2017.22 — acquisition de fournitures éducatives

Mairie d'Épernay

Acquisition de fournitures éducatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie d'Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-19	Avis de marché
2017-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2017.22
Brève description: Acquisition de fournitures éducatives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: http://www.epernay.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-epernay.fr 📧
Téléphone: +33 326533708 📞
Fax: +33 326533726 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date limite de soumission: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195676
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Montant minimum annuel HT: 60 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fournitures scolaires, administratives et matériel pédagogique
Numéro du lot: 01
Brève description: Papeterie, petit matériel scolaire, fournitures d'activités manuelles.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an et prend effet à compter de la date de sa notification. Il sera reconduit tacitement 3 fois.

La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 60 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

Intitulé du lot: Manuels scolaires, ressources numériques et livres de bibliothèque
Numéro du lot: 02
Brève description: Manuels scolaires, ressources numériques, livres de bibliothèque.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 30 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 100 000 EUR.

Intitulé du lot: Matériel didactique, méthode Montessori et matériels spécifiques au Rased
Numéro du lot: 03
Brève description:

Gamme de produits didactiques incluant les supports pédagogiques reconnus «Méthode Montessori» ou inspirés de celle-ci.

Le matériel pédagogique consiste en des jeux collectifs et individuels, correspondant aux compétences évaluées dans les programmes scolaires de maternelle et d'élémentaire: jeux de découverte, d'apprentissage, d'équilibre et d'adresse, de langage, de motricité, de créativité, d'expérimentation, supports de développement de l'éveil, des sens et de l'imagination de l'enfant.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 5 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 20 000 EUR.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec plusieurs titulaires (4 maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Les commandes seront attribuées selon la méthode dite «En cascade» qui consiste a faire appel en priorité aux titulaires les mieux disant.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature.

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 50 %
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Épernay — coteaux et plaine de champagne
Adresse postale: place du 13e RG — BP 80526
Commune postale: Épernay Cedex
Code postal: 51331
Pays: Marne 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Point de contact: Service commun des marchés publics
Téléphone: +33 326533734 📞
Courrier électronique: marches@ccepc.fr 📧
Adresse Internet: http://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Un groupement composé de la communauté d'agglomération Épernay Coteaux et plaine de Champagne, des villes d'Épernay, de Plivot et d'Avize a été constitué, conformément à l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics pour la passation d'un l'accord-cadre à bons de commande la ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du ou des cocontractants, à la signature, à la notification et à l'exécution des marchés au nom de l'ensemble des membres du groupement, conformément au II de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 099-195676 (2017-05-19)

Avis d'attribution de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314738
Se réfère à l'avis: 2017/S 099-195676
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Montant minimum annuel HT: 60 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR. IL s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures scolaires, administratives et matériel pédagogique.
Informations complémentaires:

Montant maximum annuel HT: 150 000 EUR.

IL s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Manuels scolaires, ressources numériques et livres de bibliothèque.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel HT :100 000 EUR.
Intitulé du lot: Matériel didactique, méthode Montessori et matériels spécifiques au RASED.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire conclu pour un an. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois. Sa durée totale ne saurait excéder 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Pays: Marne 🏙️
Contact
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.epernay-agglo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Un groupement composé de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, des Villes d'Épernay, de Plivot et d'Avize a été constitué, conformément à l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande

La Ville d'Épernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection du ou des cocontractants, à la signature, à la notification et à l'exécution des marchés au nom de l'ensemble des membres du groupement, conformément au II de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 152-314738 (2017-08-07)

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