Accord cadre à bons de commande- débroussaillement et tailles des espaces verts extérieurs dans le cadre du projet T2 « Diagonal » (transport collectif en site propre exploité par un bus à haut niveau D)

CA Nîmes métropole

Les travaux de la partie est du tracé (section Gare / Paloma) commenceront en 2020. Dans l'attente de l'aménagement des biens acquis dans le cadre du projet, les espaces verts doivent être entretenus. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 5 000 EUR (HT). Seuil maximum 50 000 EUR (HT). Pour la durée du marché. L'accord-cadre est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat. L'entité adjudicatrice a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-30 Avis de marché
2018-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17S019JC
Brève description:
Les travaux de la partie est du tracé (section Gare / Paloma) commenceront en 2020. Dans l'attente de l'aménagement des biens acquis dans le cadre du projet, les espaces verts doivent être entretenus. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 5 000 EUR (HT). Seuil maximum 50 000 EUR (HT). Pour la durée du marché. L'accord-cadre est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat. L'entité adjudicatrice a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-30 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 210-437041
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 04 92 90 93 27. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La signature électronique de ces documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le candidat retenu pour l'attribution du marché doit renvoyer les documents contractuels signés après demande courriel du pouvoir adjudicateur et ce, dans les meilleurs délais La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux. Prise de rendez-vous (au moins 24 heures à l'avance / 1 jour complet ouvré): spl agate pour la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. M. François-Luc Duchenne Tel: 06.58.11.03.96. Mail: francois.duchenne@spl-agate.com 2 jours de visite ont été programmés et fixés les: — le lundi 6.11.2017 à 14:00 -le mardi 14.11.2017 à 14:00 Lieu de rendez-vous: Place Michel Bully 30000 Nîmes Le technicien chargé du projet remettra un certificat de visite aux candidats et adressera la liste des entreprises ayant visité le site et en remettra une copie à la direction de la commande publique lors de l'ouverture des plis. Les offres des entreprises n'ayant pas effectué de visite seront déclarées irrégulières et par conséquent éliminées.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 50 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 5 000 EUR (HT). Seuil maximum 50 000 EUR (HT). Pour la durée du marché. L'accord-cadre est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat. L'entité adjudicatrice a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
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Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Réalisation de prestations similaires: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-i.7º et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au CCAP.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DUM (document unique de marché); Ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): Lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre) Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1.
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Situation économique et financière:
DUM; Ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Quali paysage E130 Entretien de jardins et espaces verts Quali paysage E140 Élagage. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement sera effectué en une fois après constations du service fait, ou, si l'exécution des prestations est supérieure à 1 mois, sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service conformément à chaque bon de commande émis.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement assuré par le budget annexe transports de NM section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de le président de Nîmes Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:
www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 04 92 90 93 27. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La signature électronique de ces documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le candidat retenu pour l'attribution du marché doit renvoyer les documents contractuels signés après demande courriel du pouvoir adjudicateur et ce, dans les meilleurs délais La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux. Prise de rendez-vous (au moins 24 heures à l'avance / 1 jour complet ouvré): spl agate pour la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. M. François-Luc Duchenne Tel: 06.58.11.03.96. Mail: francois.duchenne@spl-agate.com 2 jours de visite ont été programmés et fixés les: — le lundi 6.11.2017 à 14:00 -le mardi 14.11.2017 à 14:00 Lieu de rendez-vous: Place Michel Bully 30000 Nîmes Le technicien chargé du projet remettra un certificat de visite aux candidats et adressera la liste des entreprises ayant visité le site et en remettra une copie à la direction de la commande publique lors de l'ouverture des plis. Les offres des entreprises n'ayant pas effectué de visite seront déclarées irrégulières et par conséquent éliminées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 210-437041 (2017-10-30)
Avis d'attribution de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux de la partie est du tracé (section Gare / Paloma) commenceront en 2020. Dans l'attente de l'aménagement des biens acquis dans le cadre du projet, les espaces verts doivent être entretenus. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 5 000 EUR HT. Seuil maximum 50 000 EUR HT. Pour la durée du marché. L'accord-cadre est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat. L'entité adjudicatrice a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes métropole
Adresse postale: À l'attention de le président de Nîmes métropole, Colisée 2 — 1er étage 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126898
Se réfère à l'avis: 2017/S 210-437041
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux de la partie est du tracé (section Gare / Paloma) commenceront en 2020. Dans l'attente de l'aménagement des biens acquis dans le cadre du projet, les espaces verts doivent être entretenus. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 5 000 EURO HT. Seuil maximum 50 000 EURO HT. Pour la durée du marché. L'accord-cadre est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat. L'entité adjudicatrice a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
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Description des options:
Réalisation de prestations similaires: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7º.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-06 📅
Nom: SASU Idverde
Adresse postale: 56 rue des Augustins
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 057-126898 (2018-03-16)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts