Accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules utilitaires de petit gabarit neufs pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (Relance)

Ville d'Orléans

Accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules utilitaires de petit gabarit neufs pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (Relance) — lot unique
la présente consultation a pour objet la relance du précédent accord-cadre relatif à l'acquisition «De véhicules neufs pour la Ville d'Orléans et la Métropole Orléans Métropole» et plus particulièrement du lot n°
3 «Véhicules utilitaires de petit gabarit» publiée le 1.9.2016 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.
La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans — métropole Orléans Métropole dont la Ville assure la coordination.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-29 Avis de marché
2017-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: V16c0007a
Brève description:
Accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules utilitaires de petit gabarit neufs pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (Relance) — lot unique la présente consultation a pour objet la relance du précédent accord-cadre relatif à l'acquisition «De véhicules neufs pour la Ville d'Orléans et la Métropole Orléans Métropole» et plus particulièrement du lot n° 3 «Véhicules utilitaires de petit gabarit» publiée le 1.9.2016 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans — métropole Orléans Métropole dont la Ville assure la coordination.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205253
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles de l'entreprise sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement de consultation. => 1. Valeur technique (pondération 50 %) appréciée sur la base de la documentation technique et commerciale et des fiches techniques fournies et décomposée comme suit: o Qualité de l'étendue de la Gamme et des caractéristiques techniques des véhicules (volume, charge utile, nombre de places, dimensions) y compris en véhicules propres (gpl, gnv, électriques) (sous-pondération: 40 %) O Qualité des performances environnementales des véhicules listés au bordereau des prix unitaires (essence, diesel, propres): consommations, émissions Co2 en g/km (sous-pondération: 10 %) => L'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale allant de sa notification au 31.12.2017. => Quantité ou étendue globale de l'accord cadre: la consultation donnera lieu à un accord cadre sans montant minimum et sans montant maximum conformément à l'article 78-ii-3° du Décret des marchés publics. Le montant prévisionnel estimatif par période de un an est décomposé comme suit: Ville d'Orléans: 250 000 EUR HT Orléans Métropole: 100 000 EUR HT => La consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaires qui sera exécuté au moyen de marchés subséquents à passer au cours d'une période donnée en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 78 — ii-3° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 sans minimum ni maximum par période. La procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire et à la sélection de 3 titulaires maximums (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Ces titulaires de l'accord-cadre seront ensuite remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion de marchés subséquents.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules utilitaires de petit gabarit neufs pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (Relance) — lot unique
la présente consultation a pour objet la relance du précédent accord-cadre relatif à l'acquisition «De véhicules neufs pour la Ville d'Orléans et la Métropole Orléans Métropole» et plus particulièrement du lot n° 3 «Véhicules utilitaires de petit gabarit» publiée le 1.9.2016 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.
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La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans — métropole Orléans Métropole dont la Ville assure la coordination.
Accord-Cadre pour l'acquisition de véhicules utilitaires de petit gabarit neufs pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (Relance) — lot unique.
La présente consultation a pour objet la relance du précédent accord-cadre relatif à l'acquisition «De véhicules neufs pour la Ville d'Orléans et la Métropole Orléans Métropole» et plus particulièrement du lot n° 3 «Véhicules utilitaires de petit gabarit» publiée le 1.9.2016 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.
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Durée de l'accord: 4 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, de façon expresse, pour une période de 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
Un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l''art. 1 du RC
Adresse postale: place de l'Étape
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la Commande Publique et des Achats: Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles de l'entreprise sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement de consultation.
=> 1. Valeur technique (pondération 50 %) appréciée sur la base de la documentation technique et commerciale et des fiches techniques fournies et décomposée comme suit:
o Qualité de l'étendue de la Gamme et des caractéristiques techniques des véhicules (volume, charge utile, nombre de places, dimensions) y compris en véhicules propres (gpl, gnv, électriques) (sous-pondération: 40 %)
O Qualité des performances environnementales des véhicules listés au bordereau des prix unitaires (essence, diesel, propres): consommations, émissions Co2 en g/km (sous-pondération: 10 %)
=> L'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale allant de sa notification au 31.12.2017.
=> Quantité ou étendue globale de l'accord cadre: la consultation donnera lieu à un accord cadre sans montant minimum et sans montant maximum conformément à l'article 78-ii-3° du Décret des marchés publics.
Le montant prévisionnel estimatif par période de un an est décomposé comme suit:
Ville d'Orléans: 250 000 EUR HT
Orléans Métropole: 100 000 EUR HT
=> La consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaires qui sera exécuté au moyen de marchés subséquents à passer au cours d'une période donnée en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 78 — ii-3° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 sans minimum ni maximum par période.
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La procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire et à la sélection de 3 titulaires maximums (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Ces titulaires de l'accord-cadre seront ensuite remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion de marchés subséquents.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 103-205253 (2017-05-29)
Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules utilitaires de petit gabarit neufs pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (Relance) — lot unique. La présente consultation a pour objet la relance du précédent accord-cadre relatif à l'acquisition «De véhicules neufs pour la Ville d'Orléans et la Métropole Orléans Métropole » et plus particulièrement du lot n° 3 «Véhicules utilitaires de petit gabarit» publiée le 1.9.2016 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans — métropole Orléans Métropole dont la Ville assure la coordination.
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Valeur totale du marché: 163633.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 232-483623
Se réfère à l'avis: 2017/S 103-205253
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Accord-cadre exécuté au moyen de marchés subséquents, conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules utilitaires de petit gabarit neufs pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (Relance) — lot unique.
La présente consultation a pour objet la relance du précédent accord-cadre relatif à l'acquisition «De véhicules neufs pour la Ville d'Orléans et la Métropole Orléans Métropole » et plus particulièrement du lot n° 3 «Véhicules utilitaires de petit gabarit» publiée le 1.9.2016 qui a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité.
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La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans — métropole Orléans Métropole dont la Ville assure la coordination.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'art. 1 du RC
Pays: Loiret 🏙️
Source: OJS 2017/S 232-483623 (2017-11-30)
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Fournisseurs:
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