Accord-Cadre de fourniture de périodiques français et étrangers sur support papier pour l'université Paris-Dauphine

Université Paris-Dauphine

L'objet du présent accord-cadre est la fourniture de périodiques français et étrangers sur support papier ou imprimés, couplés en version papier et électronique, électroniques seuls quand la version papier n'existe plus ou n'existe pas, dans l'ensemble des disciplines enseignées à l'université Paris-Dauphine ou objets de recherches, à savoir l'économie, la gestion, le droit, les sciences humaines et sociales, les mathématiques et l'informatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO information services SAS

Qui ?

• Université Paris-Dauphine

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-09	Avis de marché
2018-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 17 PERIODIQUES
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Dauphine
Adresse postale: place du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 75775
Commune postale: Paris Cedex 16
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355871&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: servicemarches@dauphine.fr 📧
Téléphone: +33 144054962 📞
Fax: +33 144054600 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355871&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355871&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-09 📅
Date limite de soumission: 2017-12-12 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448655
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

A titre indicatif, le montant des commandes du Service Commun de la Documentation (Scd) en 2016 était de 86 640 EUR HT (338 titres pour 312 abonnements).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 365 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de périodiques français
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de périodiques édités en France, indépendamment de la langue d'écriture, c'est à dire de toute publication en série dotée d'un titre unique et, le plus souvent, d'un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance et selon une périodicité connue ou non. Il peut s'agir de journaux, revues, magazines et périodiques d'information générale et spécialisée.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites annuelles dans la limite d'une durée totale d'exécution de 4 ans.

Description des options:

Possibilité d'achats complémentaires (article 30 I 4° du décret no2016-360) et d'établissement d'avenants portant sur l'adjonction d'une discipline, d'un site de livraison, déterminant les conditions d'acquisition de titres en Antiquariat.

Informations complémentaires:

A titre indicatif, le montant des commandes du Service Commun de la Documentation (Scd) en 2016 était de 86 640 EUR HT (338 titres pour 312 abonnements).

Intitulé du lot: Fourniture de périodiques étrangers
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture de périodiques édités à l'étranger, indépendamment de la langue d'écriture, c'est à dire de toute publication en série dotée d'un titre unique et, le plus souvent, d'un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance et selon une périodicité connue ou non. Il peut s'agir de journaux, revues, magazines et périodiques d'information générale et spécialisée.

Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites annuelles dans la limite d'une durée totale d'exécution de 4 ans.

Informations complémentaires:

A titre indicatif, le montant des commandes du Service Commun de la Documentation (Scd) en 2016 était 263 047 EUR HT (341 titres pour 301 abonnements).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université Paris-Dauphine, place du maréchal de Lattre de Tassigny, 75016 Paris.

Université Paris-Dauphine, Place du maréchal de Lattre de Tassigny, 75016 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents à produire: Dc1 (lettre de candidature — MAJ du 31.3.2016) ou équivalent et Dc2 (déclarations sur l'honneur, capacités techniques et financières — MAJ du 31.3.2016) ou équivalent, ou DUME. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: l'acte d'engagement transmis par courriel aux attributaires de l'accord-cadre et les attestations de régularité fiscale, de régularité sociale, de vigilance et d'assurance (possibilité de communication des modalités de consultation de ces documents sur un espace de stockage numérique de dépôt).

Situation économique et financière:

Renseignements mentionnés dans le Dc2 concernant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le chiffre d'affaires dédié aux fournitures, objets du présent accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements mentionnés dans le Dc2 concernant la présentation de la société, la déclaration indiquant les moyens en matériel et personnel, dont celui d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années; la liste des références publiques, représentatives de fournitures similaires (périodiques en bibliothèques universitaires de préférence) réalisées au cours des 3 dernières années, précisant pour chacune: l'identité du client, la période d'exécution, le montant annuel des commandes, les coordonnées d'un contact auprès du client; la copie des certificats de qualification professionnelle — si le candidat en possède — adaptés à l'objet de l'accord-cadre ou tout document équivalent; la copie de son Plan Assurance Qualité — si le candidat en possède — ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre est mono-attributaire par lot. Il fixe l'ensemble des stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de la survenance du besoin par l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum, ni maximum. La notification prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue fin décembre 2017. Les premiers bons de commande seront émis en janvier 2018.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Pôle marchés, bureau C 511.
Informations complémentaires: Ouverture réalisée par les membres du service achat habilités.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19754692200018
Contact
Point de contact: Service achat et profil acheteur
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355871&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre-novembre 2021.

Personne habilitée à communiquer des renseignements administratifs et juridiques: Christelle Rossoni, Responsable du service achat, tél. : 01 44 05 49 62, mail: servicemarches@dauphine.fr. Personnes habilitées à communiquer des renseignements techniques: Claire Nguyen, Responsable du service de la Politique documentaire, tél. : 01 44 05 42 21, mail: claire.nguyen@dauphine.fr et Murielle Giraud, Responsable adjointe du service de la Politique documentaire, tél. : 01 44 05 47 87, mail: murielle.giraud@dauphine.fr. Un guide technique à l'utilisation de la salle des marchés est disponible dans la rubrique «Aide» du site https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Numéro d'assistance de la plateforme: 01 76 64 74 07 (prix d'un appel national depuis un poste fixe).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 216-448655 (2017-11-09)

Avis d'attribution de marché (2018-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 231-527721
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-448655
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Les documents contractuels sont consultables au service achat de l'université (bureau C511) dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. La valeur totale finale des lots et du marché est indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Possibilité d'achats complémentaires (article 30 I 4º du décret nº 2016-360) et d'établissement d'avenants portant sur l'adjonction d'une discipline, d'un site de livraison, déterminant les conditions d'acquisition de titres en Antiquariat.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris-Dauphine, place du Maréchal de Lattre de Tassigny, 75016 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-11 📅
Nom: Ebsco Information Services SAS
Numéro d'enregistrement national: 44853123600025
Adresse postale: immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Anthony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355871&orgAcronyme=f2h 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
1 060 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 231-527721 (2018-11-27)

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