2017-ggue-2-helicos-telepilotes

ONERA — direction des achats

Fourniture, livraison, essais et formation à l'utilisation et à la maintenance de 2 hélicoptères modèle réduit pilotables manuellement ou avec des moyens de l'Onera. Charge utile hors carburant: 25 kg. Ces appareils seront utilisés pour une activité d'expérimentation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Yamaha Motor Europe NV

Qui ?

• ONERA — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-23	Avis de marché
2018-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hélicoptères
Numéro de référence: 2017GGUE-2-HELICOS-TELEPILOTES
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hélicoptères 📦
Code CPV supplémentaire: Hélicoptères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONERA — direction des achats
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc — BP 72
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.onera.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.guerrin@onera.fr 📧
Téléphone: +33 146733935 📞
Fax: +33 146734154 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337918&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337918&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-244617
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Durée marché indicative.finance: fonds propres.1. Remettre la candidature. 2. Les candidats retenus seront invités à soumettre une offre.candidatures via PLACE ou 2 ex. Papier+1 électronique, soit courrier+ar au contact,soit contre récépissé à da-Onera-Secrétariat-29 Av de la Division Leclerc-92320 Châtillon. Porter sur l'enveloppe: c-2-helicos-telepilotes-ne pas ouvrir.procédure/décret 2016-360.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, essais et formation à l'utilisation et à la maintenance de 2 hélicoptères modèle réduit télépilotables manuellement ou avec des moyens de l'Onera. Charge utile hors carburant: 25 kg. Masse maximale au décollage: 150 kg. Autonomie supérieure à une heure pour la charge maximale. Ces appareils seront utilisés pour une activité d'expérimentation. Cette fourniture est à destination du centre Onera de Toulouse.

Durée de l'accord: 16 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse 31.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes ou équivalents étrangers:

— lettre de candidature typedc1 cf http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,

— déclaration de capacité type DC2 cf adresse ci-dessus,

— copie jugement(s) si redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art. 45+48 ordonnance 2015-399 du 23.7.15 et qu'il est en règle au regard des art. L.5212-1 à 5212-11 du code du travail,

— fiche de renseignements fournisseur,

— extrait K-Bis de moins de 3 mois ou équivalent le cas échéant,

— document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,

— attestations/certificats délivrés par les organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales,

— attestation URSSAF de fourniture de déclaration sociale de moins d'un an,

— déclaration sur l'honneur de produire les documents prévus au projet de marché si attribution.

Situation économique et financière:

— personnel et chiffres d'affaires globaux, et personnel et chiffres d'affaires concernant les activités en relation avec l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— attestations d'assurances couvrant notamment les risques liés aux essais sur le site d'esperce.

Capacité technique et professionnelle:

— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution (noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),

— les moyens de fabrication et de contrôle,

— les moyens humains et les qualifications professionnelles associées.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

S'agissant d'aéronefs télépilotés, l'attention des candidats est attirée sur l'analyse des risques et sur la fiabilité et la sûreté des équipements et sur le respect des règlementations applicables en France. Les appareils sont destinés à être interfacés par l'Onera avec le contrôle-commande de pilotage de l'Onera; le système de contrôle-commande devra dès lors être ouvert. L'Onera souhaiterait être livré du premier hélicoptère mi-2018 et du 2

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'Onera entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant:

— l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des 3 dernières années,

— les moyens de fabrication et de contrôle,

— les moyens humains et les qualifications professionnelles,

— les capacités économiques et financières.

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gilles Guerrin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=ONERA 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337918&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 121-244617 (2017-06-23)

Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, essais et formation à l'utilisation et à la maintenance de 2 hélicoptères modèle réduit

Valeur totale du marché: 408954.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022713
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-244617
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, essais et formation à l'utilisation et à la maintenance de 2 hélicoptères modèle réduit télépilotables manuellement ou avec des moyens de l'ONERA. Charge utile hors carburant: 25 kg. Masse maximale au décollage: 150 kg. Autonomie supérieure à 1h pour la charge maximale. Ces appareils seront utilisés pour une activité d'expérimentation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse 31

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Planning
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-27 📅
Source: OJS 2018/S 012-022713 (2018-01-16)

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