Accords-Cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs: ascenseurs, EPMR et monte-charges en 6 lots

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs: ascenseurs, EPMR et monte-charges en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFEM
• OTIS
• Schindler
• Thyssenkrupp

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-07	Avis de marché
2017-10-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 2017G12026090
Brève description:

Accords-Cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs: ascenseurs, EPMR et monte-charges en 6 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP5 travaux de bâtiment — 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date limite de soumission: 2017-04-11 📅
Date de publication: 2017-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 049-089907
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre a une durée initiale de 24 mois et est reconductible tacitement une fois dans les même termes.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Équipements publics pour les arrondissements du 16ème au 20ème et les départements 78, 92 et 93
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les équipements publics pour les arrondissements du 16ème au 20ème et les départements 78, 92 et 93. Lot composé d'un accord-cadre Ville et d'un accord-cadre Département de Paris.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale du marché est de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre a une durée initiale de 24 mois et est reconductible tacitement une fois dans les même termes.

Intitulé du lot: Équipements publics pour les arrondissements du 1er au 4ème et 8ème au 12ème arrondissements
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les équipements publics pour les arrondissements du 1er au 4ème et 8ème au 12ème arrondissements. Lot composé d'un accord-cadre Ville et d'un accord-cadre Département de Paris.

Intitulé du lot: Équipements publics pour les arrondissements du 5ème au 7ème et 13ème au 15ème et les départements 77, 91, 94 et 95
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les équipements publics pour les arrondissements du 5ème au 7ème et 13ème au 15ème et les départements 77, 91, 94 et 95. Lot composé d'un accord-cadre Ville et d'un accord-cadre Département de Paris.

Intitulé du lot: Bâtiments administratifs sur toute l'ile-de-france
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les bâtiments administratifs sur toute l'ile de France. Lot composé d'un accord-cadre Ville et d'un accord-cadre Département de Paris.

Intitulé du lot: Locaux du personnel et d'activité sur toute l'ile-de-france
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les locaux du personnel et d'activité sur toute l'ile-de-france. Lot composé d'un accord-cadre Ville et d'un accord-cadre Département de Paris.

Intitulé du lot: Bâtiments de l'etablissement Public Paris Musées: travaux sur les appareils élévateurs
Numéro du lot: 6
Brève description:

Travaux sur les appareils élévateurs dans les bâtiments de l'établissement Public Paris Musées. Lot Établissement Public Paris-Musées.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, ainsi qu'à caractère social pour les lots 1 à 3, développés à l'article 1.5 du CCAP no2017g12026090.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats-Sous-Direction des Achats-Csp5 Travaux de bâtiment — 17 boulevard Morland
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats -Sous-Direction des Achats -
Adresse postale: 17 bd Morland
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:

https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

La durée des marchés se définit comme suit 24 mois, à compter du 1er janvier 2018 ou du jour de la notification, si celle-ci intervient postérieurement.

Le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Montant minimum sur 48 mois du lot 1: 1 900 000 euros (H.T.)., décomposé comme suit: Ville de Paris: 1 900 000 euros (H.T.)., Département de Paris: sans montant minimum. Pas de montant maximum pour ce lot.

Montant minimum sur 48 mois du lot 2: 1 400 000 eurosh.t., décomposé comme suit: Ville de Paris: 1 400 000 euros (H.T.)., Département de Paris: sans montant minimum. Pas de montant maximum pour ce lot.

Montant minimum sur 48 mois du lot 3: 1 300 000 euros (H.T.)., décomposé comme suit: Ville de Paris: 1 300 000 euros (H.T.)., Département de Paris: sans montant minimum. Pas de montant maximum pour ce lot.

Montant minimum sur 48 mois du lot 4: 700 000 euros (H.T.)., décomposé comme suit: Ville de Paris: 700 000 euros (H.T.)., Département de Paris: sans montant minimum. Pas de montant maximum pour ce lot.

Montant minimum sur 48 mois du lot 5: 160 000 euros (H.T.)., décomposé comme suit: Ville de Paris: 1 300 000 euros (H.T.)., Département de Paris: sans montant minimum. Pas de montant maximum pour ce lot.

Montant minimum sur 48 mois du lot 6: pas de montant minimum, ni de montant maximum pour ce lot.

Le lot 1 comprend environ 360 appareils élévateurs, le lot 2 environ 260, le lot 3 environ 250, le lot 4 environ 120, le lot 5 environ 30 et le lot 6 environ 30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 049-089907 (2017-03-07)

Avis d'attribution de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des appareils élévateurs: ascenseurs, EPMR et monte-charges en 6 lots.

Valeur totale du marché: 16 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401105
Se réfère à l'avis: 2017/S 049-089907
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 23.8.2017 pour les lots 2, 3, 4 et 6, et le 11.9.2017 pour les lots 1 et 5. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris — direction des finances et des achats-sous-direction des achats — bureau des marchés — BM5 17 bvd Morland, 75181 Paris Cedex 04. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994)".

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements publics pour les arrondissements du 16
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les équipements publics pour les arrondissements du 16

Intitulé du lot: Équipements publics pour les arrondissements du 1
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les équipements publics pour les arrondissements du 1

Intitulé du lot: Équipements publics pour les arrondissements du 5
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les équipements publics pour les arrondissements du 5

Intitulé du lot: Bâtiments administratifs sur toute l'Ile-de-France
Locaux du personnel et d'activité sur toute l'ile-de-France
Brève description:

Maintenance et réparation des appareils élévateurs (ascenseurs, EPMR et monte-charges) dans les locaux du personnel et d'activité sur toute l'ile-de-France. Lot composé d'un accord-cadre Ville et d'un accord-cadre Département de Paris.

Intitulé du lot: Bâtiments de l'établissement Public Paris Musées: travaux sur les appareils élévateurs

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Équipes d'intervention, organisation et outils
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie générale
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (nom): Equipes d'intervention, organisation et outils
Cas d'étude pour des travaux d'amélioration
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats-sous-direction des achats-Csp5 travaux de bâtiment — 17 boulevard Morland
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Public Paris Musées

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Source: OJS 2017/S 195-401105 (2017-10-06)

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