Accord cadre de travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la Métropole NCA

Métropole Nice Côte d'Azur

Le présent accord cadre est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure suivante:
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: les travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-27 Avis de marché
2017-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Numéro de référence: NCA-16-0542
Brève description:
Le présent accord cadre est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure suivante: Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: les travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Code CPV supplémentaire: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117592
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
1. Jugement des offres (Pour le détail de la pondération cf. Article 6.1 du Règlement de consultation): L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants: Le Prix: 80 %, noté sur 20. Le prix sera jugé sur la base du montant total en euros HT du DDED calculé à partir des prix figurant dans le Bpu. La valeur technique: 20 %, noté sur 20. Sous-critère 1: Gestion des déchets issus des travaux (10 Points). Sous-Critère 2: Hygiène et sécurité (10 Points). En cas d'absence de réponse à un critère ou un sous critère, le candidat obtiendra la note de zéro à ce critère ou ce sous critère. En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent marché. 2. Conditions de remise des plis: Cf article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure suivante:
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: les travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec marchés subséquents en application de l' article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord cadre sera conclu avec au maximum 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes aux exigences indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Le nombre minimum d'attributaire est fixé à 2 opérateurs économiques, en dessous de ce minimum le présent accord cadre sera déclaré sans suite.
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Le marché est un accord cadre avec un minimum fixé en valeur.
Montant minimum HT pour 4 ans: 100 000 EUR.
Sans maximum.
Le présent accord cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
Il prendra effet à compter de la notification qui en sera simultanément faite à chacun de son ou ses titulaires.
L'accord cadre ne sera pas reconduit.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution ( article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.
Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.
Ou DUME: Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations
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requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
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Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres:
Les certificats qualibat:
— nº 3511 «Fourniture et pose de menuiseries extérieures»,
— nº 4412 « Travaux de métallerie (Technicité confirmée)»,
— présentation d'une liste de travaux effectués au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d' exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: A titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: uniquement par la plateforme ou par mail à: marches.assainissement@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.emarches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur, direction des contrats publics service marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
1. Jugement des offres (Pour le détail de la pondération cf. Article 6.1 du Règlement de consultation):
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:
Le Prix: 80 %, noté sur 20.
Le prix sera jugé sur la base du montant total en euros HT du DDED calculé à partir des prix figurant dans le Bpu.
La valeur technique: 20 %, noté sur 20.
Sous-critère 1: Gestion des déchets issus des travaux (10 Points).
Sous-Critère 2: Hygiène et sécurité (10 Points).
En cas d'absence de réponse à un critère ou un sous critère, le candidat obtiendra la note de zéro à ce critère ou ce sous critère.
En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent marché.
2. Conditions de remise des plis: Cf article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 063-117592 (2017-03-27)
Avis d'attribution de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure suivante: appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: les travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la métropole Nice Côte d'Azur.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422396
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117592
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec au maximum 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes aux exigences indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Le nombre minimum d'attributaire est fixé à 2 opérateurs économiques, en dessous de ce minimum l'accord-cadre sera déclaré sans suite. Attributaire n° 1: SEE Lucaroni. Proposition du candidat retenu: 739 085 EUR HT. Sous traitant MAVB — prestations sous traitées: fourniture et pose de menuiseries extérieurs — montant de la sous traitance: 9 000 EUR HT. attributaire n° 2: Sicomefer. Proposition du candidat: 768 540 EUR. Attributaire n° 3: MD Aluminium. Proposition du candidat: 1 025 243,85 EUR HT. Sous traitant: NEX Composites. Prestations sous traitées: fourniture d'éléments de sécurité en matériaux composites Polyester fibre de verre (PRV). Montant de la sous traitance: 30 000 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec marchés subséquents en application de l' article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre sera conclu avec au maximum 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisants d'offres conformes aux exigences indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Le nombre minimum d'attributaire est fixé à 2 opérateurs économiques, en dessous de ce minimum le présent accord-cadre sera déclaré sans suite. Le marché est un accord-cadre avec un minimum fixé en valeur. Montant minimum HT pour 4 ans: 100 000 EUR. Sans maximum. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Il prendra effet à compter de la notification qui en sera simultanément faite à chacun de son ou ses titulaires. L'accord-cadre ne sera pas reconduit.
Afficher plus
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution ( article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 80 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-28 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec au maximum 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes aux exigences indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Le nombre minimum d'attributaire est fixé à 2 opérateurs économiques, en dessous de ce minimum l'accord-cadre sera déclaré sans suite.
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Attributaire n° 1: SEE Lucaroni.
Proposition du candidat retenu: 739 085 EUR HT.
Sous traitant MAVB — prestations sous traitées: fourniture et pose de menuiseries extérieurs — montant de la sous traitance: 9 000 EUR HT.
attributaire n° 2: Sicomefer.
Proposition du candidat: 768 540 EUR.
Attributaire n° 3: MD Aluminium.
Proposition du candidat: 1 025 243,85 EUR HT.
Sous traitant: NEX Composites.
Prestations sous traitées: fourniture d'éléments de sécurité en matériaux composites Polyester fibre de verre (PRV).
Montant de la sous traitance: 30 000 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 28.9.2017 pour les attributaires 2 & 3 et le 29.9.2017 pour l'attributaire 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
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L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2017/S 205-422396 (2017-10-20)
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Fournisseurs:
MD aluminium See Lucaroni Sicomefer
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de menuiserie et de charpenterie Travaux de menuiserie Pose de portes et de fenêtres et... Poses de portes et de fenêtres Pose de menuiseries métalliques, excepté...