Accompagnement technique des chantiers culturels des établissements de la direction de la culture du département des Bouches-du-Rhône

Museon Arlaten

Prestations d'assistance technique facilitant la gestion des collections du département des Bouches-du-Rhône (collections, objets patrimoniaux, archives, fonds de bibliothèques, mobilier muséographique, matériel multimédia, etc.). L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT, soit pour 4 ans un montant minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 360 0000 EUR HT. Accord-cadre à bon de commande avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Déménagements Daniel Roux

Qui ?

• Museon Arlaten

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-09	Avis de marché
2018-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Numéro de référence: E3DCMAMDAAABD17112016-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Museon Arlaten
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315186 📞
Fax: +33 413315194 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177305
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
La date énoncée ci dessus est prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles 3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille et Arles (13).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra produire: la déclaration du candidat- formulaire DC2 en vigueur au 26.10.206, la déclaration du candidat et joint au dossier et rédigé en français. Dans le cas d'un groupement ce document devra être fourni pour chacun de ses membres. Il doit être inscrit sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner le chiffre d'affaires hors taxe des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra renseigner les moyens humains généraux de l'entreprise pour les 3 dernières années, les moyens techniques généraux (y compris déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Il devra préciser les références de la société dans le domaine du marché ainsi que les références réalisées au cours des 3 dernières années, avec indication du maître d'ouvrage, de la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet du marché concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Département des Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires: La date énoncée ci dessus est prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500274
Contact
Point de contact: Mme la présidente
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 rue de la République
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Point de contact: Museon Arlaten
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ou par courrier ou remises directement contre récépissé (du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00) à l'adresse suivante:
Adresse postale: Département des Bouches-du-Rhône — Hôtel du Département — direction juridique et de la commande publique — bat B, 6ème étage, bureau 6039 — 52 avenue de Saint-Just
Courrier électronique: monique.giovacchini@cg13.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le candidat devra produire: le formulaire DC1 ou DUME (à jour du 26.10.2016) dument rempli et rédigé en français. Il devra également fournir la «Fiche d'information relative au représentant du candidat» jointe au DCE dûment remplie. Conformément à l'article 53-1 du DMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais de système électronique de mise à disposition d'informations administré par une organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace, que l'accès à cet espace ou à ce système soit gratuit. Le financement du marché public sera effectué sur le budget annexe du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art L. 551-2 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux.

Reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE,16.7.2007, Sté tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse

suivante: https://marches.cg13.fr, cet avis sera consultable sous la référence: E3dcmamdaaabd17112016-01aa.

Source: OJS 2017/S 090-177305 (2017-05-09)

Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'assistance technique facilitant la gestion des collections du Département des Bouches-du-Rhône (collections, objets patrimoniaux, archives, fonds de bibliothèques, mobilier muséographique, matériel multimédia, etc.).l'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois, renouvelable 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. L'Accord-cadre est passé avec un montant minimum annuel de 5 000 EUR (HT) et un montant maximum annuel de 90 000 EUR (HT), soit pour 4 ans un montant minimum de 20 000 EUR (HT) et maximum de 360 0000 EUR (HT). Accord-Cadre à bon de commande avec un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Marseille Cédex 20
Contact
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@departement13.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-023351
Se réfère à l'avis: 2017/S 090-177305
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens techniques affectés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie générale d'intervention
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-11 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Présidente

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art L 551-2 et suivants du Code de Justice Administrative),

— référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative),

Source: OJS 2018/S 012-023351 (2018-01-16)

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