Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail et de chaussures de sécurité pour Plaine Commune Habitat
OPH Plaine Commune Habitat
Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture des vêtements de travail et de chaussures de sécurité pour le personnel de l'OPH Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est décomposé en deux (2) lots, définis ci-après:
— lot 1: vêtements de travail,
— lot 2: chaussures de sécurité.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Ils devront déposer un dossier complet. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions que son offre corresponde aux critères de sélection.
Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des lots du présent accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-21 | Avis de marché |
| 2017-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 17CHAUSSVET
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Plaine Commune Habitat
Adresse postale: 5 bis rue Danielle Casanova
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-plainecommunehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 148136100 📞
Fax: +33 148136103 📠
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376575
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Il pourra être mis fin au lot n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description: Les vêtements à fournir concernant le lot n
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le lot n
Informations complémentaires: Il pourra être mis fin au lot n
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution du lot n
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-376575 (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 17CHAUSSVET
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture des vêtements de travail et de chaussures de sécurité pour le personnel de l'OPH Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est décomposé en deux (2) lots, définis ci-après:
— lot 1: vêtements de travail,
— lot 2: chaussures de sécurité.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Ils devront déposer un dossier complet. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions que son offre corresponde aux critères de sélection.
Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des lots du présent accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Plaine Commune Habitat
Adresse postale: 5 bis rue Danielle Casanova
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-plainecommunehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 148136100 📞
Fax: +33 148136103 📠
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376575
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Il pourra être mis fin au lot n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture des vêtements de travail et de chaussures de sécurité pour le personnel de l'OPH Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est décomposé en deux (2) lots, définis ci-après:
— lot 1: vêtements de travail,
— lot 2: chaussures de sécurité.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Ils devront déposer un dossier complet. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions que son offre corresponde aux critères de sélection.
Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre des lots du présent accord-cadre.
Numéro du lot: 1
Brève description: Les vêtements à fournir concernant le lot n
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le lot n
Informations complémentaires: Il pourra être mis fin au lot n
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les chaussures à fournir sont destinées au personnel de Plaine Commune Habitat. Les prestations du lot n
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution du lot n
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Application des articles 40 à 46 du décret du 25.3.2016. DUME, Formulaires DC1 et DC2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Les documents DC1 et DC2 à remplir sont disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/);
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Copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République ou démarche équivalente pour les candidats ne résidant pas en France;
Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation: les dossiers de consultation pourront être retirés à compter du jour de parution de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la date limite de remise des offres aux adresses suivantes:
— sur support papier: OPH Plaine Commune Habitat, 5 bis rue Danielle Casanova, 93200 Saint-Denis,
— sur support dématérialisé, à l'adresse suivante: https://www.maximilien.fr
2/ Modalités de remise des offres: les offres pourront être remises sur support papier au siège de Plaine Commune Habitat ou par voie électronique, à l'adresse suivante: www.maximilien.fr. Les conditions de remises sont plus explicitement détaillées dans le règlement de consultation. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ou encore dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne serait pas complet à l'heure limite, ne seront pas retenus.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-376575 (2017-09-21)
Avis d'attribution de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 bis rue Danielle CASANOVA
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527106
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-376575
Numéro JO-S: 250
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Source: OJS 2017/S 250-527106 (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture des vêtements de travail et de chaussures de sécurité pour le personnel de l'OPH Plaine Commune Habitat.
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 bis rue Danielle CASANOVA
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527106
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-376575
Numéro JO-S: 250
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Source: OJS 2017/S 250-527106 (2017-12-29)
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