Abonnement à des périodiques

Irstea

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des publications périodiques françaises et étrangères sur support papier et/ou électronique.
Plus précisément, il s'agit des prestations suivantes:
Sont concernées toutes les publications en série dotées d'un titre unique, et le plus souvent d'un numéro ISSN paraissant en fascicule ou en volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance et selon une périodicité connue ou non. Il peut s'agir de journaux, revues, magazines et de toutes autres publications périodiques d'information générale et spécialisée;
Sont toutefois exclues les publications:
— qui peuvent être achetées par le pouvoir adjudicateur et fournies dans le cadre d'autres marchés qu'il aurait conclus,
— dont la diffusion est assurée exclusivement par l'éditeur, l'association ou la société savante qui les publient.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO information services SAS

Qui ?

• Irstea

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-03	Avis de marché
2018-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 17CEMA053
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des publications périodiques françaises et étrangères sur support papier et/ou électronique. Plus précisément, il s'agit des prestations suivantes: Sont concernées toutes les publications en série dotées d'un titre unique, et le plus souvent d'un numéro ISSN paraissant en fascicule ou en volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance et selon une périodicité connue ou non. Il peut s'agir de journaux, revues, magazines et de toutes autres publications périodiques d'information générale et spécialisée; Sont toutefois exclues les publications: — qui peuvent être achetées par le pouvoir adjudicateur et fournies dans le cadre d'autres marchés qu'il aurait conclus, — dont la diffusion est assurée exclusivement par l'éditeur, l'association ou la société savante qui les publient.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Irstea
Adresse postale: Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes
Code postal: 92761
Commune postale: Antony Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.irstea.fr 🌏
Courrier électronique: dafa.poleachats@irstea.fr 📧
Téléphone: +33 140966216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342874&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308192
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des publications périodiques françaises et étrangères sur support papier et/ou électronique.

Plus précisément, il s'agit des prestations suivantes:

Sont concernées toutes les publications en série dotées d'un titre unique, et le plus souvent d'un numéro ISSN paraissant en fascicule ou en volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance et selon une périodicité connue ou non. Il peut s'agir de journaux, revues, magazines et de toutes autres publications périodiques d'information générale et spécialisée;

Sont toutefois exclues les publications:

— qui peuvent être achetées par le pouvoir adjudicateur et fournies dans le cadre d'autres marchés qu'il aurait conclus,

— dont la diffusion est assurée exclusivement par l'éditeur, l'association ou la société savante qui les publient.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des publications périodiques françaises et étrangères sur support papier et/ou électronique

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement par période supplémentaire de 12 (douze) mois au maximum 2 fois; le titulaire ne peut s'y opposer. La décision de non reconduction est notifiée au titulaire au maximum 3 (trois) mois avant l'échéance de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire (notamment opérateurs économiques de création récente), pour justifier de sa capacité financière, il peut apporter la preuve de sa capacité par tout autre document équivalent et notamment un plan de développement ou une attestation de santé financière d'un organisme financier.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Conformément à l'article 48-ii du décret n

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18007001300198
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain accord-cadre sera publié en 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 149-308192 (2017-08-03)

Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements à des publications périodiques françaises et étrangères sur support papier et/ou électronique plus précisément, il s'agit des prestations suivantes: sont concernées toutes les publications en série dotées d'un titre unique, et le plus souvent d'un numéro ISSN paraissant en fascicule ou en volumes successifs pendant une durée non limitée à l'avance et selon une périodicité connue ou non. Il peut s'agir de journaux, revues, magazines et de toutes autres publications périodiques d'information générale et spécialisée sont toutefois exclues les publications: qui peuvent être achetées par le pouvoir adjudicateur et fournies dans le cadre d'autres marchés qu'il aurait conclus, dont la diffusion est assurée exclusivement par l'éditeur, l'association ou la société savante qui les publient.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045921
Se réfère à l'avis: 2017/S 149-308192
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 8.12.2017. Il est consultable sur demande écrite adressée à: Irstea direction des affaires financières et des achats 1 rue Pierre-Gilles de Gennes — 92761 Antony Cedex sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: dispositions prises à l'égard des éditeurs pour optimiser les délais de mise en place des abonnements
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 2: actions réalisées auprès des éditeurs dans l'activation et la gestion des accès aux publications électroniques et des licences le cas échéant
Critère 3:qualité de l'outil de gestion en ligne (étendue des fonctionnalités)
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅
Source: OJS 2018/S 022-045921 (2018-01-30)

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