Accords-Cadres à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains-douches de la Ville de Paris

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains-douches de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Energie Thermie IDF
• Missenard Énergie

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-24	Avis de marché
2017-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 2016V21022730
Brève description:

Accords-Cadres à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains-douches de la Ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction du patrimoine et de l'architecture — Section technique de l'énergie et du génie climatique — 193 rue de Bercy — tour Gamma A — 10ème étage
Code postal: 75582
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: emmanuel.germain@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270000 📞
Fax: +33 171270099 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-116271
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre d'une durée d'un an sera reconductible tacitement dans les mêmes termes au maximum trois fois.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Piscines
Numéro du lot: 1
Brève description:

Exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Description des options:

Accord-Cadre mono attributaire d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée dans les conditions fixées dans l'acte d'engagement.

Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre d'une durée d'un an sera reconductible tacitement dans les mêmes termes au maximum trois fois.

Intitulé du lot: Bains-Douches
Numéro du lot: 2
Brève description:

Exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de bains-douches.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Diverses piscines municipales.

Divers bains-douches municipaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'Imprimé Dc1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée

dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire Dc1.

— L'Imprimé Dc2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire:

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie iv b 1a) et 3) du DUME.

— Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie iv b 2a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le soumissionnaire disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Des certificats éventuels de qualification professionnelle établis par des organismes indépendant. Dans ce cas, tout moyen de preuve équivalente ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres seront acceptés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 98, quai de la Râpée 75012.
Informations complémentaires:

Ouverture à la commission Interne des Marchés de la Direction du Patrimoine et de l'architecture.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe Chouard, chef de la Section technique de l'énergie et du génie climatique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris -Direction du Patrimoine et de l'architecture — section Technique de l'energie et du Génie Climatique
Adresse postale: 193 rue de Bercy -Tour Gamma A — 10ème étage
Point de contact: Mme Morgane Ponchel, Cheffe de la Mission Coordination Exploitation
Courrier électronique: morgane.ponchel@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris -Direction du Patrimoine et de l'architecture
Adresse postale: 98 quai de la Râpée
Code postal: 75570
Point de contact: Bureau des Affaires Juridiques / Bureau no231 (2ème étage) — de 9h à 12h
Courrier électronique: dpa-cellule_support_marches@paris.fr 📧
Fax: +33 143478125 📠
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement du marché prévu dans 4 ans.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.

Le nombre maximum de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire est de un, cela pour la sécurité de l'exploitation et de la maintenance des centres thermiques des piscines et bains-douches.compte tenu de la nécessité absolue de maintenir la continuité de service, la Ville de Paris ne peut pas prendre le risque d'une défaillance d'une entreprise qui serait titulaire des deux lots.

Modalités particulières d'attribution des lots séparés:

Dans le cas où à l'issue de l'examen des offres, un même candidat est classé au 1er rang au regard des critères fixés pour chacun des 2 lots, le lot no1 lui sera attribué. Le lot no2 sera attribué au candidat classé au second rang.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 062-116271 (2017-03-24)

Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains-douches de la Ville de Paris.

Valeur totale du marché: 850 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction du Patrimoine et de l'Architecture — section technique de l'énergie et du Génie Climatique — 193 rue de Bercy — tour Gamma A — 10ème étage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366916
Se réfère à l'avis: 2017/S 062-116271
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Accord-cadre mono-attributaire d'une durée d'un an reconductible 3 fois pour la même durée dans les conditions fixées dans l'acte d'engagement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe Chouard, Chef de la Section Technique de l'Énergie et du Génie Climatique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2017/S 179-366916 (2017-09-14)

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