Accord cadre relatif à l'acquisition de consommables d'encrage et de petites fournitures informatiques,un an renouvelable pour trois années — Marchés subséquents y afférent pour la première période

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants :Ville du Mans
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine.
La présente procédure a un triple objet:
— la désignation des 3 titulaires de l'accord cadre conclus pour un un an renouvelable 3 fois pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans;
— la désignation du titulaire du marché subséquent sous forme d'accord cadre à bons de commande relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;
— la désignation du titulaire du marché subséquent sous forme d'accord cadre à bons de commande relatif à la première période d'exécution pour la Ville du Mans.
Maximum annuel Ville du Mans: 80 000 EUR HT.
Maximum annuel Le Mans Métropole: 190 000 EUR HT.
Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
• Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-06	Avis de marché
2017-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches d'encre
Numéro de référence: 2017-0031-ip-fcs
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants :Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine. La présente procédure a un triple objet: — la désignation des 3 titulaires de l'accord cadre conclus pour un un an renouvelable 3 fois pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans; — la désignation du titulaire du marché subséquent sous forme d'accord cadre à bons de commande relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole; — la désignation du titulaire du marché subséquent sous forme d'accord cadre à bons de commande relatif à la première période d'exécution pour la Ville du Mans. Maximum annuel Ville du Mans: 80 000 EUR HT. Maximum annuel Le Mans Métropole: 190 000 EUR HT. Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches d'encre 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134324
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière renseignement(s) administratif(s): Le Mans Métropole Pôle marchés et achats publics auprès de: Isabelle Prevost Téléphone: 0243474378 Renseignement(s) technique(s): département des systèmes d'information Auprès de: Pierre-François de Carlini Téléphone: 0243474325 Moyenspartagés Auprès de: Sylvie Guilleron Téléphone: 0243474845.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants :Ville du Mans

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — Communauté urbaine.

La présente procédure a un triple objet:

— la désignation des 3 titulaires de l'accord cadre conclus pour un un an renouvelable 3 fois pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans;

— la désignation du titulaire du marché subséquent sous forme d'accord cadre à bons de commande relatif à la première période d'exécution pour…

… Le Mans Métropole;

… la Ville du Mans.

Maximum annuel Ville du Mans: 80 000 EUR HT.

Maximum annuel Le Mans Métropole: 190 000 EUR HT.

Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.

— la désignation des trois titulaires de l'accord cadre conclus pour un un an renouvelable 3 fois pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans;

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Tous éléments permettant d'apprécier la capacité du candidat à exécuter les marchés subséquents.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: place St Pierre, CS 40010
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A titre indicatif: premier semestre 2021.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière

renseignement(s) administratif(s):

Le Mans Métropole

Pôle marchés et achats publics auprès de: Isabelle Prevost Téléphone: 0243474378

Renseignement(s) technique(s): département des systèmes d'information

Auprès de: Pierre-François de Carlini Téléphone: 0243474325

Moyenspartagés Auprès de: Sylvie Guilleron Téléphone: 0243474845.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 071-134324 (2017-04-06)

Avis d'attribution de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants :Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — communauté Urbaine. La présente procédure a un triple objet: — la désignation des trois titulaires de l'accord cadre conclus pour un un an renouvelable trois fois pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans; — la désignation du titulaire du marché subséquent sous forme d'accord cadre à bons de commande relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole; — la désignation du titulaire du marché subséquent sous forme d'accord cadre à bons de commande relatif à la première période d'exécution pour la Ville du Mans. Maximum annuel Ville du Mans: 80 000 EUR HT. Maximum annuel Le Mans.

Valeur totale du marché: 174 787 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321824
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134324
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Les valeur indiquées ci-dessus sont des valeurs d'attribution sur la base d'un Dqe; il ne s'agit pas de valeurs contractuelles. Accords cadres à marchés subséquents conclus pour une année, reconductible 3 fois. L'accord cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 avec les organismes suivants :Ville du Mans

Le coordonnateur du groupement de commandes est: Le Mans Métropole — communauté Urbaine.

— la désignation des trois titulaires de l'accord cadre conclus pour un un an renouvelable trois fois pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans;

Maximum annuel Le Mans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Sarthe 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les valeur indiquées ci-dessus sont des valeurs d'attribution sur la base d'un Dqe; il ne s'agit pas de valeurs contractuelles.

Accords cadres à marchés subséquents conclus pour une année, reconductible 3 fois.

L'accord cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics.

Source: OJS 2017/S 155-321824 (2017-08-11)

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