Accord-cadre — fourniture d'objets et textiles publicitaires destines à la promotion du Département de l'Oise

Conseil départemental de l'Oise

La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires destinés à la promotion du département de l'Oise.
Ces objets et textiles publicitaires pourront être marqués au logo du Département ou tout autre logo lié à un événement ou un partenaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-18	Avis de marché
2017-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 17-COM-DP-63
Brève description:

La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires destinés à la promotion du département de l'Oise. Ces objets et textiles publicitaires pourront être marqués au logo du Département ou tout autre logo lié à un événement ou un partenaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: DGA finances et modernisation direction de la commande publique, 224 bis avenue Marcel Dassault
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
Fax: +33 344027717 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-193333
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Le lot 1 est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconductions comprises). Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond au montant estimé du lot 1 de l'accord cadre sur sa durée totale (36 mois), soit 81 000 EUR (HT). Le lot 1 est estimé annuellement à 27 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires destinés à la promotion du département de l'Oise.

Ces objets et textiles publicitaires pourront être marqués au logo du Département ou tout autre logo lié à un événement ou un partenaire.

Valeur totale estimée: 276 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de textiles publicitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations objets du présent accord-cadre, susceptibles d'être commandées lors de la passation des marchés subséquents, sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Informations complémentaires:

Le lot 1 est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconductions comprises).

Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond au montant estimé du lot 1 de l'accord cadre sur sa durée totale (36 mois), soit 81 000 EUR (HT). Le lot 1 est estimé annuellement à 27 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Fourniture d'objets et d'accessoires publicitaires
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot 2 est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconductions comprises).

Le montant indiqué à la rubrique Ii.2.6) correspond au montant estimé du lot 2 de l'accord cadre sur sa durée totale (36 mois), soit 195 000 EUR (HT). Le lot 2 est estimé annuellement à 65 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département de l'Oise (60).

Département de l'Oise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 (ou lettre de candidature) dûment rempli, comprenant la déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue aux articles 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et 48-i-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

— DC2 (ou déclaration du candidat) dûment rempli.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cet accord-cadre ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution au sens des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'Accord cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 32 et 42-1-a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25-i-1°, 66 à 68 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, relatifs aux marchés publics. L'Accord-Cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret susvisé.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Nombre d'attributaires: chaque lot de l'accord cadre est attribué à 3 opérateurs économiques. Il s'agit d'un nombre maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Allotissement: l'accord cadre est décomposé en 2 lots traités par marchés distincts, tels que définis à la rubrique II.2) Description du présent avis. Le candidat peut présenter une offre pour un lot ou pour l'ensemble des lots. Le candidat répondant à plusieurs lots présentera une offre par lot. L'Attribution de chaque lot se fera par accords-cadres distincts.

Montant de l'accord cadre: l'accord cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconductions comprises). Le montant indiqué à la rubrique II.1.5) correspond au montant estimé de l'accord cadre (tous lots confondus), soit 276 000 EUR (HT). Sur sa durée totale (36 mois). Le montant estimé de chaque lot est précisé à la rubrique II.2) Description du présent avis.

Délais maximums de livraison: pour chaque famille, le prestataire s'engage à livrer les produits dans un délai maximum en jours ouvrés (du lundi au vendredi) indiqué dans son acte d'engagement.

Sous-traitance: s'agissant d'un marché public de fournitures, la sous-traitance n'est pas autorisée pour la fourniture. Cotraitance: la cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 5.3.2 du règlement de la consultation (RC.). Les modalités de financement et de paiement sont précisées à l'article 7 du CCAP. Le contenu du dossier de consultation des entreprises est précisé à l'art. 6 du RC. Le contenu de la candidature et de l'offre est précisé à l'art. 8 du RC. Les conditions d'envoi ou de remise des dossiers sont fixées à l'art. 9 du R.C. Pour attribuer chacun des lots de l'accord-cadre au(x) candidat(s) dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants: 1 — prix sur 50 points / 2 — valeur technique sur 45 points / 3 — pertinence des engagements pris en matière de protection de l'environnement sur 5 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'article 10.2 du R.C. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 12.6.2017 à 17:00) selon les modalités fixées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 14.6.2017 à 17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 11 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt général.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):

— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative;

— un référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA;

— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 098-193333 (2017-05-18)

Avis d'attribution de marché (2017-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre ayant pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires destinés à la promotion du département de l'Oise. Ces objets et textiles publicitaires pourront être marqués au logo du département ou tout autre logo lié à un événement ou un partenaire.

Valeur totale du marché: 276 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA finances et modernisation direction de la commande publique 224 bis avenue Marcel Dassault
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470610
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-193333
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans mini ni maxi sur sa durée totale36 mois Les montants des marchés indiqués aux V.2.4 sont les montants estimés l'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 32 et 42-1-a de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 12, 25-i-1°, 66 à 68 et 78 du décret du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics Il s'agit pour chaque lot d'un accord-cadre multi-attributaires il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du département de l'Oise, à l'adresse mentionnée au I.1, par délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article 35 du décret du 30.12.2005, par courrier électronique et sans frais les demandes sont à formuler auprès du département de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre ayant pour objet la fourniture d'objets et textiles publicitaires destinés à la promotion du département de l'Oise.

Ces objets et textiles publicitaires pourront être marqués au logo du département ou tout autre logo lié à un événement ou un partenaire.

Fourniture de textiles publicitaires.

Fourniture d'objets et d'accessoires publicitaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Pertinence des engagements pris en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-07 📅

Référence
Informations complémentaires

il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du département de l'Oise, à l'adresse mentionnée au I.1, par délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article 35 du décret du 30.12.2005, par courrier électronique et sans frais

les demandes sont à formuler auprès du département de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2017/S 226-470610 (2017-11-21)

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