Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique

Hérault Energies

La consultation a pour objet l'acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique pour les collectivités membres du groupement de commande dont Hérault énergies est coordonnateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Citroen Tressol
• Diac location
• Groupement l'Occitane automobiles Diac location
• M'Velo
• Taillefer SAS

Qui ?

• Hérault Energies

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Méditerranée

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-11	Avis de marché
2017-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 17AC1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Méditerranée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault Énergies
Adresse postale: 1 chemin de Plaisance, BP 28
Code postal: 34120
Commune postale: Pézenas
Contact
Adresse Internet: http://www.herault-energies.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@herault-energies.fr 📧
Téléphone: +33 467097020 📞
Fax: +33 467097039 📠
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-13 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181429
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Groupement de commandes pour l'achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques dont Hérault énergies est coordonnateur au stade de la passation du marché- chaque membre du Groupement au stade de l'exécution du marché. La liste des membres du groupement est fournie dans le dossier de consultation. L'accord-cadre est à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n lot :........... Ne pas ouvrir Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules Particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B2 de l'industrie. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire
Numéro du lot: 3
Brève description:

Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-Ci pourront être achetées ou louées.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires électriques de type fourgon
Numéro du lot: 4
Brève description:

Véhicules utilitaires électriques de type fourgon. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers électriques spécifiques métier
Numéro du lot: 5
Brève description:

Véhicules utilitaires légers électriques spécifiques métier. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Intitulé du lot: Vélos à assistance électriques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Vélos à assistance électriques. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;

Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015;

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années;

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patin Marina, responsable des marchés publics et Laurent Vigneron, directeur de la maitrise de l'énergie
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

lot :........... Ne pas ouvrir Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 092-181429 (2017-05-11)

Avis d'attribution de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 477 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hérault Energies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287425
Se réfère à l'avis: 2017/S 092-181429
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules particuliers électriques appartenant au segment B1 de l'industrie
Brève description:

Véhicules utilitaires électriques de type fourgonnette ou petit utilitaire. Les véhicules seront livrés avec leurs batteries. Celles-ci pourront être achetées ou louées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique suivant le mémoire technique et la documentation technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patin Marina responsable des marchés publics et Laurent Vigneron directeur de la maitrise de l'énergie
Source: OJS 2017/S 140-287425 (2017-07-20)

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