Accord-cadre de fournitures scolaires et créatives, fournitures spécifiques beaux-arts et matériel de gravure
CA du Beauvaisis
Lieu de livraison des fournitures:
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures pour dessin
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-16 | Avis de marché |
| 2017-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Mp 2017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour dessin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Beauvaisis
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344156841 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064784
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 252 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et créatives pour les besoins de la Ville de Beauvais, de la CAB et du CCAS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires pour l'École d'art du Beauvaisis
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fournitures créatives spécifiques beaux-arts pour l'École d'art du Beauvaisis
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de gravure pour l'École d'art du Beauvaisis
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006799900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: services des marchés publics
Téléphone: +33 344156800 📞
Pays: Oise 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 036-064784 (2017-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Mp 2017
Brève description:
Lieu de livraison des fournitures:
Pour le lot n
Pour les lots n
L'accord-cadre est à bons de commande (articles 78. I et 80 du décret n
Les fournitures sont réparties en 4 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.
Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
La proposition de variante n'est pas autorisée.
L'accord-cadre ne comporte pas d'option.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour dessin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Beauvaisis
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344156841 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-16 📅
Date limite de soumission: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 036-064784
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification.
La date de commencement d'exécution des prestations est fixée au 24.8.2017.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu de livraison des fournitures:
Pour le lot n
Pour les lots n
L'accord-cadre est à bons de commande (articles 78. I et 80 du décret n
Les fournitures sont réparties en 4 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.
Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
La proposition de variante n'est pas autorisée.
L'accord-cadre ne comporte pas d'option.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et créatives pour les besoins de la Ville de Beauvais, de la CAB et du CCAS
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les fournitures concernent notamment les besoins des services « Affaires scolaires et PEDT (Projet éducatif territorial) » de la Ville de Beauvais, des Relais assistantes maternelles (RAM) de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et du Centre communal d'action sociale.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires pour l'École d'art du Beauvaisis
Numéro du lot: 2
Brève description:
— Matériel de dessin,
— matériel de peinture,
— colle / scotch,
— petit matériel.
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification.
La date de commencement d'exécution des prestations est fixée au 24.8.2017.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
Numéro du lot: 3
Brève description:
— peinture, gouache qualité étude,
— peinture acrylique qualité étude,
— peinture aquarelle,
— supports,
— colle / Scotch.
Intitulé du lot: Matériel de gravure pour l'École d'art du Beauvaisis
Numéro du lot: 4
Brève description:
— Matériel de gravure: taille douce,
— matériel de gravure: linogravure et bois,
— matériel de gravure: papier.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006799900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: services des marchés publics
Téléphone: +33 344156800 📞
Pays: Oise 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Dépôt par porteur: http://mp.beauvaisis.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 036-064784 (2017-02-16)
Avis d'attribution de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 252 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239643
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064784
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et créatives pour les besoins de la Ville de Beauvais, de la Cab et du CCAS
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures scolaires pour l'ecole d'art du Beauvaisis
Brève description: — matériel de dessin,
Intitulé du lot: Fournitures créatives spécifiques Beaux-Arts pour l'ecole d'art du Beauvaisis
Matériel de gravure pour l'ecole d'art du Beauvaisis
Brève description: — matériel de gravure: taille douce,
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 119-239643 (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu de livraison des fournitures:
Pour le lot nº 1: Beauvais (Liste des points de livraison fournie en annexe au CCTP).
Pour les lots nº 2, nº 3 et nº 4: École d'art du Beauvaisis — 1 cour des Arts 60000 Beauvais
L'accord-cadre est à bons de commande (articles 78. I et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les fournitures sont réparties en 4 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.
Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCAP.
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert .
La proposition de variante n'est pas autorisée.
L'accord-cadre ne comporte pas d'option.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239643
Se réfère à l'avis: 2017/S 036-064784
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot nº 1: Beauvais (Liste des points de livraison fournie en annexe au CCTP).
Pour les lots nº 2, nº 3 et nº 4: École d'art du Beauvaisis — 1 cour des Arts 60000 Beauvais
L'accord-cadre est à bons de commande (articles 78. I et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert .
Brève description:
Les fournitures concernent notamment les besoins des services «Affaires scolaires et Pedt (Projet éducatif territorial)» de la ville de Beauvais, des Relais Assistantes Maternelles (Ram) de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et du Centre Communal d'action Sociale.
Afficher plus
Brève description: — matériel de dessin,
Intitulé du lot: Fournitures créatives spécifiques Beaux-Arts pour l'ecole d'art du Beauvaisis
Matériel de gravure pour l'ecole d'art du Beauvaisis
Brève description: — matériel de gravure: taille douce,
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 119-239643 (2017-06-20)
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