2017-ggue-modern-regul-tps2-cma

ONERA — direction des achats

Études, fabrications et assemblages, essais, livraison au centre ONERA de Modane, dépose du matériel actuellement exploité, montage des nouveaux équipements, essais à l'ONERA:
1. D'équipements de modernisation de la régulation de la turbine 63mw Tps2,
2. De la centrale hydraulique,
3. Du remplacement de l'amplificateur de débit des déflecteurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fluidexpert

Qui ?

• ONERA — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-10	Avis de marché
2018-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour turbines hydrauliques
Numéro de référence: 2017GGUE-MODERN-REGUL-TPS2-CMA
Brève description:

Études, fabrications et assemblages, essais, livraison au centre ONERA de Modane, dépose du matériel actuellement exploité, montage des nouveaux équipements, essais à l'ONERA: 1. D'équipements de modernisation de la régulation de la turbine 63mw Tps2, 2. De la centrale hydraulique, 3. Du remplacement de l'amplificateur de débit des déflecteurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour turbines hydrauliques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel hydraulique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc — BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Chatillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.guerrin@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733935 📞
Fax: +33 146734154 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315653&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315653&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057479
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Durée marché indicative. finance: fonds propres. 1. Remettre la candidature. 2. Les candidats sélectionnés seront invités à soumettre une offre. Candidatures: 2 ex. Papier+1 ex. Électronique, soit par courrier+ AR à l'adresse du contact, soit contre récépissé à DA-ONERA-Secrétariat — 29 avenue de la Division Leclerc — 92320 Châtillon. Porter sur l'enveloppe: c-modern-regul-tps2-ne pas ouvrir.procédure/décret 2016-360.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Études, fabrications et assemblages, essais, livraison au centre ONERA de Modane, dépose du matériel actuellement exploité, montage des nouveaux équipements, essais à l'ONERA:

1. D'équipements de modernisation de la régulation de la turbine 63mw Tps2,

2. De la centrale hydraulique,

3. Du remplacement de l'amplificateur de débit des déflecteurs.

Études, approvisionnements, fabrications et assemblages, essais de recette sur site du prestataire, livraison au centre ONERA de Modane, dépose du matériel correspondant actuellement exploité, montage des nouveaux équipements, contrôles des installations, réglages et programmation du contrôle-commande, essais de recette à l'ONERA sur plate-forme de démonstration puis en situations d'exploitation:

— d'équipements de modernisation de la régulation de la turbine de la soufflerie S2ma,

— de la centrale hydraulique de commande des circuits des injecteurs, des robinets sphériques, du by-pass et des déflecteurs,

— du remplacement de << l'amplificateur de débit >> des déflecteurs.

Durée de l'accord: 16 mois
Informations complémentaires:

Durée marché indicative. finance: fonds propres.

1. Remettre la candidature.

2. Les candidats sélectionnés seront invités à soumettre une offre.

Candidatures: 2 ex. Papier+1 ex. Électronique, soit par courrier+ AR à l'adresse du contact, soit contre récépissé à DA-ONERA-Secrétariat — 29 avenue de la Division Leclerc — 92320 Châtillon. Porter sur l'enveloppe: c-modern-regul-tps2-ne pas ouvrir.procédure/décret 2016-360.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Modane, 73.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes ou équivalents étrangers:

— lettre de candidature type DC1 cf http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,

— déclaration de capacité type DC2 cf adresse ci-dessus,

— copie jugement(s) si redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art. 45 + 48 ordonnance 2015-399 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des art. L. 5212-1 à 5212-11 du code du travail,

— fiche de renseignements fournisseur,

— extrait K-Bis de moins de trois mois ou équivalent le cas échéant,

— document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,

— attestations/certificats délivrés par les organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales,

— attestation Urssaf de fourniture de déclaration sociale de moins de 1 an,

— déclaration sur l'honneur de produire les documents prévus au projet de marché si attribution.

Situation économique et financière:

— personnel et chiffres d'affaires globaux, et personnel et chiffres d'affaires concernant les activités en relation avec l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années,

— attestations d'assurances.

Capacité technique et professionnelle:

— les moyens de fabrication et de contrôle,

— les moyens humains et les qualifications professionnelles associées,

— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature (incluant des réalisations de centrales hydrauliques et d'actionneurs hydrauliques avec leur contrôle-commande sur des installations significatives), réalisées au cours des 3 dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution (noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

S'agissant notamment d'un équipement de commande d'une turbine de puissance significative (63 mw), l'attention des candidats est attirée sur l'analyse des risques et sur la fiabilité, la sûreté et la sécurité des équipements et modes opératoires demandés. Les équipements seront interfacés par l'ONERA avec le contrôle-commande global de l'ONERA. La date d'arrêt des installations existantes pour l'installation des matériels sera fixée par l'ONERA dans une période estimée entre début avril 2018 et fin 2018 pour une durée d'environ 4 semaines.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant:

— les moyens de fabrication et de contrôle,

— les moyens humains et les qualifications professionnelles,

— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des 3 dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution (noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),

— les capacités économiques et financières.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gilles Guerrin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=ONERA 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315653&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'établissement de Modane, lieu d'installation de l'équipement, est une Zone à régime restrictif (ZRR): à ce titre et avant le 17.3.2017, 16:00, avant remise du dossier de candidature, les candidats devront communiquer à l'adresse zrracces-modane@onera.fr, le contrat de confiance ZRR et une demande d'accès à une ZRR, renseignés par un représentant habilité du candidat.

De plus, le contrat est qualifié comme sensible eu égard à la Protection du patrimoine scientifique et technique de la nation (PPSTN) en application des circulaire 3415/sgdsn/aistfpst du 7.11.2012 et instruction ministérielle im298.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 032-057479 (2017-02-10)

Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Etudes, fabrications, essais de recette, livraison au centre ONERA de Modane, montage des nouveaux équipements, contrôles des installations, essais de recette à l'ONERA sur plate-forme de démonstration puis en situations d'exploitation d'équipements de modernisation de la régulation de la turbine 63mw de la soufflerie S2ma.

Valeur totale du marché: 234 699 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — Direction des Achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006914
Se réfère à l'avis: 2017/S 032-057479
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Etudes, approvisionnements, fabrications et assemblages, essais de recette sur site du prestataire, livraison au centre ONERA de Modane, dépose du matériel correspondant actuellement exploité, montage des nouveaux équipements, contrôles des installations, réglages et programmation du contrôle-commande, essais de recette à l'ONERA sur plate-forme de démonstration puis en situations d'exploitation:

— du remplacement de «l'amplificateur de débit» des déflecteurs.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 73 500 Modane

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai planning
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gilles GUERRIN

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 005-006914 (2018-01-05)

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