A. O. 020-a (2017-2021) — fourniture de dispositifs médicaux et médicaments nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale

CHU Reims

A. O. 020-a (2017-2021) — le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux et médicaments nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-12	Avis de marché
2018-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour dialyse rénale
Numéro de référence: A.O.020-A-2017-2021
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables pour dialyse rénale 📦
Code CPV supplémentaire: Solutions de dialyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333638&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333638&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Date de fin: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183495
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

La date de fin du marché public indiquée au II.2.7) ne vaut que pour la majorité des lots. Pour les autres lots, la date de fin du marché public est le 31.10.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: A. O. 020-a (2017-2021) Fourniture de dispositifs médicaux et médicaments nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale
Numéro du lot: 49
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux et médicaments nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le marché public est divisé en 49 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333638&orgAcronyme=x7c

L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités estimées pour 12 mois sont précisées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Pour la majorité des lots, reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.11.2018 au 31.10.2019, du 1.11.2019 au 31.10.2020, du 1.11.2020 au 31.10.2021. Pour les lots n° 13-15-17-19-25-26-27-30-31-32-34-35-36-37, reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.11.2019 au 31.10.2020, du 1.11.2020 au 31.10.2021.

Informations complémentaires:

La date de fin du marché public indiquée au II.2.7) ne vaut que pour la majorité des lots. Pour les autres lots, la date de fin du marché public est le 31.10.2019.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Reims 51092 Reims cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).

B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333638&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Pharmacie dispositifs médicaux — pôle Logistique — rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Picaud, pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Courrier électronique: bpicaud@chu-reims.fr 📧
Pays: fr213 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333638&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle logistique — cellule des marchés publics — 1er étage — bureau Cmp02, rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Walczak

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2021.

Durée du marché: Pour la majorité des lots, le marché public est passé pour la période à compter du 1.11.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure jusqu'au 31.10.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.11.2018 au 31.10.2019, du 1.11.2019 au 31.10.2020, du 1.11.2020 au 31.10.2021.

Pour les lots no 13-15-17-19-25-26-27-30-31-32-34-35-36-37, le marché public est passé pour la période à compter du 01/11/2018 jusqu'au 31.10.2019.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.11.2019 au 31.10.2020 et du 1.11.2020 au 31.10.2021.

Capacite economique et financiere: Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.

Variantes: Les variantes sont autorisées dans la limite d'une par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe.

Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de l'ensemble de leurs offres.

Production D'Echantillons et de documents techniques associes:

Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières et au plus tard le 22.6.2017 à 15:00, date et heure limites de réception des offres.

Les variantes étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'une remise d'échantillons si cela est requis pour l'offre de base. L'Absence de remise d'échantillons et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.

Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.

Présentation des produits et de leurs gammes:

Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes.

A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec les Référents testeurs et le pharmacien référent dont les noms et les coordonnées figurent à l'article VII du Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Obtention du dossier de consultation (DCE):

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site:

https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333638&orgAcronyme=x7c

— sur demande écrite (par voie postale) à l'adresse suivante: Cellule des Marchés Publics — 1er étage — bureau CMP 02 — centre Hospitalier Universitaire de Reims — pôle Logistique — rue Roger Aubry — 51092 Reims Cedex ou par télécopie au 03 26 83 25 81

Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site:

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)

— référé contractuel: article L551-13 et suivants du CJA

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 094-183495 (2017-05-12)

Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A. O. 020-A (2017-2021) — le marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux et médicaments nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale pour le centre hospitalier universitaire de Reims

Valeur totale du marché: 2 089 980 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex, cellule-des-marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050734
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183495
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Pour la majorité des lots, le marché public est passé pour la période à compter du 1.11.2017, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure jusqu'au 31.10.2018. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1.11.2018 au 31.10.2019, du 1.11.2019 au 31.10.2020, du 1.11.2020 au 31.10.2021. Pour les lots nº 13-15-17-19-25-26-27-30-31-32-34-35-36-37, le marché public est passé pour la période à compter du 1.11.2018 jusqu'au 31.10.2019. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois, soit du 1.11.2019 au 31.10.2020 et du 1.11.2020 au 31.10.2021. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés publics visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au CHU de Reims. Les valeurs totales des marchés/des lots (en V.2.4) renseignées dans les sections V «Attribution du marché» sont des montants estimés HT sur la durée totale du marché (reconduction comprise). Le montant indiqué à l'article II.1.7 est égal au montant total de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le marché public est divisé en 49 lots
Brève description:

A. O. 020-A (2017-2021) Fourniture de dispositifs médicaux et médicaments nécessaires aux traitements par épuration extra-rénale. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le marché public est un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims 51092 Reims Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅
2017-11-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 024-050734 (2018-02-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Appareils de suppléance rénale

Consommables rénaux