Accord-Cadre: Productions audiovisuelles

Caisse des dépôts

L'accord-cadre est passé par un groupement d'achat, conclu entre la caisse des dépôts et consignations (ci-après « la cdc » ou « le Coordonnateur ») et ses filiales, à ce jour, Informatique cdc, cdc Biodiversité, SNI et Transdev et dont le Coordonnateur est la cdc. A travers cet accord-cadre, la Caisse des Dépôts souhaite poursuivre l'optimisation de sa force d'achat avec pour objectifs:
— sélectionner un vivier d'agences spécialisées dans le domaine de la production audiovisuelle (reportages, interviews, motion design),
— proposer une offre cohérente et complète intégrant la dimension Rse,
— garantir un niveau de service global de qualité et réactif,
— mutualiser et optimiser les coûts,
— améliorer les circuits internes et le pilotage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des dépôts

Qu'est-ce que c'est ?

• Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information › Production de vidéos d'information

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-24	Avis de marché
2017-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Production de vidéos d'information
Numéro de référence: 17019400000P
Brève description:

L'accord-cadre est passé par un groupement d'achat, conclu entre la caisse des dépôts et consignations (ci-après « la cdc » ou « le Coordonnateur ») et ses filiales, à ce jour, Informatique cdc, cdc Biodiversité, SNI et Transdev et dont le Coordonnateur est la cdc. A travers cet accord-cadre, la Caisse des Dépôts souhaite poursuivre l'optimisation de sa force d'achat avec pour objectifs: — sélectionner un vivier d'agences spécialisées dans le domaine de la production audiovisuelle (reportages, interviews, motion design), — proposer une offre cohérente et complète intégrant la dimension Rse, — garantir un niveau de service global de qualité et réactif, — mutualiser et optimiser les coûts, — améliorer les circuits internes et le pilotage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Production de vidéos d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Production de vidéos d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts
Adresse postale: M. Bruno George, direction de la communication — 56 rue de Lille
Code postal: 75356
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.caissedesdepots.fr/ 🌏
Courrier électronique: sabrina.si-haddi@caissedesdepots.fr 📧
URL des documents: https://marches.caissedesdepots.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.caissedesdepots.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-294843
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique sont: La pertinence de la note méthodologique (modalités de collaboration, organisation et moyens permettant de garantir un niveau de services de qualité dans le respect des délais) 30 %; Compétences, expériences et organisation de l'équipe dédiée: 60 %; la performance RSE appréciée au regard de la note présentant les dispositions mises en oeuvre 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— sélectionner un vivier d'agences spécialisées dans le domaine de la production audiovisuelle (reportages, interviews, motion design),

— proposer une offre cohérente et complète intégrant la dimension Rse,

— garantir un niveau de service global de qualité et réactif,

— mutualiser et optimiser les coûts,

— améliorer les circuits internes et le pilotage.

Intitulé du lot: Reportages et interviews
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit plus spécifiquement de réaliser des vidéos sur l'action au quotidien du Groupe. Elles peuvent être de différentes natures: reportages terrain, retour sur un événement interne ou externe, interviews, portraits, valorisation d'expertises, micros-trottoirs, etc.

Les prestations demandées pourront inclure tout ou partie des éléments suivants: conseil, conception, écriture, storyboard, tournage, montage, habillage graphique, encodage, musique.

Valeur estimée hors TVA: 229 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification et pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra également attribuer des marchés pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire du marché subséquent concerné, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables aux prestations en cause.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Motion Design
Numéro du lot: 2
Brève description:

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification et pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique sont: La pertinence de la note méthodologique (modalités de collaboration, organisation et moyens permettant de garantir un niveau de services de qualité dans le respect des délais) 30 %; Compétences, expériences et organisation de l'équipe dédiée 60 %; la performance RSE appréciée au regard de la note présentant les dispositions mises en oeuvre 10 %.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 (cf. Formulaire Dc1 ou DUME à renseigner); déclaration sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (cf. Formulaire Dc1 ou DUME à renseigner).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (Cf. Formulaire Dc2 ou DUME à renseigner).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les capacités professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (Cf. Formulaire Dc2 ou DUME à renseigner); liste des principaux services effectués au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (cf. Tableau des références à renseigner). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cf. Fiche des références à renseigner).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 1: effectif moyen annuel du dernier exercice: 4 salariés permanents dédiés à l'activité de production vidéos.

Lot 2: effectif moyen annuel du dernier exercice: 4 salariés permanents dédiés à l'activité de production vidéos.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des sous criteres (cf. II.2.14)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons: pertinence des exemples de réalisations demandées (qualités du scénario, créativité, efficacité du propos)
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Informatique CDC
Adresse postale: 4 rue Berthollet
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Nom du pouvoir adjudicateur: Cdc Biodiversité
Adresse postale: 102 rue Réaumur
Code postal: 75002
Nom du pouvoir adjudicateur: Transdev
Société nationale immobilière (SNI)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.caissedesdepots.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.icdc.caissedesdepots.fr/ 🌏
: http://www.cdc-biodiversite.fr/ 🌏
: https://www.transdev.com/fr/ 🌏
: http://www.sni-groupesni.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.caissedesdepots.fr/ 🌏
Adresse postale: Direction des achats — SDPA20- achats spécialisés, 56 rue de Lille
Adresse Internet: https://www.caissedesdepots.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.caissedesdepots.fr 🌏
Adresse postale: guichet Accueil Coursier — 5 quai Anatole France (Attention: l'envoi des offres par courriel n'est pas autorisé)

Référence
Informations complémentaires

Accord-Cadre passé en procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 du Décret no2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité et conclu avec trois (3) opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant indiqué à la rubrique Ii.2.6 est un montant estimatif annuel pour chacun des 2 lots. Pour le lot 1: Les sous-critères du critère prix sont les suivants: sous-critère 1: Prix plafond par profil (70 %) — sous-critère 2: Prix plafond des frais techniques (30 %). La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est 31.10.2017. Variantes non autorisées. Le DCE est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible uniquement à l'adresse électronique suivante: https://marches.caissedesdepots.fr/. Cette consultation est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Cependant, dans ce cas le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé en complétant le formulaire de candidature en ligne MPS. La capacité des candidats sera évaluée au regard des éléments et renseignements demandés au titre de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 4.2 du règlement de consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé au guichet ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours sont les suivantes:

1) Jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative).

2) Dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (art. L.551- 13 à L.551-23 du code de justice administrative).

3) Dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 143-294843 (2017-07-24)

Avis d'attribution de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est passé par un groupement d'achat, conclu entre la Caisse des dépôts et consignations (ci-après «la CDC» ou «le Coordonnateur») et ses filiales, à ce jour, Informatique CDC, CDC Biodiversité, SNI et Transdev et dont le Coordonnateur est la CDC. À travers cet accord-cadre, la caisse des dépôts souhaite poursuivre l'optimisation de sa force d'achat avec pour objectifs: — sélectionner un vivier d'agences spécialisées dans le domaine de la production audiovisuelle (reportages, interviews, motion design), — proposer une offre cohérente et complète intégrant la dimension RSE, — garantir un niveau de service global de qualité et réactif, — mutualiser et optimiser les coûts, — améliorer les circuits internes et le pilotage.

Valeur totale du marché: 458 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: adeline.lemanissier@caissedesdepots.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503812
Se réfère à l'avis: 2017/S 143-294843
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Les sous-critères de la valeur technique sont: la pertinence de la note méthodologique (modalités de collaboration, organisation et moyens permettant de garantir un niveau de services de qualité dans le respect des délais) 30 %; compétences, expériences et organisation de l'équipe dédiée: 60 %; la performance RSE appréciée au regard de la note présentant les dispositions mises en œuvre 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— proposer une offre cohérente et complète intégrant la dimension RSE,

Il s'agit plus spécifiquement de réaliser des vidéos sur l'action au quotidien du groupe. Elles peuvent être de différentes natures: reportages terrain, retour sur un événement interne ou externe, interviews, portraits, valorisation d'expertises, micros-trottoirs, etc. Les prestations demandées pourront inclure tout ou partie des éléments suivants: conseil, conception, écriture, storyboard, tournage, montage, habillage graphique, encodage, musique.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra également attribuer des marchés pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et qui seront exécutées par l'attributaire du marché subséquent concerné, dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables aux prestations en cause.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Motion design
Brève description:

Il s'agit plus spécifiquement de traduire des messages en images, permettant de vulgariser de façon rapide un discours technique et appuyer des idées de manière plus visuelle et plus concrète: motion design, infographies animées, tutoriels, etc. Les prestations demandées pourront inclure tout ou partie des éléments suivants: conseil, conception, écriture, storyboard, tournage, montage, habillage graphique, encodage, musique.

Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique sont: la pertinence de la note méthodologique (modalités de collaboration, organisation et moyens permettant de garantir un niveau de services de qualité dans le respect des délais) 30 %; compétences, expériences et organisation de l'équipe dédiée 60 %; la performance RSE appréciée au regard de la note présentant les dispositions mises en œuvre 10 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des sous critères (cf. II.2.14)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CDC Biodiversité
Societe nationale immobiliere (SNI)
Transdev Group

Référence
Informations complémentaires

La présente procédure est une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum en valeur ou en quantité et conclu 3 opérateurs économiques par lot. Contrairement à ce qui est indiqué au V.2.2, l'accord-cadre n'a pas été attribué à un groupement d'opérateurs économiques (ligne cochée uniquement afin de faire apparaître tous les titulaires dans la rubrique suivante (V.2.3)). Le montant indiqué à la rubrique V.2.4 est le montant estimatif annuelle de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (art L. 551- 13 à L. 551-23 du Code de justice administrative),

2) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2017/S 242-503812 (2017-12-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services cinématographiques et services vidéo (8)

Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes (7)

Services de production cinématographique et vidéo (5)

Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information (2)