 17 bd Morland
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3ème étage) du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée conformément à l'article 28 du décret n

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Les documents de la consultation peuvent également être retirés gratuitement, les jours ouvrés, à l'adresse et aux horaires d'ouverture suivants: Ville de Paris direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés — Bureau n

Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,

— à compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 138-283271 (2017-07-19)

Avis d'attribution de marché (2018-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 258 862 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP1 fournitures et services — domaine fonctionnement des services — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-070389
Se réfère à l'avis: 2017/S 138-283271
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe Bm1 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative; le Tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Session de formation générale au BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs)
Brève description:

Formation générale au BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs).

Description des options:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.

Intitulé du lot: Session de formation d'approfondissement au BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs)
Brève description:

Formation d'approfondissement au BAFA (Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueil collectif de mineurs).

Intitulé du lot: Sessions de formation générale et de perfectionnement au BAFD (Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur d'accueil collectif de mineurs)
Brève description:

Formation générale et de perfectionnement au BAFD (Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur d'accueil collectif de mineurs).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité pédagogique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): L'organisation logistique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
2018-02-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2018/S 032-070389 (2018-02-14)

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