Accord-cadre pour l'entretien et le curage du réseau de gestion des eaux pluviales et de ses équipements
Synd intercom du bassin d'Arcachon
Accord-cadre pour l'entretien et le curage du réseau de gestion des eaux pluviales et de ses équipements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-22 | Avis de marché |
| 2017-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 181802100
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd intercom du bassin d'Arcachon
Adresse postale: 16 allée Corrigan
Code postal: 33120
Commune postale: Arcachon
Contact
Adresse Internet: http://www.siba-bassin-arcachon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@siba-bassin-arcachon.fr 📧
Téléphone: +33 557527472 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15928&orgAcronyme=s1o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377183
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Ce contrat peut-être reconduit annuellement jusqu'au 31.12.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformité juridique (voir RC).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Hygiène, sécurité et gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-377183 (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 181802100
Brève description:
Accord-cadre pour l'entretien et le curage du réseau de gestion des eaux pluviales et de ses équipements.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd intercom du bassin d'Arcachon
Adresse postale: 16 allée Corrigan
Code postal: 33120
Commune postale: Arcachon
Contact
Adresse Internet: http://www.siba-bassin-arcachon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@siba-bassin-arcachon.fr 📧
Téléphone: +33 557527472 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15928&orgAcronyme=s1o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377183
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un opérateur pour un montant annuel maximum de 700 000 EUR HT. Ce contrat est conclu pour l'année 2018 mais pourra être reconduit jusqu'en 2021. Seule la transmission électronique des offres est autorisée — la signature électronique n'est pas demandée à ce stade.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements: Ce contrat peut-être reconduit annuellement jusqu'au 31.12.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformité juridique (voir RC).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Hygiène, sécurité et gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-377183 (2017-09-22)
Avis d'attribution de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498717
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-377183
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Hygiène, sécurité gestion des déchets
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2017/S 240-498717 (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'entretien et le curage du réseau de gestion des eaux pluviales et de ses équipements
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498717
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-377183
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Cet avis vaut publicité de la décision de signer le contrat lequel est consultable sur rendez-vous au siège du SIBA.
Objet
Champ d'application du marché
Cet avis vaut publicité de la décision de signer le contrat lequel est consultable sur rendez-vous au siège du SIBA.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Hygiène, sécurité gestion des déchets
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2017/S 240-498717 (2017-12-11)
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