Accord-cadre mono-attributaire de fournitures de médailles ''Jetons monétiformes" et prestations associées
Centre des monuments nationaux
Le présent accord-cadre à pour objet la fourniture de médailles (jetons monétiformes) et de prestations associées pour le centre des monuments nationaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-17 | Avis de marché |
| 2017-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 17-200-164
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612060 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278604
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Centre des monuments nationaux — DAJI — immeuble Domino — 17 avenue de la Porte des Lilas — 75019 Paris.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique, bâtiment Condorcet
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 136-278604 (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Numéro de référence: 17-200-164
Brève description:
Le présent accord-cadre à pour objet la fourniture de médailles (jetons monétiformes) et de prestations associées pour le centre des monuments nationaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦
Code CPV supplémentaire: Médailles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612060 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278604
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
À titre indicatif le pouvoir adjudicateur fournit les données suivantes des années antérieures:
Année 2014: 378 224 médailles.
Année 2015: 353 370 médailles.
Année 2016: 329 708 médailles.
Les quantités ci-dessus ne sont fournies aux candidats qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à pour objet la fourniture de médailles (jetons monétiformes) et de prestations associées pour le Centre des monuments nationaux. La description des fournitures et prestations associés est indiquée dans le CCP. Les médailles sont destinées à être commercialisées sur les sites gérés par le CMN et dans tout autre circuit de distribution que ce dernier pourrait envisager dans le futur. Cette commercialisation se fera: — à l'aide de distributeurs automatiques fournis par le titulaire, qui en assure la maintenance, — à l'aide de présentoirs fournis par le titulaire — sous d'autres formes, à la convenance du CMN.
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
À titre indicatif le pouvoir adjudicateur fournit les données suivantes des années antérieures:
Année 2014: 378 224 médailles.
Année 2015: 353 370 médailles.
Année 2016: 329 708 médailles.
Les quantités ci-dessus ne sont fournies aux candidats qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle ou contraignante pour le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Centre des monuments nationaux — DAJI — immeuble Domino — 17 avenue de la Porte des Lilas — 75019 Paris.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres sur la plateforme des achats de l'État (Place) via le lien suivant:
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications, questions/réponses.
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Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées:
Par voie électronique à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342596&orgAcronyme=f5j
À l'adresse suivante: centre des monuments nationaux (Si envoi support papier par LRAR), direction administrative juridique et Financière — département des Affaires Juridiques et Immobilières — pôle commande publique — 62 rue Saint-Antoine — 75186 Paris Cedex 04 -----(Si envoi par support papier par porteur contre récépissé à l'adresse indiquée ci-après, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ): CMN DAJI — pôle commande publique — 17 avenue de la Porte des Lilas, Point(S) de contact: Karine Allanic, Sylvie Bergeron, 75186, Paris Cedex 04, téléphone: (+33) 1 44 61 22 08, Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.
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Il s'agit d'un accord-cadre par émission de bons de commande passé en procédure formalisée.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée de 1 an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: courant du mois de novembre 2017 (sous réserve de notification de l'accord-cadre).
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Les prix sont fermes pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées et acceptées par le Centre des monuments nationaux, sur lesquels seront appliquées les remises minimales et supplémentaires (le cas échéant).
Les prix sont réputés établis aux conditions économiques en vigueur à la date limite de remise des offres.
L'unité monétaire est: l'euro.
L'accord-cadre est financé sur les ressources propres de l'établissement. Le titulaire pourra céder ou nantir l'accord-cadre.
Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-VI-1° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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En même temps que leur offre, les candidats devront fournir des échantillons de médailles à l'effigie de monuments, d'emblèmes ou de personnages historiques et des fournitures d'accessoires de présentation des médailles proposées (Cf. Règlement de la consultation).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le Tribunal administratif de Paris: le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché; le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché; un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
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Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous direction de la commande publique, bâtiment Condorcet
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 136-278604 (2017-07-17)
Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des Monuments Nationaux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481524
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278604
Numéro JO-S: 231
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des échantillons de médailles fournis (solidité, esthétique, finition, qualité du matériau)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des distributeurs et des présentoirs (visuels proposés, ergonomie, design, maniabilité, attractivité commerciale)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais total de fabrication et de livraison des médailles
Organisation et méthodologique de déploiement et de mise en place des distributeurs et des médailles, proposé par le candidat dans le cadre de la période préparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de maintenance des distributeurs
Critère de coût: Prix (au regard du détail quantitatif estimatif: DQE)
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix — remise supplémentaire par rapport au volume dachats annuel
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics — Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique — bâtiment Condorcet
Source: OJS 2017/S 231-481524 (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de médailles (jetons monétiformes) et de prestations associées pour le centre des monuments nationaux.
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des Monuments Nationaux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481524
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278604
Numéro JO-S: 231
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des échantillons de médailles fournis (solidité, esthétique, finition, qualité du matériau)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des distributeurs et des présentoirs (visuels proposés, ergonomie, design, maniabilité, attractivité commerciale)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais total de fabrication et de livraison des médailles
Organisation et méthodologique de déploiement et de mise en place des distributeurs et des médailles, proposé par le candidat dans le cadre de la période préparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de maintenance des distributeurs
Critère de coût: Prix (au regard du détail quantitatif estimatif: DQE)
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Prix — remise supplémentaire par rapport au volume dachats annuel
Pondération du coût: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics — Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique — bâtiment Condorcet
Source: OJS 2017/S 231-481524 (2017-11-30)
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