Accord cadre relatif à la fourniture de livres français et étrangers et services associés pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'université Panthéon Assas Paris II

Université Panthéon-Assas Paris II

La présente consultation a pour objet la fournitures de livres français et étrangers et services associés pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'université Panthéon Assas Paris II.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-14 Avis de marché
2017-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2017-036
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fournitures de livres français et étrangers et services associés pour les bibliothèques et l'ensemble des entités de l'université Panthéon Assas Paris II.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Panthéon-Assas Paris II
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.u-paris2.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.boyer@u-paris2.fr 📧
Téléphone: +33 144415539 📞
Fax: +33 144415682 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337802&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337802&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-14 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229198
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
A titre d'information, l'estimation des montants annuels minimum et maximum de ce lot sont les suivants: entre 200 000 et 800 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Ce marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il fait ensuite l'objet de reconductions expresses annuelles.
Informations complémentaires:
A titre d'information, l'estimation des montants annuels minimum et maximum de ce lot sont les suivants: entre 200 000 et 800 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication
Numéro du lot: 2
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias en langue française et étrangère dans le domaine des sciences de l'information et de la communication, médias, nouvelles technologies de l'information et de la communication, langues.
Informations complémentaires:
A titre d'information, l'estimation des montants annuels minimum et maximum de ce lot sont les suivants: entre 5 000 et 20 000 euro(s)ht.
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France et commandés par le site Melun de la bibliothèque universitaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias en langue française publiés ou diffusés en France dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques commandés par le site Melun de la bibliothèque universitaire.
Informations complémentaires:
A titre d'information, l'estimation des montants annuels minimum et maximum de ce lot sont les suivants: entre 25 000 et 50 000 euro(s)ht.
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon
Numéro du lot: 4
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Informations complémentaires:
A titre d'information, l'estimation des montants annuels minimum et maximum de ce lot sont les suivants: entre 10 000 et 40 000 euro(s)ht.
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est
Numéro du lot: 5
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'europe centrale et d'europe de l'est dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
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Informations complémentaires:
A titre d'information, l'estimation des montants annuels minimum et maximum de ce lot sont les suivants: entre 5 000 et 25 000 euro(s)ht.
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine
Numéro du lot: 6
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'amérique latine dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Informations complémentaires:
A titre d'information, l'estimation des montants annuels minimum et maximum de ce lot sont les suivants: entre 2 000 et 8 000 euro(s)ht.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
12, place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 5.
12 place du Panthéon 75231 Paris Cedex 5.
12, place du Panthéon 75231 Paris cedex 05.
12, place du Panthéon, 75231 Paris cedex 05.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Budget de l'université. Avance forfaitaire selon les modalités de l'article 10 du décret no2016-360 du 27 mars 2016 relatif aux marchés publics. Règlement effectué sur présentation d'une facture correspondant aux prestations exécutées. Paiement par mandat administratif à 30 jours. Le dépassement du délai de paiement donnera lieu au paiement d'intérêts moratoires au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour calendaire du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement s'ajoutera aux intérêts moratoires.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: 12, place du Panthéon 75005 Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des services
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epcscp
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337802&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337802&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337802&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier n'est pas connu à ce jour.
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est composé des pièces suivantes:
— le présent avis d'appel public à la concurrence,
— le règlement de la consultation commun à tous les lots
— l'acte d'engagement (un par lot),
— une annexe à l'acte d'engagement (une par lot)
— le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) commun à tous les lots,
— le cahier des clauses techniques particulières (Cctp), commun à tous les lots,
— les formulaires Dc1, Dc2.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site Internet de l'université Panthéon-Assasparis II, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr
Il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation place:
Les modalités de remise des offres (plis déposés, plis envoyés par courrier en LRAR, plis dématérialisés) sont décrites dans le règlement de la consultation.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le mardi 11.07.2017 à Mlle Boyer, télécopie +33144415682, courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 114-229198 (2017-06-14)
Avis d'attribution de marché (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 938 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518445
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229198
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres européen passé en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 en date du 27.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 en date du 27.3.2016 relatifs aux marchés publics. Modalités de consultation du marché public nº 2017-036: — Personne à contacter: Mlle Bénédicte Boyer — Téléphone: +33 144415539 — Télécopie: +33 144415682 — Courriel: benedicte.boyer u-paris2.fr service marchés publics 12 place du Panthéon — 75231 Paris Cedex 05 — France. Le marché est conclu sans minimum ni maximum sur sa durée globale, soit 4 ans. L'estimation annuelle du montant minimum et maximum par lot est la suivante: — Lot nº 1: entre 200 000 EUR (HT) et 800 000 EUR (HT), — Lot nº 2: entre 5 000 EUR (HT) et 20 000 EUR (HT), — Lot nº 3: entre 25 000 EUR (HT) et 50 000 EUR (HT), — Lot nº 4: entre 10 000 EUR (HT) et 40 000 EUR (HT), — Lot nº 5: entre 5 000 EUR (HT) et 20 000 EUR (HT) — Lot nº 6: entre 2 000 EUR (HT) et 8 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, dans les pays du Commonwealth, en Israël et au Japon dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe centrale et d'Europe de l'Est
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Allemagne, aux Pays-Bas, en Autriche, dans les pays nordiques, les pays d'Europe centrale et d'Europe de l'Est dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
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Intitulé du lot: Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'Amérique latine
Brève description:
Livres spécialisés et documents multimédias publiés en Italie, Espagne, Portugal et dans les pays d'Amérique latine dans le domaine des sciences économiques et de gestion, historiques, juridiques, politiques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 5
12 place du Panthéon 75231 Paris Cedex 5
12, place du Panthéon 75231 Paris cedex 05
12 place du Panthéon 75231 Paris cedex 05
12 place du Panthéon, 75231 Paris cedex 05

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epcscp

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un appel d'offres européen passé en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 en date du 27.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 en date du 27.3.2016 relatifs aux marchés publics. Modalités de consultation du marché public nº 2017-036:
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— Personne à contacter: Mlle Bénédicte Boyer
— Téléphone: +33 144415539
— Télécopie: +33 144415682
— Courriel: benedicte.boyer u-paris2.fr service marchés publics 12 place du Panthéon — 75231 Paris Cedex 05 — France. Le marché est conclu sans minimum ni maximum sur sa durée globale, soit 4 ans. L'estimation annuelle du montant minimum et maximum par lot est la suivante:
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— Lot nº 1: entre 200 000 EUR (HT) et 800 000 EUR (HT),
— Lot nº 2: entre 5 000 EUR (HT) et 20 000 EUR (HT),
— Lot nº 3: entre 25 000 EUR (HT) et 50 000 EUR (HT),
— Lot nº 4: entre 10 000 EUR (HT) et 40 000 EUR (HT),
— Lot nº 5: entre 5 000 EUR (HT) et 20 000 EUR (HT)
— Lot nº 6: entre 2 000 EUR (HT) et 8 000 EUR (HT).
Source: OJS 2017/S 247-518445 (2017-12-20)
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