Accord-cadre pour les prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Métropole

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments de Troyes Champagne Métropole.
Lieux d'exécution: Cette liste est non exhaustive.
— siège de Troyes Champagne Métropole, 1 place Robert Galley, 10000 Troyes.
— maison du Patrimoine, 3 rue Jean-Jacques Rousseau, 10800 Saint-Julien-les-Villas.
— hôtel d'entreprise « le phare », 13, avenue de l'europe, 10300 Sainte-Savine.
— médiathèque de Troyes Champagne Métropole, 7 rue des Filles Dieu, 10000 Troyes.
— les locaux des rivières, 33 rue Jean Baptiste Colbert, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.
— stade de l'Aube, avenue Robert Schumann, 10000 Troyes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-06	Avis de marché
2017-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: M2017-057-060
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments de Troyes Champagne Métropole. Lieux d'exécution: Cette liste est non exhaustive. — siège de Troyes Champagne Métropole, 1 place Robert Galley, 10000 Troyes. — maison du Patrimoine, 3 rue Jean-Jacques Rousseau, 10800 Saint-Julien-les-Villas. — hôtel d'entreprise « le phare », 13, avenue de l'europe, 10300 Sainte-Savine. — médiathèque de Troyes Champagne Métropole, 7 rue des Filles Dieu, 10000 Troyes. — les locaux des rivières, 33 rue Jean Baptiste Colbert, 10600 La Chapelle-Saint-Luc. — stade de l'Aube, avenue Robert Schumann, 10000 Troyes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-aube.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325725172 📞
Fax: +33 325452719 📠
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217336
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments de Troyes Champagne Métropole.

Lieux d'exécution: Cette liste est non exhaustive.

— siège de Troyes Champagne Métropole, 1 place Robert Galley, 10000 Troyes.

— maison du Patrimoine, 3 rue Jean-Jacques Rousseau, 10800 Saint-Julien-les-Villas.

— hôtel d'entreprise « le phare », 13, avenue de l'europe, 10300 Sainte-Savine.

— médiathèque de Troyes Champagne Métropole, 7 rue des Filles Dieu, 10000 Troyes.

— les locaux des rivières, 33 rue Jean Baptiste Colbert, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.

— stade de l'Aube, avenue Robert Schumann, 10000 Troyes.

Valeur totale estimée: 950300.94 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage courant des locaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Exécution des travaux de nettoyage et d'entretien de l'ensemble des locaux de Troyes Champagne Métropole avec insertion d'une clause sociale comme condition d'exécution du présent lot.

Valeur estimée hors TVA: 607310.31 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1.10.2017.

L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois à la date d'anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée maximale est donc de 4 ans.

Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

— balayage humide et lavage des casquettes.

— dépoussiérage des ossatures métalliques et rideaux.

Valeur estimée hors TVA: 104503.24 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des gradins et abords du stade de l'Aube avec insertion d'une clause sociale
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations concernent 21 matchs programmés sur la saison (19 matchs de championnat et 2 matchs d'équipe de France) ainsi que les matchs supplémentaires pouvant être joués

Ce marché comprend une clause d'insertion.

Le titulaire s'engage à réaliser les objectifs d'insertion précisés dans les annexes à l'accord-cadre clause d'insertion.

Valeur estimée hors TVA: 224067.39 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des moquettes et fauteuils
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nettoyage à sec des moquettes et fauteuils et/où injection-extraction selon procédé à préciser par le prestataire dans son offre.

Valeur estimée hors TVA: 14 420 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature avec identification du candidat (ou formulaire DC1); En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du contrat,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il est en règle au regard des dispositions de l'article 48-i-1° du décret n

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail,

Situation économique et financière:

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire (cette déclaration est prévue dans le cadre du formulaire DC2),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation,

— copie du/des certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s). Il est toutefois précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant sur les 5 dernières années de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Début 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326218187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative),

— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE(Articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 108-217336 (2017-06-06)

Avis d'attribution de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments de Troyes Champagne Métropole. Lieux d'exécution: cette liste est non exhaustive. — siège de Troyes Champagne Métropole, 1 place Robert Galley, 10000 Troyes, — maison du patrimoine, 3 rue Jean-Jacques Rousseau, 10800 Saint-Julien-les-Villas, — hôtel d'entreprise «le phare», 13 avenue de l'Europe, 10300 Sainte-Savine-médiathèque de Troyes Champagne Métropole, 7 rue des Filles Dieu 10000 Troyes, — les locaux des rivières, 33 rue Jean Baptiste Colbert, 10600 La Chapelle Saint-Luc — Stade de l'aube, avenue Robert Schumann, 10000 Troyes.

Valeur totale du marché: 950300.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-528037
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-217336
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien et de nettoyage des bâtiments de Troyes Champagne Métropole. Lieux d'exécution: cette liste est non exhaustive.

— siège de Troyes Champagne Métropole, 1 place Robert Galley, 10000 Troyes,

— maison du patrimoine, 3 rue Jean-Jacques Rousseau, 10800 Saint-Julien-les-Villas,

— hôtel d'entreprise «le phare», 13 avenue de l'Europe, 10300 Sainte-Savine-médiathèque de Troyes Champagne Métropole, 7 rue des Filles Dieu 10000 Troyes,

— les locaux des rivières, 33 rue Jean Baptiste Colbert, 10600 La Chapelle Saint-Luc — Stade de l'aube, avenue Robert Schumann, 10000 Troyes.

Nettoyage de l'ensemble de la surface vitrée extérieure et intérieure des bâtiments y compris huisseries intérieures et extérieures, appuis de fenêtres et dessus de tourniquets lorsqu'il y en a. - Balayage humide et lavage des casquettes. - Dépoussiérage des ossatures métalliques et rideaux.

Intitulé du lot: Nettoyage des gradins et abords du stade de L'Aube avec insertion d'une clause sociale
Brève description:

Les prestations concernent 21 matchs programmés sur la saison (19 matchs de championnat et deux matchs d'équipe de France) ainsi que les matchs supplémentaires pouvant être joués. Ce marché comprend une clause d'insertion. Le titulaire s'engage à réaliser les objectifs d'insertion précisés dans les annexes à l'accord-cadre clause d'insertion.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Insertion pofessionnelle

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-22 📅
2017-10-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Rue du Lycée
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel après la signature du contrat dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue(Articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 250-528037 (2017-12-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)