2017 CARS
Ville de Choisy-le-Roi
Location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants en centres de vacances et pour les activites des services municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-16 | Avis de marché |
| 2017-01-23 | Informations complémentaires |
| 2017-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2017 - CARS
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants en centres de vacances et pour les activites des services municipaux.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hFw9ZIq-Hr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hFw9ZIq-Hr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021387
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal). Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le délai...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 205 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-Le-Roi / Morillon (74 — haute Savoie) / Choisy-Le-Roi; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 — morbihan) / Choisy-Le-Roi
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-Le-Roi / Morillon (74 — haute Savoie) / Choisy-Le-Roi; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 — morbihan) / Choisy-Le-Roi.”
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1er avril 2017 jusqu'au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit tacitement pour trois (3) périodes de un (1) an. La...”
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Intitulé du lot: Lot 2: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature Dc1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances:...”
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“En cas de groupement, le Dc1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire.”
“La déclaration du candidat Dc2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances:...”
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“Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements;”
“L'Extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois;”
“L'Entreprise de transport doit être inscrite au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transport occasionnels...”
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Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;”
“Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord cadre pour lequel la candidature est présentée en cours...”
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“en l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hFw9ZIq-Hr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique (1er étage — Porte 107)
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).”
“Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.”
“Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29 mars 2013.”
“les candidats peuvent envoyer leur pli:”
“sur un support papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de choisy le Roi”
“Pôle commande publique (1er étage — porte 107)”
“place Gabriel Péri”
“94607 Choisy-Le-Roi Cedex”
“Par voie électronique via achatpublic.com.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi Pôle Commande publique
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2017/S 014-021387 (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Numéro de référence: 2017 - CARS
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants en centres de vacances et pour les activites des services municipaux.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hFw9ZIq-Hr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hFw9ZIq-Hr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-021387
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal). Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le délai...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 205 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-Le-Roi / Morillon (74 — haute Savoie) / Choisy-Le-Roi; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 — morbihan) / Choisy-Le-Roi
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-Le-Roi / Morillon (74 — haute Savoie) / Choisy-Le-Roi; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 — morbihan) / Choisy-Le-Roi.”
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter du 1er avril 2017 jusqu'au 31 décembre 2017. Il pourra être reconduit tacitement pour trois (3) périodes de un (1) an. La...”
Intitulé du lot: Lot 2: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Lot 2: Transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature Dc1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances:...”
“En cas de groupement, le Dc1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire.”
Afficher plus (4)
“La déclaration du candidat Dc2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances:...”
“Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements;”
“L'Extrait du registre du commerce (Kbis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois;”
“L'Entreprise de transport doit être inscrite au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transport occasionnels...”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur...”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;”
“Une liste de références précises de prestations similaires à celles qui font l'objet de l'accord cadre pour lequel la candidature est présentée en cours...”
Afficher plus (1)
“en l'absence de référence (en particulier dans le cas d'entreprise nouvelle), le candidat devra fournir tout autre document permettant de juger des...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_hFw9ZIq-Hr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique (1er étage — Porte 107)
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2020.”
“Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).”
“Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.”
Afficher plus (7)
“Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29 mars 2013.”
“les candidats peuvent envoyer leur pli:”
“sur un support papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé à l'adresse suivante: mairie de choisy le Roi”
“Pôle commande publique (1er étage — porte 107)”
“place Gabriel Péri”
“94607 Choisy-Le-Roi Cedex”
“Par voie électronique via achatpublic.com.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi Pôle Commande publique
Adresse postale: place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2017/S 014-021387 (2017-01-16)
Informations complémentaires (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'enfants en centres de vacances et pour les activités des services municipaux.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Peri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032161
Se réfère à l'avis: 2017/S 014-021387
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2017/S 019-032161 (2017-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Location de cars avec chauffeurs pour le transport d'enfants en centres de vacances et pour les activités des services municipaux.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Peri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032161
Se réfère à l'avis: 2017/S 014-021387
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2017/S 019-032161 (2017-01-23)
Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73654.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel-Péri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219759
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi
Brève description:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi.”
Intitulé du lot: Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Brève description:
“Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens techniques affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens humains affectés à la prestation
Sous-critère: méthodologie d'exécution des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère: modalités de dépannage lorsqu'un véhicule loué tombe en panne
Sous-critère: capacité à mettre à disposition un véhicule en urgence, pour une prestation non prévue au planning
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi, pôle commande publique
Source: OJS 2017/S 109-219759 (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73654.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel-Péri
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219759
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi
Brève description:
“Lot 1: transport d'enfants: Choisy-le-Roi/Morillon (74 — Haute-Savoie)/Choisy-le-Roi; Choisy-le-Roi/Penthièvre (56 — Morbihan)/Choisy-le-Roi.”
Intitulé du lot: Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province
Brève description:
“Lot 2: transport de personnes (adultes, enfants) région parisienne et province.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens techniques affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère: moyens humains affectés à la prestation
Sous-critère: méthodologie d'exécution des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère: modalités de dépannage lorsqu'un véhicule loué tombe en panne
Sous-critère: capacité à mettre à disposition un véhicule en urgence, pour une prestation non prévue au planning
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-16 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi, pôle commande publique
Source: OJS 2017/S 109-219759 (2017-06-07)
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