2017-ggue-enceinte-cryo-sous-vide

ONERA — direction des achats

Études, approvisionnements, fabrications, essais sur site du prestataire, livraison au centre ONERA de Palaiseau, 91, montage et essais d'une enceinte sous vide secondaire et basses températures pour essais de propulseurs ioniques spatiaux.le besoin est structuré en trois lots: lot n° 1 - caissons principal et auxiliaire sous vide secondaire,panneaux,tuyauteries,accessoires 40k et 130k,et leurs outillages; lot n° 2 - circuit cryogénique 80-130k avec cryogénérateur, sous argon ou azote, pour alimenter les équipements cryogéniques du lot n° 1; Lot n° 3 - Circuit cryogénique à 20-40k avec cryogénérateur, sous hélium gazeux, pour alimenter les équipements cryogéniques du lot n°1. La demande comporte une partie sécurité,les installations devant pouvoir fonctionner sans surveillance humaine permanente. Elle inclut la formation à l'utilisation de l'équipement et à sa maintenance de premier niveau. La visite du lieu d'installation est vivement conseillée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-03 Avis de marché
2018-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression
Numéro de référence: 2017GGUE-ENCEIN TE-CRYO-SOUS-VI DE
Brève description:
Études, approvisionnements, fabrications, essais sur site du prestataire, livraison au centre ONERA de Palaiseau, 91, montage et essais d'une enceinte sous vide secondaire et basses températures pour essais de propulseurs ioniques spatiaux.le besoin est structuré en trois lots: lot n° 1 - caissons principal et auxiliaire sous vide secondaire,panneaux,tuyauteries,accessoires 40k et 130k,et leurs outillages; lot n° 2 - circuit cryogénique 80-130k avec cryogénérateur, sous argon ou azote, pour alimenter les équipements cryogéniques du lot n° 1; Lot n° 3 - Circuit cryogénique à 20-40k avec cryogénérateur, sous hélium gazeux, pour alimenter les équipements cryogéniques du lot n°1. La demande comporte une partie sécurité,les installations devant pouvoir fonctionner sans surveillance humaine permanente. Elle inclut la formation à l'utilisation de l'équipement et à sa maintenance de premier niveau. La visite du lieu d'installation est vivement conseillée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression 📦
Code CPV supplémentaire: Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression 📦
Pompes à eau de refroidissement 📦
Pompes de refroidissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc — BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.guerrin@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733935 📞
Fax: +33 146734154 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316045&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316045&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047318
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Les fluides en eux-mêmes sont hors fournitures.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Caissons sous vide
Numéro du lot: 1
Brève description:
Caisson principal de 2 à 2,3 mètres de diamètre et 4 à 5 mètres de longueur et caisson auxiliaire de 1 mètre de diamètre et 1.2 mètres de longueur, sous vide secondaire de 10-7 mbar à 10-4 mbar, débit de fuite inférieur à 10-7 bar.l/s, panneaux eau et cryogénique, tuyauteries et accessoires à 40k et 130k, ainsi que leurs outillages, hors cryogénération prévue aux lots 2 et 3.
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La demande inclut une étude thermique.
Ce lot comporte 14 variantes imposées.
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Circuit cryogenique 80-130k
Numéro du lot: 2
Brève description:
Circuit cryogénique 80-130k avec cryogénérateur, sous argon ou azote, sous pression de 20 bar, de puissance de refroidissement 1.8kw, pour alimenter la tuyauterie, les accessoires et les panneaux cryogéniques de pompage de gaz du lot n° 1.
Ce lot comporte 4 variantes imposées.
Informations complémentaires: Les fluides en eux-mêmes sont hors fournitures.
Intitulé du lot: Circuit cryogenique 20k-40k
Numéro du lot: 3
Brève description:
Circuit cryogénique à 20-40k avec cryogénérateur, sous hélium gazeux, sous pression de 10 bar, de puissance de refroidissement 130w à 40k, pour alimenter la tuyauterie, les accessoires et les panneaux cryogéniques de pompage de gaz du lot n° 1.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palaiseau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes ou équivalentes pour les étrangers: - candidature, modèle DC1, sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— déclaration de capacité, modèle DC2 cf site ci-dessus
— copie jugement(s) si redressement judiciaire
— déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat certifie qu'il n'entre
dans aucun des cas des articles 45+48 de l'ordonnance 2015-399 23.7.2015 et qu'il est en règle selon les articles L.5212-1 à 5212-11 du code du travail,
— fiche renseignements fournisseur,
— extrait K-Bis de moins de 3 mois,
— pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, si nécessaire,
— attestations/certificats prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales ou état annuel des certificats reçus,
— attestation de fourniture de déclaration sociale URSSAF de moins d'1 an,
— déclaration sur l'honneur à produire les documents prévus au projet de marché,en cas d'attribution du marché.
Situation économique et financière:
— Le chiffre d'affaires annuel du candidat sur les trois derniers exercices disponibles,
— les bilans ou extrait de bilans des trois derniers exercices disponibles,
— les attestations d'assurance pour les risques professionnels précisant la nature et le montant des garanties pour les prestations considérées.
Capacité technique et professionnelle:
— Les moyens de fabrication et de contrôle,
— les moyens humains et les qualifications professionnelles,
— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature (incluant pour le lot 1 des réalisations dans des dimensions comparables de caissons sous vide secondaire, pour les lots 2 et 3 des réalisations de circuits cryogéniques à 40 et 130k similaires), réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution (noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs).
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
1. L'établissement de Palaiseau, lieu d'installation de l'équipement, est une Zone à Régime Restrictif (ZRR): à ce titre et avant le 3.3.2017, 16:00, avant remise du dossier de candidature, les candidats devront communiquer à l'adresse zrracces-palaiseau@onera.fr le contrat de confiance ZRR et une demande d'accès à une ZRR, renseignés par un représentant habilité du candidat. 2. De plus, le contrat est qualifié comme sensible eu égard à la Protection du Patrimoine Scientifique et Technique de la Nation (PPSTN) en application des circulaire n° 3415/SGDSN/Aistfpst du 7.11.2012 et instruction ministérielle Im298. 3. A l'issue de l'installation de chacun des lots, l'ONERA disposera d'un délai de 3 mois pour le début des essais de recette à l'ONERA en conditions opérationnelles, tous équipements connectés.
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant:
— les moyens de fabrication et de contrôle,
— les moyens humains et les qualifications professionnelles,
— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des 3 dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),
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— les capacités économiques et financières.
— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des…
… 3 dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution (noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),
… trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gilles Guerrin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=ONERA 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=316045&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Durée marché indicative. Financement: ONERA. 1. Remettre la candidature. 2. ONERA invite les candidats retenus à soumissionner. Candidature soit électronique, soit 2 ex. papier et 1 USB par courrier et AR à l'adresse du contact, soit contre récépissé à ONERA-DA-Secrétariat, 29 av. Division Leclerc, 92 Châtillon. Porter sur l'enveloppe: «ERIS-ne pas ouvrir». Procédure/Décret 2016-360-25-3.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 027-047318 (2017-02-03)
Avis d'attribution de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études, approvisionnements, fabrications, essais sur site du prestataire, livraison au centre ONERA de Palaiseau, 91, montage et essais d'une enceinte sous vide secondaire et basses températures pour essais de propulseurs ioniques spatiaux. Le besoin est structuré en 3 lots. La demande comporte une partie sécurité, les installations devant pouvoir fonctionner sans surveillance humaine permanente. Elle inclut la formation à l'utilisation de l'équipement et à sa maintenance de premier niveau.
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Valeur totale du marché: 1 103 601 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Onera — direction des achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-015561
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-047318
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Caisson principal de 2 à 2,3 m de diamètre et 4 à 5 m de longueur et caisson auxiliaire, sous vide secondaire de 10-7 mbar à 10-4 mbar, débit de fuite inférieur à 10-7 bar.l/s, panneaux eau et cryogénique, tuyauteries et accessoires à 40 k et 130 k, ainsi que leurs outillages, hors cryogénération prévue aux lots 2 et 3. La demande inclut une étude thermique.
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Intitulé du lot: Circuit cryogénique 80-130 k
Brève description:
Circuit cryogénique 80-130 k avec cryogénérateur, sous argon ou azote, pour alimenter la tuyauterie, les accessoires et les panneaux cryogéniques de pompage de gaz du lot nº 1.
Intitulé du lot: Circuit cryogénique 20 k-40 k
Brève description:
Circuit cryogénique à 20-40 k avec cryogénérateur, sous hélium gazeux, pour alimenter la tuyauterie, les accessoires et les panneaux cryogéniques de pompage de gaz du lot nº 1.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Planning
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Source: OJS 2018/S 009-015561 (2018-01-11)
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