Accord-cadre à bons de commande — travaux de voirie et d'aménagements extérieurs sur divers sites du Conseil départemental de l'Orne et du SDIS de l'Orne
Accord-cadre à bons de commande — travaux de voirie et d'aménagements extérieurs sur divers sites du Conseil départemental de l'Orne et du SDIS de l'Orne (Groupement de commandes Conseil départemental/SDIS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement divers
Numéro de référence: ILS/17/TXVOIRIE
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — travaux de voirie et d'aménagements extérieurs sur divers sites du Conseil départemental de l'Orne et du SDIS de l'Orne...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande — travaux de voirie et d'aménagements extérieurs sur divers sites du Conseil départemental de l'Orne et du SDIS de l'Orne (Groupement de commandes Conseil départemental/SDIS).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement divers📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement divers📦 Lieu d'exécution
NUTS region: fr253 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216410
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre, sans minimum annuel et sans maximum annuel. Les travaux à réaliser feront ensuite l'objet d'émission de bons de commande sans...”
Il s'agit d'un accord-cadre, sans minimum annuel et sans maximum annuel. Les travaux à réaliser feront ensuite l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire. Le montant de 1 000 000 EUR HT/An correspond à une valeur estimative annuelle, soit pour les 4 années de l'accord-cadre, une valeur estimative de 4 000 000 EUR HT.
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Source: OJS 2017/S 108-216410 (2017-06-06)
Avis d'attribution de marché (2017-10-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — travaux de voirie et d'aménagements extérieurs sur divers sites du Conseil départemental de l'Orne et du SDIS de l'Orne...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande — travaux de voirie et d'aménagements extérieurs sur divers sites du Conseil départemental de l'Orne et du SDIS de l'Orne (Groupement de commandes Conseil départemental / SDIS).
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Total value of the procurement: 216666.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
NUTS region: Orne🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427017
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-216410
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Cet accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2018 pour une période ferme de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois, par période...”
Cet accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2018 pour une période ferme de 1 an, soit jusqu'au 31.12.2018. Il pourra être reconduit 3 fois, par période successive de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2021. Il a été signé le 6.10.2017. Pour mémoire, il ne comporte ni montant minimum, ni montant maximum. Le montant de 216 666,66 EUR HT ne reflète que le résultat de la comparaison des offres effectuée au vu du montant du Détail quantitatif estimatif (DQE), document non contractuel. Il est consultable pendant les heures d'ouverture au public, sur rendez-vous auprès du service des bâtiments départementaux, au siège du Conseil départemental de l'Orne, Hôtel du département, 27 boulevard de Strasbourg, 61017 Alençon Cedex, tél.: 02 33 81 61 82, courriel: bati-gestion@orne.fr
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Source: OJS 2017/S 207-427017 (2017-10-25)