Accord-cadre pour des missions de nettoyage du patrimoine d'habitat 17
Habitat 17
Services de nettoyage et d'entretien tant ponctuel que récurrent pour le patrimoine d'habitat 17 réparti sur le département de la Charente-Maritime, sans minimum, ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SENI
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-03 | Avis de marché |
| 2018-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 17
Adresse postale: 9-11 avenue de Mulhouse
Code postal: 17041
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat17.fr 🌏
Courrier électronique: gestion.marches@habitat17.fr 📧
Téléphone: +33 546276499 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date limite de soumission: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442584
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements: Accord-cadre renouvelable expressément 3 fois pour une période de 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2017/S 213-442584 (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:
Services de nettoyage et d'entretien tant ponctuel que récurrent pour le patrimoine d'habitat 17 réparti sur le département de la Charente-Maritime, sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 17
Adresse postale: 9-11 avenue de Mulhouse
Code postal: 17041
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat17.fr 🌏
Courrier électronique: gestion.marches@habitat17.fr 📧
Téléphone: +33 546276499 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date limite de soumission: 2017-12-05 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442584
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services de nettoyage et d'entretien tant ponctuel que récurrent du patrimoine d'habitat 17 réparti sur le département de la Charente-Maritime.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Accord-cadre renouvelable expressément 3 fois pour une période de 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Marché de nettoyage avec reprise du personnel du candidat sortant, conformément à l'annexe 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2017/S 213-442584 (2017-11-03)
Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour des missions de nettoyage du patrimoine d'habitat 17.
Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-099009
Se réfère à l'avis: 2017/S 213-442584
Numéro JO-S: 45
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 045-099009 (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour des missions de nettoyage du patrimoine d'habitat 17.
Valeur totale du marché: 325 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-099009
Se réfère à l'avis: 2017/S 213-442584
Numéro JO-S: 45
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2018/S 045-099009 (2018-03-02)
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