2017 — SCOLAIRES
Ville de Choisy-le-Roi
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels pour les écoles et les centres de loisirs de la commune de Choisy-le-Roi.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-10 | Avis de marché |
| 2017-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2017 - SCOLAIRES
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels pour les écoles et les centres de loisirs de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kdyuX914NZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kdyuX914NZ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date limite de soumission: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009900
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 497 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 497 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu soit à compter du 16.4.2017, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 16.4.2017 et ce jusqu'au...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Choisy-le-Roi.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature DC1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances:...”
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“En cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire.”
“La déclaration du candidat DC2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances:...”
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“Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements.”
“L'extrait du registre du commerce (K-bis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre.”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.”
“Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord-cadre pour lequel la candidature est présentée en cours...”
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“En l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Commune de Choisy-le-Roi.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kdyuX914NZ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique (renseignements administratifs) — service enfance et vie scolaire (renseignements techniques)
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Point de contact: Pôle commande publique (1er étage — porte 107)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2021.”
“Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
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“La forme du marché est: un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics...”
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“L'accord-cadre est mono-attributaire.”
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la ville (budget principal).”
“Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.”
“Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.”
“Les entreprise peuvent transmettre leur pli:”
“Sur support papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé (Mairie de Choisy-le-Roi — Pôle commande publique (1er...”
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“Ou;”
“Par voie électronique via achatpublic.com”
“La transmission des offres par fax ou par courrier électronique n'est pas autorisée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi — Pôle commande publique
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2017/S 007-009900 (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2017 - SCOLAIRES
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels pour les écoles et les centres de loisirs de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kdyuX914NZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kdyuX914NZ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date limite de soumission: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009900
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 497 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 497 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu soit à compter du 16.4.2017, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 16.4.2017 et ce jusqu'au...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Choisy-le-Roi.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature DC1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances:...”
“En cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire.”
Afficher plus (3)
“La déclaration du candidat DC2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances:...”
“Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements.”
“L'extrait du registre du commerce (K-bis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre.”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur...”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.”
“Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord-cadre pour lequel la candidature est présentée en cours...”
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“En l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Commune de Choisy-le-Roi.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kdyuX914NZ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique (renseignements administratifs) — service enfance et vie scolaire (renseignements techniques)
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Point de contact: Pôle commande publique (1er étage — porte 107)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2021.”
“Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.”
“La forme du marché est: un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics...”
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“L'accord-cadre est mono-attributaire.”
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la ville (budget principal).”
“Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.”
“Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.”
“Les entreprise peuvent transmettre leur pli:”
“Sur support papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé (Mairie de Choisy-le-Roi — Pôle commande publique (1er...”
“Ou;”
“Par voie électronique via achatpublic.com”
“La transmission des offres par fax ou par courrier électronique n'est pas autorisée.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi — Pôle commande publique
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2017/S 007-009900 (2017-01-10)
Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché à pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels pour les écoles et les centres de loisirs de la...”
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Valeur totale du marché: 42859.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel-Péri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219258
Se réfère à l'avis: 2017/S 007-009900
Numéro JO-S: 109
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère: qualité des produits appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché
Sous-critère: passation, traitement des commandes et livraisons
Sous-critère: modalités de service après-vente proposé
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Cost criterion: Prix
Cost weighting: 40
Cost criterion: Sous-critère: Bordereau de prix (au vu des quantités annuelles estimatives)
Cost weighting: 35
Cost criterion: Sous-critère: taux de remise appliqué sur le tarif général
Cost weighting: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi, pôle commande publique
Source: OJS 2017/S 109-219258 (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché à pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour travaux manuels pour les écoles et les centres de loisirs de la...”
Valeur totale du marché: 42859.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel-Péri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219258
Se réfère à l'avis: 2017/S 007-009900
Numéro JO-S: 109
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère: qualité des produits appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution du marché
Sous-critère: passation, traitement des commandes et livraisons
Sous-critère: modalités de service après-vente proposé
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Cost criterion: Prix
Cost weighting: 40
Cost criterion: Sous-critère: Bordereau de prix (au vu des quantités annuelles estimatives)
Cost weighting: 35
Cost criterion: Sous-critère: taux de remise appliqué sur le tarif général
Cost weighting: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi, pôle commande publique
Source: OJS 2017/S 109-219258 (2017-06-07)
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