Accord cadre de travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la Métropole NCA
Le présent accord cadre est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure suivante:
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: les travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Numéro de référence: NCA-16-0542
Brève description:
“Le présent accord cadre est passé en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure suivante:” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Code CPV supplémentaire: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Téléphone: +33 489981000📞
Fax: +33 489981033 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-04 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117592
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“1. Jugement des offres (Pour le détail de la pondération cf. Article 6.1 du Règlement de consultation):”
Source: OJS 2017/S 063-117592 (2017-03-27)
Avis d'attribution de marché (2017-10-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure...”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et selon la procédure suivante: appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: les travaux de menuiseries métalliques industrielles en aluminium, inox, acier galvanisé ou résine des stations d'épuration et des ouvrages singuliers d'assainissement de la métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422396
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117592
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera conclu avec au maximum 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes aux exigences indiquées dans...”
L'accord-cadre sera conclu avec au maximum 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes aux exigences indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Le nombre minimum d'attributaire est fixé à 2 opérateurs économiques, en dessous de ce minimum l'accord-cadre sera déclaré sans suite.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 205-422396 (2017-10-20)