Accord cadre — achat de fournitures scolaires et périscolaires
Commune d'Igny
Les structures et services municipaux concernés sont les suivants:
— 3 écoles maternelles et les 3 écoles élémentaires,
— 6 accueils de loisirs (3 maternelles et 6 élémentaire),
— 1 crèche collective, et accueil familial,
— 1 relais assistante maternelle.
À titre indicatif et d'information, les publics auxquels les fournitures achetées sont destinées, sont:
— écoles maternelles et élémentaires: environ 1 048 enfants âgés de 3 à 11 ans (dont 354 en maternelle et 694 en primaire).
— Accueil de loisirs (CLSH): environ 240 enfants âgés de 3 à 12 ans.
— Crèches, relais assistantes maternelles (RAM): environ 176 enfants âgés de 0 à 4 ans (soit: environ 91 en petite enfance; et environ 85 au RAM).
Le délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-03 | Avis de marché |
| 2017-05-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 17ac01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Igny
Adresse postale: 23 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 91430
Commune postale: Igny
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-igny.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@igny.fr 📧
Téléphone: +33 169331151 📞
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047312
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires et non scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910312400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Igny: DFB-MP
Adresse postale: Service commande publique, 23 avenue de la Division Leclerc
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 027-047312 (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 17ac01
Brève description:
Les structures et services municipaux concernés sont les suivants:
— 3 écoles maternelles et les 3 écoles élémentaires,
— 6 accueils de loisirs (3 maternelles et 6 élémentaire),
— 1 crèche collective, et accueil familial,
— 1 relais assistante maternelle.
À titre indicatif et d'information, les publics auxquels les fournitures achetées sont destinées, sont:
— écoles maternelles et élémentaires: environ 1 048 enfants âgés de 3 à 11 ans (dont 354 en maternelle et 694 en primaire).
— Accueil de loisirs (CLSH): environ 240 enfants âgés de 3 à 12 ans.
— Crèches, relais assistantes maternelles (RAM): environ 176 enfants âgés de 0 à 4 ans (soit: environ 91 en petite enfance; et environ 85 au RAM).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Igny
Adresse postale: 23 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 91430
Commune postale: Igny
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-igny.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@igny.fr 📧
Téléphone: +33 169331151 📞
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047312
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Le critère prix de ce lot sera analysé selon un devis type conservé par le pouvoir adjudicateur.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les structures et services municipaux concernés sont les suivants:
— 3 écoles maternelles et les 3 écoles élémentaires,
— 6 accueils de loisirs (3 maternelles et 6 élémentaire),
— 1 crèche collective, et accueil familial,
— 1 relais assistante maternelle.
À titre indicatif et d'information, les publics auxquels les fournitures achetées sont destinées, sont:
— écoles maternelles et élémentaires: environ 1 048 enfants âgés de 3 à 11 ans (dont 354 en maternelle et 694 en primaire).
— Accueil de loisirs (CLSH): environ 240 enfants âgés de 3 à 12 ans.
— Crèches, relais assistantes maternelles (RAM): environ 176 enfants âgés de 0 à 4 ans (soit: environ 91 en petite enfance; et environ 85 au RAM).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, pour un an, par tacite reconduction, à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Livres scolaires et non scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires et non scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le critère prix de ce lot sera analysé selon un devis type conservé par le pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Fournitures de matériels pédagogiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le titulaire doit proposer des jeux individuels et collectifs devant permettre d'aborder les champs de compétences qui doivent être couverts par les crèches, haltes garderies, écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs: découverte, apprentissages, équilibre et adresse, langage, motricité, créativité, expérimentation, développement de l'éveil, des sens et de l'imagination de l'enfant, etc?
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Informations complémentaires:
Il est à noter que les bons de commande sur le lot no 3 « Fournitures de matériels pédagogiques » n'interviendront qu'à compter du 7.12.2017, sans pour autant prolonger la durée d'exécution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910312400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Igny: DFB-MP
Adresse postale: Service commande publique, 23 avenue de la Division Leclerc
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.marchespublics-idf-centre.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marchespublics-idf-centre.fr/
Les candidats sont fortement invités à s'identifier lors du téléchargement du présent dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation, afin de pouvoir être destinataire d'éventuelles réponses aux questions posées par d'autres candidats, ou de modifications éventuellement apportées au dossier.
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Vous trouverez dans le règlement de la consultation les informations suivantes:
Documents à produire dans le cadre du dispositif MPS: article 5.1
documents à produire dans le cadre d'une remise papier ou électronique: article 5.2
conditions d'envoi ou de remise des offres: article 7
la pondération des critères de jugement des offres: article 6.2
dépôt par porteur: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00, 14:00 à 17:30, sauf jeudi après-midi fermé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L551-1 du Code de justice administrative.
Les actes du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente délégation peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues par l'article R421-1 du Code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du Code de justice administrative).
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Le contrat conclu au terme de la présente procédure pourra faire l'objet d'un recours contractuel conformément aux dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009.
Avis d'attribution de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201041
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-047312
Numéro JO-S: 101
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Il est à noter que les bons de commande sur le lot n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 101-201041 (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les structures et services municipaux concernés sont les suivants:
— 3 écoles maternelles et les 3 écoles élémentaires,
— 6 accueils de loisirs (3 maternelles et 6 élémentaire),
— 1 crèche collective, et accueil familial,
— 1 relais assistante maternelle.
A titre indicatif et d'information, les publics auxquels les fournitures achetées sont destinées, sont:
— écoles maternelles et élémentaires: environ 1 048 enfants âgés de 3 à 11 ans (dont 354 en maternelle et 694 en primaire).
— accueil de loisirs (CLSH): environ 240 enfants âgés de 3 à 12 ans.
— crèches, relais assistantes maternelles (RAM): environ 176 enfants âgés de 0 à 4 ans (soit: environ 91 en petite enfance; et environ 85 au RAM).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201041
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-047312
Numéro JO-S: 101
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A titre indicatif et d'information, les publics auxquels les fournitures achetées sont destinées, sont:
— accueil de loisirs (CLSH): environ 240 enfants âgés de 3 à 12 ans.
— crèches, relais assistantes maternelles (RAM): environ 176 enfants âgés de 0 à 4 ans (soit: environ 91 en petite enfance; et environ 85 au RAM).
Le titulaire doit proposer des jeux individuels et collectifs devant permettre d'aborder les champs de compétences qui doivent être couverts par les crèches, haltes garderies, écoles maternelles et élémentaires et accueils de loisirs: découverte, apprentissages, équilibre et adresse, langage, motricité, créativité, expérimentation, développement de l'éveil, des sens et de l'imagination de l'enfant, etc.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont des accords-cadres mono-attributaire exécutés par l'émission de bons de commande sur la base de prix unitaires, sans minimum avec engagement sur un montant maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Les actes du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente délégation peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur publication dans les conditions prévues par l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Ce recours devra intervenir avant la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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