Accord-cadre à bons de commande — travaux d'entretien VRD, espaces verts et divers

SPLA Cergy-Pontoise aménagement

La nature des prestations à réaliser concerne:
— l'entretien courant et des petits travaux de VRD, d'espaces verts et travaux divers (signalisation, mobilier urbain, etc?),
— sur les espaces publics ou les terrains en attentes de commercialisation des concessions situées sur le territoire de l'agglomération de Cergy-Pontoise et dont Cergy-Pontoise aménagement est maître d'ouvrage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-16 Avis de marché
2017-10-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
Numéro de référence: spla2017
Brève description:
La nature des prestations à réaliser concerne: — l'entretien courant et des petits travaux de VRD, d'espaces verts et travaux divers (signalisation, mobilier urbain, etc?), — sur les espaces publics ou les terrains en attentes de commercialisation des concessions situées sur le territoire de l'agglomération de Cergy-Pontoise et dont Cergy-Pontoise aménagement est maître d'ouvrage.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement
Adresse postale: Immeuble Le Verger, rue de la Gare
Code postal: 95015
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://cergypontoise-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: spla@cergypontoiseamenagement.fr 📧
Téléphone: +33 134201970 📞
Fax: +33 134201989 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188246
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Horaires d'ouverture des locaux: du lundi au jeudi de: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00,le vendredi de: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sauf les samedis, dimanches et jours fériés et le vendredi 26.5.2017. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support dématérialisé: http://marches-publics.info/accueil.htm et sur support physique électronique uniquement sur demande. Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme. Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme. Courriel de référence à renseigner obligatoirement sur la plateforme de dématérialisation lors du retrait du DCE et lors du dépôt de votre offre. En cas de dépôt de l'offre par voie papier renseigner le courriel de référence sur l'enveloppe extérieure.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La nature des prestations à réaliser concerne:
— l'entretien courant et des petits travaux de VRD, d'espaces verts et travaux divers (signalisation, mobilier urbain, etc?),
— sur les espaces publics ou les terrains en attentes de commercialisation des concessions situées sur le territoire de l'agglomération de Cergy-Pontoise et dont
Cergy-Pontoise aménagement est maître d'ouvrage.
Cergy Pontoise aménagement est maître d'ouvrage.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualification, présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48090254300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Cergy Pontoise Aménagement: M. le directeur
Adresse postale: immeuble le Verger — rue de la Gare
Courrier électronique: spla@cergypontoise-amenagement.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Horaires d'ouverture des locaux: du lundi au jeudi de: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00,le vendredi de: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sauf les samedis, dimanches et jours fériés et le vendredi 26.5.2017.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support dématérialisé: http://marches-publics.info/accueil.htm et sur support physique électronique uniquement sur demande.
Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme.
Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme.
Courriel de référence à renseigner obligatoirement sur la plateforme de dématérialisation lors du retrait du DCE et lors du dépôt de votre offre.
En cas de dépôt de l'offre par voie papier renseigner le courriel de référence sur l'enveloppe extérieure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Cergy Pontoise
Adresse postale: cité Judiciaire, 3 rue Victor Hugo
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95302
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 172587000 📞
Courrier électronique: ti-pontoise@justice.fr 📧
Fax: +33 172587379 📠
Adresse Internet: http://www.tgi-pontoise.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 096-188246 (2017-05-16)
Avis d'attribution de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 288 983 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Cergy Pontoise Aménagement
Adresse postale: Immeuble le Verger, rue de la Gare

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427010
Se réfère à l'avis: 2017/S 096-188246
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La montant indiqué ci-dessus résulte du DQE non contractuel.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅

Référence
accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
La montant indiqué ci-dessus résulte du DQE non contractuel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Cergy-Pontoise
Adresse postale: Cité judiciaire — 3 rue Victor Hugo
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-427010 (2017-10-24)