Accord cadre de transport de personnes par vehicule avec chauffeur (vtc, autocars, taxis)

Campus France

Accord cadre de transport de personnes par vehicule avec chauffeur (vtc, autocars, taxis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Campus France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-11	Avis de marché
2017-11-20	Avis d'attribution de marché
2018-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: CF_2017_2
Brève description:

Accord cadre de transport de personnes par vehicule avec chauffeur (vtc, autocars, taxis).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Services de taxi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Campus France
Adresse postale: 28 rue de la Grange aux Belles
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.campusfrance.org/fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@campusfrance.org 📧
Téléphone: +33 140405729 📞
Fax: +33 142451003 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341994&orgAcronyme=c8v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date limite de soumission: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274781
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transport routier de personnes au moyen de Voiture de Transport avec Chauffeur (Vtc)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transport routier de personnes au moyen de Voiture de Transport avec Chauffeur (Vtc).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord cadre a une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois.

Intitulé du lot: Transport routier de personnes au moyen d'autocar
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport routier de personnes au moyen d'autocar.
Intitulé du lot: Transport routier de personnes par taxi
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport routier de personnes par taxi.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclarations sur l'honneur prévues à l'article 48 I 1° du décret 2016-360 (Dc1);

— Les agréments exigés par la réglementation nécessaires à l'exécution des services objet de l'accord-cadre.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2);

Capacité technique et professionnelle:

— Moyens humains (nombre et qualifications du personnel et des sous-traitants...) de l'entreprise représentatifs de l'objet du marché (Dc2);

— moyens techniques de l'entreprise représentatifs de l'objet du marché (Dc2);

— Les références de marchés portant sur le même objet attestées par des certificats de capacité datant de moins de trois ans ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels et humains de l'entreprise (Dc2).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&All 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341994&orgAcronyme=c8v 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 134-274781 (2017-07-11)

Avis d'attribution de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Brève description: Transport de personnes par véhicules avec chauffeur.
Valeur totale du marché: 2 018 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de voitures particulières avec chauffeur 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: etienne.chaput@campusfrance.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466663
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274781
Numéro JO-S: 224

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport de personnes par véhicules avec chauffeur: VTC
Brève description: Transport de personnes par véhicules avec chauffeur par VTC.
Intitulé du lot: Marché de transport de personnes par véhicules avec chauffeur: transport de personnes par autocar
Brève description:

Marché de transport de personnes par véhicules avec chauffeur: transport de personnes par autocar.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
10 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Sans objet
Commune postale: Sans objet
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 224-466663 (2017-11-20)

Avis d'attribution de marché (2018-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de taxi
Brève description: Accord-cadre de transport de personnes par véhicule avec chauffeur.
Valeur totale du marché: 2071520.80 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de taxi 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-482790
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre de transport de personnes par véhicule avec chauffeur — transport routier de personnes par taxi
Brève description:

Accord-cadre de transport de personnes par véhicule avec chauffeur — transport routier de personnes par taxi.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-12 📅
Nom: G7
Commune postale: Clichy
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 53420.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Code postal: 75181 Paris Cedex 04
Source: OJS 2018/S 211-482790 (2018-10-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)

Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (16)