Accord-cadre fourniture de progiciels et logiciels informatiques ainsi que des prestations associées pour le département de la Haute-Corse
Conseil général de la Haute-Corse
Accord-cadre fourniture de progiciels et logiciels informatiques ainsi que des prestations associées pour le département de la Haute-Corse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-21 | Avis de marché |
| 2017-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 17013
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-corse.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495556926 📞
Fax: +33 495550237 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Gzp5ggjpXP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Gzp5ggjpXP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289432
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Département de al Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Gzp5ggjpXP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Corse, direction juridique et commande Publique, service Commande Publique
Adresse postale: rond-Point du Maréchal Leclerc
Pays: Haute-Corse 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.tabastia 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 141-289432 (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 17013
Brève description:
Accord-cadre fourniture de progiciels et logiciels informatiques ainsi que des prestations associées pour le département de la Haute-Corse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-corse.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 495556926 📞
Fax: +33 495550237 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Gzp5ggjpXP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Gzp5ggjpXP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289432
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Accord-cadre avec maximum HT de 500 000 EUR par an. Seuil commun à toutes les périodes. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec maximum HT de 500 000 EUR par an. Seuil commun à toutes les périodes. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de al Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Gzp5ggjpXP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Corse, direction juridique et commande Publique, service Commande Publique
Adresse postale: rond-Point du Maréchal Leclerc
Pays: Haute-Corse 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.tabastia 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 141-289432 (2017-07-21)
Avis d'attribution de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461155
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-289432
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
Référence
Source: OJS 2017/S 222-461155 (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461155
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-289432
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
E-KIP: devis estimatif annuel 39 155,36 EUR HT.
IPC: devis estimatif annuel 37 817 EUR HT.
Seuil maximum de l'accord-cadre annuel 500 000 EUR HT.
Durée de l'accord-cadre 1 an reconductible 3 fois
Seuil maximum total 2 000 000 EUR.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
Référence
E-KIP: devis estimatif annuel 39 155,36 EUR HT.
IPC: devis estimatif annuel 37 817 EUR HT.
Seuil maximum de l'accord-cadre annuel 500 000 EUR HT.
Durée de l'accord-cadre 1 an reconductible 3 fois
Seuil maximum total 2 000 000 EUR.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Logiciels et systèmes d'information (>20 nouveaux marchés)
- Logiciels de bases de données et d'exploitation (2)
- Logiciels de communications et multimédias
- Logiciels de création de documents, de dessin, de synthèse d'images, de planification et de productivité (2)
- Logiciels de réseau d'internet et d'intranet (1)
- Logiciels de transactions commerciales et de transactions personnelles (6)
- Logiciels et systèmes informatiques divers (7)
- Logiciels pour l'industrie (7)
- Logiciels utilitaires
- Systèmes d'information et serveurs (8)