Accord-cadre relatif à la fourniture de châssis poids lourds, de châssis poids lourds avec carrosseries, de carrosseries pour poids lourds, de véhicules légers et utilitaires
Brest Métropole
Conclusion d'accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tels que réglementés par l'article 78 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de châssis poids lourds, de châssis poids lourds avec carrosseries, de carrosseries pour poids lourds, de véhicules légers et utilitaires. Accords-cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation. Ils sont conclus sans montant minimum ni maximum. La consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Brest métropole, la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest, la Société Publique Locale Eau du Ponant, et la Ville du Relecq-Kerhuon, dont Brest métropole est le coordonnateur pour la fourniture de véhicules et de matériels divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis avec carrosseries
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Poids lourds › Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-31 | Avis de marché |
| 2018-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Brest-M-2017-0074
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Voitures particulières 📦
Fourgonnettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=94970&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date limite de soumission: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-435806
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 930 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de châssis poids lourds et de châssis poids lourds avec carrosseries spécifiques de la catégorie internationale N2 et N3
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
Description des options: Possibilité de reconductions.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules particuliers (Vp) des catégories internationales B1 et M1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires (Vu) de la catégorie internationale N1
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires (Vu) de la catégorie internationale N1.
Valeur estimée hors TVA: 1 245 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Brest — cCAS
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: Eau du Ponant SPL
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand — CS 30117
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29802
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: ccas-direction@ccas-brest.fr 📧
: contact@eauduponant.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eauduponant.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299633568 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2017/S 210-435806 (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Brest-M-2017-0074
Brève description:
Conclusion d'accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tels que réglementés par l'article 78 du décret n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Voitures particulières 📦
Fourgonnettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=94970&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date limite de soumission: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-435806
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 930 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de châssis poids lourds et de châssis poids lourds avec carrosseries spécifiques de la catégorie internationale N2 et N3
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de châssis poids lourds et de châssis poids lourds avec carrosseries spécifiques de la catégorie internationale N2 et N3.
Valeur estimée hors TVA: 968 500 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
Description des options: Possibilité de reconductions.
Informations complémentaires:
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
Intitulé du lot: Fourniture de carrosseries de type bras hydraulique, benne, benne et grue avec accessoires pour des châssis poids lourds de la catégorie internationale N2 et N3
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de carrosseries de type bras hydraulique, benne, benne et grue avec accessoires pour des châssis poids lourds de la catégorie internationale N2 et N3.
Valeur estimée hors TVA: 457 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules particuliers (Vp) des catégories internationales B1 et M1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de véhicules particuliers (Vp) des catégories internationales B1 et M1.
Valeur estimée hors TVA: 258 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules utilitaires (Vu) de la catégorie internationale N1
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de véhicules utilitaires (Vu) de la catégorie internationale N1.
Valeur estimée hors TVA: 1 245 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'Imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses co-traitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
Afficher plus
La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire;
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Brest — cCAS
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: Eau du Ponant SPL
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand — CS 30117
Commune postale: Brest Cedex 9
Code postal: 29802
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: ccas-direction@ccas-brest.fr 📧
: contact@eauduponant.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eauduponant.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2017-0074).
Référent technique: M. Jean-Baptiste Herry — direction Patrimoine Logistique — service Véhicules et Engins: 02 .98.33.54.09; ou référent marché: Mme Céline Lebiez: 02.98.34.26.73.
Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:
Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299633568 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2017/S 210-435806 (2017-10-31)
Avis d'attribution de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 457137.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: division de la Commande Publique - 24,rue Coat ar Gueven - cS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105211
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-435806
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de Véhicules particuliers (VP) des catégories internationales B1 et M1
Brève description:
Brève description: Fourniture de Véhicules utilitaires (VU) de la catégorie internationale N1.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Brest — CCAS
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand, CS 30117
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 048-105211 (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conclusion d'accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, tels que réglementés par l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de châssis poids lourds, de châssis poids lourds avec carrosseries, de carrosseries pour poids lourds, de véhicules légers et utilitaires. Accords-cadres passés dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de consultation. Ils sont conclus sans montant minimum ni maximum. La consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Brest métropole, la ville de Brest, le CCAS de la ville de Brest, la Société publique locale eau du ponant, et la ville du Relecq-Kerhuon, dont Brest métropole est le coordonnateur pour la fourniture de véhicules et de matériels divers.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: division de la Commande Publique - 24,rue Coat ar Gueven - cS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105211
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-435806
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
S'agissant d'accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, les accords-cadres ont également été attribués à:
Lot nº 1: Kertrucks, 420 rue André Chedid — Lavallot 29490 Guipavas pour un montant de 150 659,52 EUR (HT);
Lot nº 2: Garnier Atlantique, 175 rue de la Bougrière, 44985 Sainte-Luce-sur-Loire Cedex pour un montant de 57 275 EUR (HT);
Lot nº 3: Renault Retail Group Brest, 20 rue de Paris — CS 22957 — 29229 Brest Cedex 2 pour un montant de 41 468,16 EUR (HT); G Nedelec Brest Peugeot, route de Gouesnou — BP 32138, 29200 Brest Cedex 2 pour un montant de 52 799,79 EUR (HT);
Lot nº 4: Midi Auto Brest, 2 rue Gustave Zédé, 29806 Brest Cedex 9 pour un montant de 207 357,95 EUR (HT); G Nedelec Brest Peugeot, route de Gouesnou — BP 32138, 29200 Brest Cedex 2 pour un montant de 207 424,64 EUR (HT).
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la Division de la commande publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat Ar Guéven.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de Véhicules particuliers (VP) des catégories internationales B1 et M1
Brève description:
Fourniture de Véhicules particuliers (VP) des catégories internationales B1 et M1.
Intitulé du lot: Fourniture de Véhicules utilitaires (VU) de la catégorie internationale N1
Brève description: Fourniture de Véhicules utilitaires (VU) de la catégorie internationale N1.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Brest — CCAS
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand, CS 30117
Référence
Informations complémentaires
S'agissant d'accords-cadres multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, les accords-cadres ont également été attribués à:
Lot nº 1: Kertrucks, 420 rue André Chedid — Lavallot 29490 Guipavas pour un montant de 150 659,52 EUR (HT);
Lot nº 2: Garnier Atlantique, 175 rue de la Bougrière, 44985 Sainte-Luce-sur-Loire Cedex pour un montant de 57 275 EUR (HT);
Lot nº 3: Renault Retail Group Brest, 20 rue de Paris — CS 22957 — 29229 Brest Cedex 2 pour un montant de 41 468,16 EUR (HT); G Nedelec Brest Peugeot, route de Gouesnou — BP 32138, 29200 Brest Cedex 2 pour un montant de 52 799,79 EUR (HT);
Lot nº 4: Midi Auto Brest, 2 rue Gustave Zédé, 29806 Brest Cedex 9 pour un montant de 207 357,95 EUR (HT); G Nedelec Brest Peugeot, route de Gouesnou — BP 32138, 29200 Brest Cedex 2 pour un montant de 207 424,64 EUR (HT).
Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la Division de la commande publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat Ar Guéven.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)