Accord-cadre de fourniture de périodiques papier et/ou électroniques, édites ou diffuses en France
Troyes Champagne Métropole
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques ou numéros isolés, français et étrangers, diffusés sur support papier et/ou électroniques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-01 | Avis de marché |
| 2017-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: M2017-036
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publis@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-305979
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10001
Téléphone: +33 325452727 📞
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 148-305979 (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: M2017-036
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques ou numéros isolés, français et étrangers, diffusés sur support papier et/ou électroniques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publis@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-305979
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranches.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec mini de 25 000 EUR HT et avec maxi de 75 000 EUR HT par an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable trois (3) fois pour un (1) an par tacite reconduction; la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne pourra excéder quatre (4) ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre moyennant un courrier qui sera adressé au titulaire au moins 2 mois avant l'échéance de l'accord-cadre.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranches.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec mini de 25 000 EUR HT et avec maxi de 75 000 EUR HT par an.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le critère aspects techniques sera évalué au regard notamment de la prise en compte des éléments indiqués dans la note technique et de la pertinence des éléments de l'offre des candidats au regard de l'annexe technique (annexe nº 2).
Il prendra en considération l'organisation mise en place pour répondre au besoin, les moyens mis en œuvre et la qualité du service proposé pour la gestion et le suivi des abonnements.
Il se décompose en 3 sous-critères qui sont les suivants:
— la présentation du fonds et du service offert (/5 points),
— la gestion des abonnements (/5 points),
— le site web marchand (/2 points).
En ce qui concerne le critère «prix des prestations», le jugement des offres s'effectuera sur la base des éléments fournis dans l'annexe financière (annexe nº 1) après application de la remise consentie et ajout des frais de gestion du titulaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10001
Téléphone: +33 325452727 📞
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 148-305979 (2017-08-01)
Avis d'attribution de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes champagne Métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 001-000321
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-305979
Numéro JO-S: 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 001-000321 (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes champagne Métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 001-000321
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-305979
Numéro JO-S: 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques ou numéros isolés, français et étrangers, diffusés sur support papier et/ou électroniques.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-15 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel après la signature du contrat t dans les 31 jours à compter d la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R 421-1),
— recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
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