Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bennes de 30 m, 15 m et 10 m pour les déchetteries du SMDO

Syndicat mixte du Département de l'Oise pour le transport et le traitement des déchets

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bennes de 30 m, 15 m et 10 m pour les déchetteries du SMDO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elkoplast Cz, s.r.o

Qui ?

• Syndicat mixte du Département de l'Oise pour le transport et le traitement des déchets

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Bennes à déchets

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-13	Avis de marché
2017-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Numéro de référence: 0117BEN
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de bennes de 30 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Département de l'Oise pour le transport et le traitement des déchets
Adresse postale: CS 30316
Code postal: 60203
Commune postale: Compiègne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smvo.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smvo.fr 📧
Téléphone: +33 344382900 📞
Fax: +33 344382362 📠
URL des documents: http://smvo.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-276240
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Le DCE complet est téléchargeable gratuitement et sur simple inscription à l'adresse suivante: smvo.marcoweb.fr (ne pas précéder de www). Ce marché est soumis aux dispositions des articles 4 et 42 1° a) de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, relatifs aux appel d'offres ouverts et aux accords-cadres donnant lieu à l'émission de bons de commande. C'est un accord-cadre à bons de commandes, pour la fourniture, la livraison, le déchargement, et le contrôle de bennes compatibles amplyroll. La date indiquée dans la rubrique IV.2.7 «Modalité d'ouverture des offres» est une date approximative/prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bennes 30 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bennes 30 m
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Fourniture de bennes 15 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bennes 15 m
Intitulé du lot: Fourniture de bennes 10 m
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de bennes 10 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou DC1, ancien DC4),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://smvo.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://smvo.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE complet est téléchargeable gratuitement et sur simple inscription à l'adresse suivante: smvo.marcoweb.fr (ne pas précéder de www).

Ce marché est soumis aux dispositions des articles 4 et 42 1° a) de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 66 à 68 et 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, relatifs aux appel d'offres ouverts et aux accords-cadres donnant lieu à l'émission de bons de commande. C'est un accord-cadre à bons de commandes, pour la fourniture, la livraison, le déchargement, et le contrôle de bennes compatibles amplyroll.

La date indiquée dans la rubrique IV.2.7 «Modalité d'ouverture des offres» est une date approximative/prévisionnelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 135-276240 (2017-07-13)

Avis d'attribution de marché (2017-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bennes de 30 m
Valeur totale du marché: 11 981 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marchespublics@smdoise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-22 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470469
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-276240
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans la section 5: Attribution du marché — valeur totale du lot, sont des montants unitaires par benne en euros hors taxes (hors contrôle).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de bennes 30 m3 compatibles amplyroll
Fourniture de bennes 15 m3 compatibles amplyroll
Fourniture de bennes 10 m3 compatibles amplyroll

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-22 📅
Source: OJS 2017/S 226-470469 (2017-11-22)

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