Accord-cadre de fourniture, livraison de matériel d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, de balisage lumineux des aérodromes, de signalisation dynamique

Amiens métropole

Objet accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est passé par Amiens Métropole pour le compte de la Centrale d'achat d'Amiens Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Amiens métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
• Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
• Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Balisage et éclairage d'aérodrome
• Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation

Où ?

• Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-31	Avis de marché
2018-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Numéro de référence: 03017AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'éclairage public 📦
Matériel de signalisation 📦
Balisage et éclairage d'aérodrome 📦
Équipement de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 2720
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-211906
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. La consultation est entièrement dématérialisée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Supports de matériel d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements d'éclairage public.
Numéro du lot: 3
Brève description: Équipements pour la signalisation lumineuse tricolore.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sources lumineuses pour éclairage public et petit matériel d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore
Numéro du lot: 4
Brève description:

Sources lumineuses pour éclairage public et petit matériel d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel destiné au balisage aérien.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel de signalisation dynamique.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel de mise en valeur du patrimoine par la lumière.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; une déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion des procédures de passation des marchés publics listés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière: Aucun document n'est exigé.
Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: par marché subséquent. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur ressources propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente et de la maintenance
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et générales, service des marchés publics, hôtel de Ville, Aile Gauche, 3ème étage, BP 2720
Pays: Somme 🏙️
Adresse postale: Service marchés publics, Hôtel de Ville, BP 2720
Commune postale: Amiens
Fax: +33 322971103 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier Cedex 1
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 106-211906 (2017-05-31)

Avis d'attribution de marché (2018-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de fourniture, livraison de matériel d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, de balisage lumineux des aérodromes, de signalisation dynamique et de mise en valeur du patrimoine par la lumière.

Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville — BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-146814
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-211906
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires. L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les lots 4, 5 et 6 ont été déclarés sans suite pour insuffisance de concurrence.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Equipements d'éclairage public.

Equipements pour la signalisation lumineuse tricolore.

Intitulé du lot: Sources lumineuses pour éclairage public et petit matériel d'éclairage public et

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
2018-01-16 📅
2018-01-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Amiens
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 066-146814 (2018-04-04)

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