Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de monographies sous forme imprimée, françaises et étrangères et manuels scolaires pour l'université de Lorraine

Université de Lorraine

Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de monographies sous forme imprimée, françaises et étrangères et manuels scolaires pour l'université de Lorraine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-20 Avis de marché
2017-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 17B10
Brève description:
Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de monographies sous forme imprimée, françaises et étrangères et manuels scolaires pour l'université de Lorraine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Lorraine
Adresse postale: Maison de l'université, Île du Saulcy, BP 80794
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lorraine.fr 🌏
Courrier électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr 📧
Téléphone: +33 372740301 📞
Fax: +33 372740303 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318038&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027338
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Valeur estimée HT: 800 000 EUR par an. Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre conclu en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 conclu sans minimum et sans maximum avec un seul titulaire et s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductibles 3 fois par période de 12 mois, portant sa durée totale à 48 mois.
Informations complémentaires:
Valeur estimée HT: 800 000 EUR par an.
Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre conclu en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 conclu sans minimum et sans maximum avec un seul titulaire et s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de monographies en toutes langues étrangères éditées hors de France, sous forme imprimée.
Informations complémentaires: Valeur estimée HT: 180 000 EUR par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de manuels scolaires imprimés.
Informations complémentaires: Valeur estimée HT: 45 000 EUR par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Metz Nancy Saint-Dié Épinal Longwy, Forbach Saint-Avold Lunéville Barleduc Thionville-Yutz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la lettre de présentation de la candidature (modèle recommandé: formulaire DC1 joint au dossier de consultation) complétée dûment datée et signée comprenant:
— le nom et l'adresse du candidat,
— le nom de la personne habilitée à engager le candidat, avec le cas échéant, le pouvoir du signataire ou l'habilitation du mandataire,
— la déclaration du candidat (modèle recommandé: formulaire DC2 joint au dossier de consultation) dûment renseignée,
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire DC2),
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001550600012
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=318038&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Maison de l'université — Île du Saulcy — BP 80794
Pays: Lorraine 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2018 ou mars 2021 en cas de reconduction.
L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier.
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse suivante:
Université de Lorraine — Direction des achats et marchés publics — service achats et marchés publics du site de Metz — Maison de l'université — Île du Saulcy — BP 80794 — 57012 Metz Cedex — adresse électronique: dha-metz@univ-lorraine.fr
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le mardi 14.2.2017 à 16:00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
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Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier:
— par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier.
Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels.
— par télécopie ou par voie postale pour les candidats n'ayant pas communiqué d'adresse électronique mais ayant communiqué un numéro de télécopie ou une adresse postale.
Les réponses seront également mises en ligne à l'adresse indiquée ci-dessous.
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante:
Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 17b10 et valider ladite recherche.
Le dossier peut également être obtenu par demande écrite transmise au service achats et marchés publics du site de Metz de l'université à l'adresse mentionnée dans ce présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2017/S 017-027338 (2017-01-20)
Avis d'attribution de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Maison de l'Université, Île du Saulcy, BP 80794

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301558
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027338
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Les contrats attribués sont des accords — cadres conclus pour 12 mois reconductible 3 fois (total 48 mois). Pour chaque lot, les montants indiqués dans la rubrique «Valeur totale finale (HT)» sont des montants estimatifs car les accords-cadres sont conclus sans montant minimum, ni maximum. Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats du site de Metz sauf jours fériés et sauf entre le 28.7.2017 et le 27.8.2017 inclus. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Metz, Nancy, Saint-Dié, Épinal, Longwy, Forbach, Saint-Avold, Luneville, Bar-le-Duc, Thionville-Yutz.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du catalogue en ligne
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion et du suivi des commandes en ligne
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Garanties présentées par les candidats pour répondre aux besoins de l'université de Lorraine
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Facilité d'utilisation du site web-marchand
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅
2017-07-05 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats attribués sont des accords — cadres conclus pour 12 mois reconductible 3 fois (total 48 mois).
Pour chaque lot, les montants indiqués dans la rubrique «Valeur totale finale (HT)» sont des montants estimatifs car les accords-cadres sont conclus sans montant minimum, ni maximum.
Les contrats peuvent être consultés dans les locaux du service achats du site de Metz sauf jours fériés et sauf entre le 28.7.2017 et le 27.8.2017 inclus. Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante: dha-metz@univ-lorraine.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO n° 20038
Source: OJS 2017/S 146-301558 (2017-07-28)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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