Accord-cadre pour l'achat et la maintenance de photocopieurs au titre des années 2018 à 2021

Ville de Brive-la-Gaillarde

Les variantes sont autorisées pour le lot n° 1: les candidats devront obligatoirement remettre une offre sur la solution de base et pourront, s'ils le souhaitent remettre une offre sur une solution variante dont les exigences minimales sont les suivantes:
Dans le cadre de la solution variante, les candidats étudieront la possibilité de remplacer les différents modèles de copieurs N&B prévus dans la solution de base (modèles 1, 2 et 3) par un seul et même modèle de copieur couleur dont les caractéristiques techniques seront identiques et/ ou similaires au copieur couleur prévu dans la solution de base (modèle 4).
Lors du déploiement de ce modèle de copieur dans les services (à l'occasion d'un renouvellement ou pour faire face à un besoin nouveau), il devra être possible, à la demande du pouvoir adjudicateur concerné: d'autoriser ou non l'impression de copies couleur et d'autoriser l'impression de copies couleur dans la limite de quotas définis par le pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Capea
• RICOH France

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-08	Avis de marché
2017-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 17C0001
Brève description:

Les variantes sont autorisées pour le lot n° 1: les candidats devront obligatoirement remettre une offre sur la solution de base et pourront, s'ils le souhaitent remettre une offre sur une solution variante dont les exigences minimales sont les suivantes: Dans le cadre de la solution variante, les candidats étudieront la possibilité de remplacer les différents modèles de copieurs N&B prévus dans la solution de base (modèles 1, 2 et 3) par un seul et même modèle de copieur couleur dont les caractéristiques techniques seront identiques et/ ou similaires au copieur couleur prévu dans la solution de base (modèle 4). Lors du déploiement de ce modèle de copieur dans les services (à l'occasion d'un renouvellement ou pour faire face à un besoin nouveau), il devra être possible, à la demande du pouvoir adjudicateur concerné: d'autoriser ou non l'impression de copies couleur et d'autoriser l'impression de copies couleur dans la limite de quotas définis par le pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Services d'entretien de photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commandes, Ville de Brive, CCAS de Brive et Agglo du bassin de Brive, place Jean Charbonnel, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 0555923939 📞
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-221026
Numéro JO-S: 110

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la solution variante, les candidats étudieront la possibilité de remplacer les différents modèles de copieurs N&B prévus dans la solution de base (modèles 1, 2 et 3) par un seul et même modèle de copieur couleur dont les caractéristiques techniques seront identiques et/ ou similaires au copieur couleur prévu dans la solution de base (modèle 4).

Lors du déploiement de ce modèle de copieur dans les services (à l'occasion d'un renouvellement ou pour faire face à un besoin nouveau), il devra être possible, à la demande du pouvoir adjudicateur concerné: d'autoriser ou non l'impression de copies couleur et d'autoriser l'impression de copies couleur dans la limite de quotas définis par le pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Achat et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc et/ou couleur (Photocopieur multifonction) ayant une vitesse de copie inférieure à 100 ppm en format A4
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre passé pour 2018, reconductible en 2019, 2020, et 2021.
Valeur estimée hors TVA: 289266.67 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Maintenance des copieurs présents dans les parcs respectifs de la ville de Brive, de l'agglo de Brive et du CCAS de Brive à l'échéance des contrats de maintenance en cours
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 22 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé «Déclaration du Candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au DCE): DC1 et DC2,

— attestations d'assurance responsabilité civile.

Situation économique et financière:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

— L'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel — BP 80433
Point de contact: Direction Stratégie Logistique Achat
Téléphone: +33 0555181712 📞
Courrier électronique: jeanclaude.rusterholtz@agglodebrive.fr 📧
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 110-221026 (2017-06-08)

Avis d'attribution de marché (2017-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat et la maintenance de photocopieurs au titre des années 2018 à 2021.

Valeur totale du marché: 259936.89 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes ville de Brive, CCAS de Brive et Agglo du bassin de Brive, place Jean Charbonnel, BP 80433
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 237-492163
Se réfère à l'avis: 2017/S 110-221026
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc et/ou couleur (photocopieur multifonction) ayant une vitesse de copie inférieure à 100 ppm en format A4
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat et la maintenance de photocopieurs au titre des années 2018 à 2021 — lot 1: achat et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc et/ou couleur (photocopieur multifonction) ayant une vitesse de copie inférieure à 100 ppm en format A4.

Intitulé du lot: Maintenance des copieurs présents dans les parcs respectifs de la ville de Brive, de l'agglo de Brive et du CCAS de Brive à l'échéance des contrats de maintenance en cours.
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat et la maintenance de photocopieurs au titre des années 2018 à 2021 — lot 2: maintenance des copieurs présents dans les parcs respectifs de la ville de Brive, de l'agglo de Brive et du CCAS de Brive à l'échéance des contrats de maintenance en cours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service de maintenance
Pondération du prix: 40
70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'article R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution.

Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2017/S 237-492163 (2017-12-05)

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