2017-110-016
CCI de Vaucluse
Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de 2 véhicules neufs de tourisme de type «citadines» de segment B pour les services de la Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CLV
- • sa midi auto 84
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-28 | Avis de marché |
| 2017-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2017-110-016
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Vaucluse
Adresse postale: 46 cours Jean Jaurès
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignonvaucluse.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcakchiche@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 0490148753 📞
Fax: +33 0490148788 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344313&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298935
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109333
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 400 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 46 cours Jean Jaurès, Avignon.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Avignon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18840001400018
Autre type de pouvoir adjudicateur: CCI de Vaucluse
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 145-298935 (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2017-110-016
Brève description:
Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de 2 véhicules neufs de tourisme de type «citadines» de segment B pour les services de la Chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Vaucluse
Adresse postale: 46 cours Jean Jaurès
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignonvaucluse.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: mcakchiche@vaucluse.cci.fr 📧
Téléphone: +33 0490148753 📞
Fax: +33 0490148788 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344313&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298935
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-109333
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les entreprises pourront, avant la remise de leur offre et au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, demander tous les renseignements qui pourraient leur faire défaut sur la connaissance du marché, à condition qu'ils ne soient pas de nature à porter atteinte à l'égalité des candidats.
Détail article 13.1 du RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 400 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Les entreprises pourront, avant la remise de leur offre et au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, demander tous les renseignements qui pourraient leur faire défaut sur la connaissance du marché, à condition qu'ils ne soient pas de nature à porter atteinte à l'égalité des candidats.
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Détail article 13.1 du RC.
Site principal ou lieu d'exécution: 46 cours Jean Jaurès, Avignon.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Avignon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18840001400018
Autre type de pouvoir adjudicateur: CCI de Vaucluse
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié: sur la plateforme de dématérialisation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ et auprès de la CCI de Vaucluse par courriel: marchespublics@vaucluse.cci.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-nimes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 145-298935 (2017-07-28)
Avis d'attribution de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 9766.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425011
Se réfère à l'avis: 2017/S 145-298935
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon 46 cours Jean Jaurès.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅
Source: OJS 2017/S 206-425011 (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de location longue durée avec entretien, (hors assurance et carburant), garantie perte financière, de 2 véhicules neufs de tourisme de type « citadines » de segment B pour les services de la chambre de commerce et d'industrie de Vaucluse.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425011
Se réfère à l'avis: 2017/S 145-298935
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne n
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon 46 cours Jean Jaurès.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅
Source: OJS 2017/S 206-425011 (2017-10-24)
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