Accompagnement outils open source (hors K-sup)

CUE — université de Lyon

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles 78 et suivants du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La durée initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 14.10.2017 ou de la notification si elle est postérieure à cette date.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Smile SAS

Qui ?

• CUE — université de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services de programmation et de conseil en logiciels

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-12	Avis de marché
2018-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation et de conseil en logiciels
Numéro de référence: A2017.013
Brève description:

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles 78 et suivants du décret n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation et de conseil en logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de programmation et de conseil en logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — Université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur, CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 0437372670 📞
Fax: +33 0437372671 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274615
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations attendues concernent l'assistance à la mise en place et à la maintenance de la solution (outils open source — hors K-sup) ainsi que la personnalisation ou le développement de fonctionnalités pour l'application Nuxeo. L'université de Lyon dispose d'un abonnement Nuxeo de type silver.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cette reconduction est tacite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A Lyon 7

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent — nouvelle version en 2016)

2. Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement.

3. Une déclaration sur l'honneur (formulaire DC1, attestations sur l'honneur ou équivalent)

4. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

5.une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; (cadre de réponse fourni).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années (cadre de réponse fourni) la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cadre de réponse fourni).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de l'université de Lyon.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A la fin contractuelle ou anticipée de l'accord-cadre.

La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 14.10.2017 les documents relatifs à la candidature sont ceux énoncés dans le présent AAPC, ou tout autre document équivalent.

Une audition des soumissionnaires pourra être organisée dans les conditions du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel (CJA, art.L. 551-1),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 134-274615 (2017-07-12)

Avis d'attribution de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande passé sans montant minimum ni montant maximum, en application des articles 78 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. La durée initiale de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 14.10.2017 ou de la notification si elle est postérieure à cette date.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — université de Lyon
Contact
Téléphone: +33 437372670 📞
Fax: +33 437372671 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-026694
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274615
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
La valeur totale du marché est indicative

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations attendues concernent l'assistance à la mise en place et à la maintenance de la solution (outils open source — hors Ksup) ainsi que la personnalisation ou le développement de fonctionnalités pour l'application Nuxeo. L'Université de Lyon dispose d'un abonnement Nuxeo de type Silver.

Informations complémentaires: La valeur totale du marché est indicative
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À Lyon 7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Du Guesclin
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel (CJA, art.l. 551-1),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.)n

Source: OJS 2018/S 013-026694 (2018-01-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de programmation et de conseil en logiciels (>20)