Accord-cadre à bons de commande travaux mono-attributaire, 1 an reconductible 3 fois
SE Monts Lyonnais-basse vallée du Gier
Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés pour 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021. Ces travaux portent sur des canalisations d'eau potable, pour l'essentiel sur des diamètres de 60 à 800 mm. Les linéaires renouvelés au cours des 5 dernières années ont varié de 17 236 km (2012) à 22 493 km (2015). La nature des travaux est constituée d'interventions multiples: jusqu'à 7 (sept) chantiers simultanés pouvant être urgentes et concomitantes en divers lieux du territoire syndical.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
- • Tuyauterie › Conduites d'eau potable
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-05 | Avis de marché |
| 2017-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conduites d'eau potable
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conduites d'eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SE Monts Lyonnais-Basse Vallée du Gier
Adresse postale: 180 rue Saint-Étienne
Code postal: 69590
Commune postale: Saint-Symphorien-sur-Coise
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: syndicat-eau-mly@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 478484241 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-173729
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: KA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans-Objet.
Heure limite de réception des offres: 11:30
Date d'envoi des invitations: 2017-07-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 089-173729 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conduites d'eau potable
Brève description:
Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés pour 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021. Ces travaux portent sur des canalisations d'eau potable, pour l'essentiel sur des diamètres de 60 à 800 mm. Les linéaires renouvelés au cours des 5 dernières années ont varié de 17 236 km (2012) à 22 493 km (2015). La nature des travaux est constituée d'interventions multiples: jusqu'à 7 (sept) chantiers simultanés pouvant être urgentes et concomitantes en divers lieux du territoire syndical.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conduites d'eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SE Monts Lyonnais-Basse Vallée du Gier
Adresse postale: 180 rue Saint-Étienne
Code postal: 69590
Commune postale: Saint-Symphorien-sur-Coise
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: syndicat-eau-mly@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 478484241 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-173729
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Ce marché principal est complété d'un marché dit «secondaire» relatif à la réalisation de travaux de lotissements et d'extensions du réseau d'eau potable de diamètre nominal inférieur ou égal à 200 mm portant sur la même couverture géographique pour 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021. L'avis de publicité de ce dernier est décalé dans le temps, pour une parution programmée en juin 2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Brève description:
La consultation a pour objet les travaux d'extension, de renouvellement et de renforcement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés. Ces travaux portent sur des canalisations d'eau potable, pour l'essentiel sur des diamètres de 60 à 800 mm. Les linéaires renouvelés au cours des 5 dernières années ont varié de 17 236 km (2012) à 22 493 km (2015). La nature des travaux est constituée d'interventions multiples: jusqu'à 7 (sept) chantiers simultanés pouvant être urgentes et concomitantes en divers lieux du territoire syndical.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
3 reconductions possibles de 1 an chacune sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.
Description des options:
3 reconductions possibles de 1 an chacune sans que la durée totale du marché puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
Ce marché principal est complété d'un marché dit «secondaire» relatif à la réalisation de travaux de lotissements et d'extensions du réseau d'eau potable de diamètre nominal inférieur ou égal à 200 mm portant sur la même couverture géographique pour 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021. L'avis de publicité de ce dernier est décalé dans le temps, pour une parution programmée en juin 2017.
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Code CPV supplémentaire: KA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire syndical, 47 communes sur le département du Rhône, 29 sur le département de la Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimés DC1 et DC2.
Redressement judiciaire: production de la copie ou des jugements prononcés.
Déclarations sur l'honneur:
— du candidat attestant qu'il est en règle, au…
… cours de l'année précédent celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212 du code du travail, concernant l'emploi de travailleurs handicapés,
… regard des infractions citées à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 et des points I à VI inclus à l'article 51 du décret nº 2016-360,
— engagements juridiques: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement. Des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché: le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Attestations d'assurance pour les risques professionnels.
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Déclarations de chiffre d'affaires: déclaration de chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaire concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité financière: chiffre d'affaires concernant les travaux objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles: le candidat devra présenter un chiffre d'affaire annuel moyen égal à 4 000 000 EUR HT minimum. Cette capacité sera notée sur 10 (dix) points.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Indication des titres d'étude et professionnels de l'encadrement de l'entreprise, notamment des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux de mêmes natures que celles du marché.
Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour ces travaux.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.
La preuve de la capacité de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités d'un autre intervenant (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces relatives à ce dernier. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.
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Sur 35 points: le candidat devra disposer:
Un bureau d'étude composé d'un ingénieur et un projeteur hydrauliciens.
Un responsable qualité, sécurité, environnement.
2 conducteurs de travaux, avec expérience = 5 ans, dont un pouvant justifier de références de pose de canalisations AEP de ø = 500 mm sur un linéaire =400 m.
7 équipes dédiées travaux AEP dont une ayant déjà posé des canalisations de ø = 500 mm, avec une expérience professionnelle d'au moins 5 ans pour le chef d'équipe et présentation de ses chantiers de référence.
Le candidat devra justifier au cours des 5 dernières années: sur 10 points: la gestion d'un marché à bons de commande de travaux AEP d'un montant = 200 000 Ht/an. Cette disposition s'applique au mandataire d'un groupement.
Sur 35 points: la réalisation de chantiers de canalisations AEP établis en ø = 500 mm et d'un linéaire = 400 m.
Sur 10 points: la pose de canalisations AEP établis en 100 = ø = 450 mm et d'un linéaire = 1 000 m.
Procédure
Justification de l’accord-cadre: Sans-Objet.
Heure limite de réception des offres: 11:30
Date d'envoi des invitations: 2017-07-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Valeur estimée des travaux hors TVA: fourchette entre 1 750 000 HT/an et 6 000 000 HT/an. Type de procédure: Restreinte limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer: nombre minimal: 3 nombre maximal: 5.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 089-173729 (2017-05-05)
Avis d'attribution de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-62779
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SE Monts Lyonnais-Basse vallée du Gier
Adresse postale: 180 rue de St Etienne BP 25
Contact
Adresse Internet: http://syndicat-eau-mly@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-522660
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-173729
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Lot unique.
Objet
Champ d'application du marché
Lot unique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://syndicat-eau-mly@wanadoo.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Montant de travaux annuel estimé à 4 500 000
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin cedex 3
Commune postale: Lyon
Téléphone: +33 478141042 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-62779
Brève description:
Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés pour 2018 et éventuellement 2019, 2020, 2021.
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SE Monts Lyonnais-Basse vallée du Gier
Adresse postale: 180 rue de St Etienne BP 25
Contact
Adresse Internet: http://syndicat-eau-mly@wanadoo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-522660
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-173729
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Lot unique.
Objet
Champ d'application du marché
Lot unique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
47 communes situées dans le département du Rhône et dans le département de la Loire
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://syndicat-eau-mly@wanadoo.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Montant de travaux annuel estimé à 4 500 000
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin cedex 3
Commune postale: Lyon
Téléphone: +33 478141042 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2017/S 248-522660 (2017-12-22)
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